NOUVEAU TARIF DES DOUANES
11 se divise en quatre classes dont la lr0 comporte les articles payant des droits différentiels, la 2e les articles ne payant pas de droits de douanes, la 3° frappe d’un droit ad valorem de 9 p. 100 tous les articles non compris dans les classes 1 et 2, et la 4e classe frappe d'un droit ad valorem de 20 p. 100 quelques articles spéciaux.
classe 1.
Aie, bière, cidre, excédant 2“ à l’alcoomètre, dans des récipients ne contenant
pas plus d'un quart impérial par gallon. l,h 6d
En d'autres récipients en bois ou dames-jeannes — lsl,3d
Acide acétique — 3sl'
Graines connues sous le nom de Kaffîrbcads par livre. 3d
Produits explosifs excepté ceux pour armes à feu ... . — 3d
Beurre, margarine et autres similaires — 3d
Bougies — 2d
Ciment par 100 livres. Gd
Fromage par livre. 3d
Chicorées et articles similaires pour remplacer le café, par 100 livres. £ 16s" 8d
Café brut — 6sh3d
Café brûlé, torréfié et mélangé — lGsb 8d
Cacao et chocolat par livre. 2d
Lait sucré au non, condensé par 100 livres. 4s6 2d
Charbon, coke et combustible par tonne. 2sl1
Confiserie, y compris les confitures, les gelées, les conserves, les bonbons, et en général tous les articles fabriqués avec du sucre,
moins les préparations médicinales par 100 livres. 18sU 9 d
Céréales et graines comme avoine, orge, maïs, riz,
blé, pois, haricots — â*1*
Poisson salé, conservé, en sauce, fumé, etc par livre. 2d
Farine de blé ou autre par 100 livres. 5sl1
Fruits conservés de toutes sortes, en bouteilles ou en boites — I8sb 9d
Fruits séchés de tous genres y compris amandes et noix, par livre. 2
Gingembre par livre. 2'
Poudre de chasse — 6d
plus 9 p. 100 ad valorem.
Fusils et armes à feu à un canon la pièce. £ 1
— — double canon parcanon. 15sh
Viande cuite, séchée, fraîche, gelée, pressée, en sauce, salée ou conservée, y compris le lard et autres similaires, soupe conservée.
par livre. 2d
Allumettes en boites de bois d’au plus 100 allumettes.
par grosse de boites. 2sl1 — — de 100 à 200 allumettes. — — 4S|1
En plus de 200 allumettes, par grosse de boîtes de 100 allumettes. 2S|‘ Allumet'es de cire ou fusées, en boites ne contenant pas plus de
50 allumettes la grosse de boites. 2sh
En boîtes contenant entre 50 et 100 allumettes. — — 4S>1
Par 50 allumettes en plus par grosse de 50 allumettes. 2sh
Mules, mulets, et chevaux hongres chaque. £ 1
Huile, paraffine et créosine par gallon. 3d
Huile anthracite, de houille, de coco, de coton, de palme, etc., ou toute autre huile non raffinée, pour la fabrication de bougies, de savon ou de combustible, excepté les huiles de poisson.
par 100 livres. £ 10
Huiles essentielles et parfumées — £ 20
Huile autre que ci-dessus et huile de poisson par gallon. 1*“
Pioches et houes chaque. 6d
Pickles, sauce et autres condiments par livre. 2d
Pistolets et revolvers chaque. 5sh
Riz par 100 livres. lsl*
Sel ordinaire, non compris le sel raffiné ou sel de table, par tonne. 5sh
Sel brut — 2sh
Savon, excepté le savon de toilette et les poudres de savon.
par 100 livres. 4sh2d
Épices par livre. 2d
Alcool parfumé par gallon impérial. £ 1
Liqueurs et eordials au-dessus de 2 p. 100 à l’alcoomètre, par gallon. 15sl* Les mômes excédant la force de l’hydromètre de Sykcs en proportion
pour une plus grande force en plus par gallon impérial. 15sl*
Sucre de canne non raffiné, mélasse et saccharine, par 100 livres. 3sh 6“
Autre sucre et sucre raffiné — 5sh
Suif — 4sh 2d
Thé par livre. 4d
Cigares — lish
plus 10 p. 100 ad valorem.
Tabac à priser — 4"1
Cigarettes, poids brut — l5"
Tabac en feuilles coupées — 3Jh Cd
COLONIE DU CAP
Tabac en feuilles non coupées par livre.
Tabac brut —
Vinaigre en bouteilles ou en récipients de moins d'un quart impérial.
par gallon impérial.
Vinaigre en plus grands récipients ou en tonneaux. —
Vinaigre concentre
Conserves de légumes de toutes sortes par livre.
Vins au dessus de Ü p. 100, mais au-dessous de 50 p 100 à l’alcoomètre, non en tonneaux par gallon impérial.
plus 10 p. 100 ad valorem.
Vins en tonneaux —
(Les mômes vins pesant plus de 50 p. 100 sont classés comme alcools.) Bois non manufacturé par pied cube.
— en planches ou équarris —
— de teck —
Qali
od
tt'1 8‘h G'1 8,h Gd l4
Articles libres de droits. — Ustensiles agricoles et machines de tous genres employés dans les entreprises agricoles. Tous les produits bruts du Sud- Afrique importés en transit. Tous les articles produits ou manufacturés dans l’Union, excepté les farines ou similaires fabriquées avec des graines non produites en Afrique du Sud. Matériel d’ambulance importé par hôpitaux ou corps d’ambulance. Ancres et chaînes de navires. Tous les animaux vivants excepté les mules, mulets et chevaux hongres. Armes, munitions et fournitures militaires pour les forces militaires régulières ou volontaires do la colonie du Cap, ou pour les forces régulières ou de Burghers des pays faisant partie de l’Union. Amiante et ses composés. Atlas, globes ou cartes géographiques. Sacs de jute pour graines, laine, charbon et autres minéraux et toile de jute pour sacs. Courroies pour machines. Instruments de musique pour l’usage de l’Etat ou de municipalités et non ceux importés pour
L’A Km QUE I» L SUD
usage particulier. Os, plumes, ivoire, laine, corne, écaille, peaux, dents et autres parties d’animaux ; oiseaux, poissons ou reptiles non manufacturés. Articles pour relieurs tels que carton, cuir, peaux, fds, drap, etc. Livres et musique. Bouteilles et damesjeannes de verre commun. Boîtes et caisses d’emballage en carton ou en bois. Laiton, cuivre et métal de composition en barres, lingots, feuilles ou tubes. Monnaies et espèces. Voitures, wagons, etc., manufacturés en Sud-Afrique. Orgues, autels et en général tous objets d’église importés pour un corps religieux. Coton, libres, jute, lin, chanvre, importés à l’état brut. Objets à l'usage du corps diplomatique. Bouchons et bondes. Objets d’art, coupes, médailles et autres, importés comme prix pour expositions, concours ou autres manifestations d’art, de courage, d’industrie, d’invention, etc., si ces objets portent, gravé, le nom du réceptionnaire. Diamants et autres pierres à l’état brut. Photographies, gravures et lithographies. Briques incombustibles. Poisson frais et conservé ou salé, pêché en Afrique du Sud. Fleur de soufre ou autres produits similaires pour la destruction des maladies sur animaux, plantes ou arbres. Fruits frais y compris 1rs noix de coco. Guanos et tous autres engrais. Glaces. Fer et acier en barres, tubes, feuilles, perforés et galvanisés ; bruts et non manufacturés, excepté le fer corroyé. Plomb brut, en lingots, en tubes ou en feuilles. Cuir de toute espèce pour bottines, sellerie, harnais et autres usages. Bateaux et tous appareils do sauvetage. Machines montées ou non montées, ou leurs pièces séparées, pour usage électrique, au gaz, à la chaleur, hydrauliques, pneumatiques, ou mues par les animaux
COLONIE DU CAP
ou par lo vont. Tous appareils et fournitures pour électricité ou fabrication de gaz, excepté les lils électriques ou les postes électriques.
Métaux de toutes sortes en lingots, saumons, barres, etc., non désignés spécialement. Wagonnets, corbeilles ou paniers, ou autres ustensiles à l’usage des mines. Papier pour impression et lithographie. Tableaux, peintures et livres illustrés. Tubes et tuyaux de métal ou de grés pour drainage ou irrigation. Potasse et soude. Encre d’imprimerie et lithographie. Machines à imprimer, à lithographier et toutes autres machines pour imprimeurs typographes. Matériel général de chemins de fer. Résine et carbonate d’ammoniaque. Fournitures pour écoles à l’usage de l’Etat, ou d’un territoire de l’Union. Statues et autres ouvrages de sculpture. Graines, greffes et plantes. Tondeuses pour bestiaux. Appareils et matériel pour détruire les maladies sur les plantes et les arbres, hanches pour navires, grues et remorqueurs, à condition que lorsqu’ils seront démolis, les droits seront payés sur les parties séparées. Zinc et fer blanc, en feuilles ou en barres, mais non manufacturés. Tout matériel pour lignes télégraphiques. Rails, portes de fer, ponts, plaques tournantes et autre matériel pour la construction des tramways. Légumes excepté les pommes de terre et les oignons. Appareils de sondage pour eau. Presses et pompes à vin. Vins, spiritueux et bières importés pour les officiers de Sa Majesté. Laine brute. Fil de fer et treillage en fer et tout matériel similaire à l’usage des fermes ou des chemins de fer.
La classe 3 comprend tous les articles énumérés dans la section 1 et dans la section 2, et charge un droit de 9 p. 100 ad valorem.
classe 4.
La classe 4 impose un droit de 20 p. 100 ad valorem sur les articles suivants :
Bonbons; articles de confiserie ; cartes à jouer; tous genres de voitures pour marchandises ou pour personnes, excepté les fauteuils, les voitures de malades, les voitures d’enfants, les bicycles, tricycles et vélocipèdes ; extraits d’odeur et essences ; feux d’artifices ; produits médicinaux et pharmaceutiques ; parfumerie, cosmétique et savon de toilette ; potage concentré, etc.
