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d'un terrain déclos était d'élever une barrière qu'ils ne puissent franchir.

Ces moyens de clôture sont de plusieurs sortes. Tantôt c'est une simple levée de terre, tantôt une véritable muraille de pierre pouvant avoir 2 et 3 m. 50 avec de la terre sur le dessus et sur les côtés. Vers la côte où le terrain plus fertile doit être ménagé, dominent les talus muretins de pierre sèche sans douves, faits avec des matériaux que le champ, lors du défrichement, livre avec une abondance souvent exagérée.

Ces fossés ont leur place dans l'économie rurale bretonne, car ils sont plantés d’ajoncs et souvent d'arbres.

Les causes qui avaient nécessité l'érection de ces clôtures n'existent plus aujourd’hui. Aussi depuis la guerre les talus commencent à disparaître, surtout dans les régions de moyenne culture.

D'un côté, les fossés donnent de l'ombre aux champs, et l’on peut remarquer facilement que, près d'eux, la récolte est moins belle.On a prétendu qu'ils la protégeaient du vent, mais ils causent. d'autre part, des tourbillons qui occasionnent la verse des céréales.

Et puis, la grosse raison de ce déclin est l'introduction des machines. Pour leur bon emploi, il faut des parcelles ayant au moins deux hectares. Beaucoup de cultivateurs ont réuni dix à quinze parcelles pour en former une seule. Ce mouvement qu’on peut regretter seulement au point de vue pittoresque est excellent, mais il n'en est encore qu'à ses débuts. Il se heurte à des habitudes enracinées depuis des siècles et à l'extrême division du sol entre des propriétaires différents.

Les modes d'exploitation.

Examinons maintenant par quels modes sont mises en valeur. les exploitations dont nous avons parlé.

Nous avons déjà montré le rapport existant entre les exploitations directes et indirectes. Occupons-nous de ces dernières. Elles se classent dans trois catégories, d'importance très inégale. Le métayage dont on ne cite que de très rares exemples ; le fermage, qui groupe la presque totalité des exploitations, et enfin une survivance du passé, particulière à la Basse-Bretagne et en voie de disparition : le domaine congéable.

1.— Le contrat de métayage, très usité en pays gallo ou français, est à peu près inconnu en pays bretonnant. Déjà, en 1869, M. BrioT DE LA MALLERIE (1) disait qu'il n’en existait pas dix dans le Finistère

Des propriétaires, qui ont essayé de l'introduire dans leurs fermes pour en tirer un plus gros revenu, se sont heurtés à une très grande résistance de la part de l'exploitant.

À notre connaissance, les seules tentatives que le succès a couronnées ont porté sur des créations d'exploitations nouvelles par le défrichement d'incultes qui, grâce à l'apport de fonds du propriétaire, ont pu être mises en valeur.

Cette répugnance de l'habitant des campagnes pour le métayage tient sans doute à l'influence des coutumes et des habitudes ancestrales, qui ont dominé des populations inféodées pendant des siècles au régime du domaine congéable.

Le domanier n'est pas autre chose qu’un propriétaire de droits

édificiers et un fermier du fonds.

Une ambiance générale existait dans laquelle vivaient, évoluaient et se succédaient des fermiers à prix d'argent et des domaniers, payant aussi une redevance annuelle, nommée rente convenancière et qui nest autre chose que le fermage du fonds.

La culture à moitié fruits apparaissait aux yeux des populations comme une nouveauté dangereuse, contraire à des mœurs séculaires, en opposition avec leur indépendance traditionnelle hostile à tout contrôle, et qui leur apparaissait, en outre, comme susceptible de léser gravement leurs intérêts.

2.— La ferme à baïl,elle, représente plus de 95% del'exploitation indirecte. Les baux avant la guerre étaient presque toujours conclus pour neuf ans et au-dessus, par multiples de trois, à cause du cycle de l’assolement triennal, qui est le plus répandu. Les baux de douze et dix-huit ans étaient même assez usités.

Depuis la guerre, une pratique néfaste s’est introduite par suite des variations fréquentes du rapport de la terre : une clause du

(1) Cité par M. DE LA TOURDONNET. — Rapport sur la situation de métayage en France (1879-1880).

ÉÉRTREE

bail stipule que celui-ci sera résiliable tous les trois ans. On voit de suite les conséquences funestes qui peuvent en découler.

Le fermier, sur qui pèse la peur du congédiement, est tenu dans une véritable contrainte morale et ne peut manifester d’indépendance dans aucun domaine.

Sachant quil est exposé à quitter la ferme dans un délai très court, 1l néglige celle-ci, engraisse mal les terres : les rendements diminuent, et, finalement, le propriétaire souffre autant que lui de la situation.

Cette pratique nous a été signalée comme particulièrement usitée dans la région de Fouesnant, Rosporden, Pont-Aven, Pont-l'Abbé, Crozon. Dans l'ensemble du département, elle gagne malheureusement chaque jour du terrain.

On aurait intérêt à conclure les baux pour une durée de dix-huit et même vingt-sept ans. Le fermier amélioreraitsa terre et créerait des prairies, s'il était sûr de récupérer ses frais et son travail par une jouissance prolongée.

Les variations de la valeur de la terre semblent l'interdire.

Les propriétaires qui avaient conclu de longs baux à la veille de la guerre ont été frustrés d’un revenu légitime. D'autre part, une crise agricole peut éclater demain, qui rendra ruineux pour les fermiers les prix relativement élevés stipulés dans les baux de la période de prospérité agricole que nous traversons.

Dans certaines régions de la France, on a cherché à obvier à ces inconvénients par l'adoption de « l'échelle mobile des fermages » (1).

Le fermage ici n’est pas représenté par une somme fixe, mais par la valeur d’une certaine quantité d’un ou plusieurs produits, pris comme base.

Un exemple simple nous montrera mieux le mécanisme de l'idée. k

Une ferme en 1914 était louée 1.250 francs. Cette somme représentait cinquante quintaux de blé à vingt-cinq francs. Le fermage sera fixé actuellement à cinquante quintaux de blé ou à la somme moyenne qu'ils représentent.

En pratique, on prend souvent plusieurs produits comme base : froment, avoine, blé noir, pomme de terre, beurre, viande sur

(1) Voir l’article de MM. J. et H. Hirier. — Les baux à ferme, l'échelle mobile

des fermages. — L'Expansion économique, avril 1923.

SO

pied, selon l'orientation de la ferme vers certaines cultures ou vers l'élevage.

Il doit être évidemment tenu compte ici dans une proprotion à débattre de l'accroissement des frais d'exploitation, du coût plus élevé de la main-d'œuvre, des machines et des engrais.

Malgré les critiques que l'on peut adresser à l'échelle mobile des fermages, on doit lui reconnaître de sérieux avantages : les longs baux deviennent faciles à conclure, car ils ne peuvent léser ni les intérêts du propriétaire, ni ceux de l'exploitant. La stabilité est assurée au fermier dans les exploitations, et le rapport entre le Joyer de la terre et sa valeur marchande devient plus juste.

Il est probable cependant que cette innovation ne s'implantera pas de sitôt dans le Finistère, où l'inconnu effraye toujours un peu. On doit cependant constater que ce mode de fixation du taux des fermages s’est introduit déjà dans l'Ouest, en Ille-et- Vilaine et en Vendée notamment, et que les intéressés s'en déclarent très satisfaits.

Une autre clause néfaste est introduite parfois dans les baux, dans la région de Pont-l’Abbé notamment : c'est celle qui prévoit qu'en cas de vente de la ferme par le propriétaire, le bail sera résilié. L'exploitant vit dans un état d'insécurité absolue, et les inconvénients énoncés plus haut se reproduisent ici.

Toutes les questions qui se rattachent au fermage doivent être étudiées avec un soin particulier. L'agriculture fait de très grands progrès dans le Finistère, mais il ne faut pas que ces progrès soient restreints aux seules exploitations directement cultivées par leurs propriétaires.

La classe si nombreuse des fermiers doit pouvoir travailler dans des conditions telles qu'elle puisse retirer un bénéfice sérieux de ses efforts.

L'attribution d'une indemnité de plus-value à l'exploitant quittant la ferme qu'il a améliorée, serait de nature à l’encourager.

Cette question est très délicate. L'indemnité ne doit évidemment porter que sur les améliorations agricoles entreprises par le fermier et non représenter la rente du sol, c'est-à-dire la plusvalue découlant de la situation économique ou, comme actuellement, de la dépréciation de la monnaie.

D'autre part, il est bien évident que le propriétaire devra avoir consenti au moins tacitement à ces améliorations.

Certes, de grandes difficultés pratiques seraient à surmonter

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pour déterminer la part revenant au fermier dans l'accroissement de valeur d’une propriété.

Cependant, cette réforme est hautement désirable. Elle profitera au fermier, en lui donnant la sécurité du lendemain et en lui permettant de jouir légitimement du fruit de son labeur en cas de renvoi ou de départ. Elle profitera au propriétaire, dont la ferme sera franchement améliorée, tandis que trop souvent le résultat inverse est atteint dans une lutte sournoise entreprise par le fermier qui, incertain du lendemain, n'hésite pas à épuiser la terre, en sacrifiant la récolte future au profit de celle d’aujourd'hui.

Cette réforme sera aussi un hommage rendu à l'équité, qui défend de s'enrichir injustement aux dépens d'autrui. Une telle innovation législative profitera enfin à l'ensemble du département du Finistère, où il reste encore tant de terres incultes à défricher, tant de marais à dessécher, tant de sols médiocres à améliorer par des labours profonds et des avances consenties à la terre sous forme d’ engrais et d'amendements.

3. — Ce dernier mode d'exploitation est LE DOMAINE CONGÉABLE. Particulier à la Basse-Bretagne et en voie de disparition, il mérite une étude particulière et plus approfondie.

M. Grivart, sénateur, l’a défini ainsi : Le domaine congéable est un mode de tenure, d’une origine fort ancienne, traditionnel dans une partie de l'ancienne province de Bretagne, mais dont l'usage est singulièrement localisé, car il se limite au département du Finistère et à une portion seulement des deux départements des Côtes-du-Nord et du Morbihan. C'est un contrat qui participe de la vente et du louage. Au moment où il se forme, le bailleur qui prend le nom de foncier, concède, moyennant une redevance annuelle au preneur appelé colon ou domanier, la jouissance du domaine ; mais en même temps il lui transmet la propriété de la superficie, laquelle embrasse en même temps que les constructions, les talus, les arbres non forestiers, les engrais et les ensemencements existant en terre, et d’une manière générale tous les travaux et améliorations entrepris pour la mise en valeur du sol.

Dans l'usage, l'acconvenancement est accompagné d'une

Eat ou

baillée qui assure au colon une période fixe de jouissance, ordinairement portée à neuf ans.

À l'expiration de la baillée, si le foncier ne se ressaisit pas de la superficie qu'il avait aliénée, en en remboursant la valeur estimative, la jouissance du colon se continue tantôt en vertu d'une baillée de renouvellement qui le garantit contre le congément pour une nouvelle période, tantôt par le seul effet de la tacite reconduction.

Il est bon d'ajouter que le droit du domanier persiste tant

qu'il n’a pas été remboursé de ses améliorations.

Origine du domaine congéable.

Selon M. Derôme, ancien magistrat, le bail à domaine congéable aurait son origine dans le droit romain et viendrait de l’emphytéose, mais cette opinion est peu plausible. Le domaine congéable se sépare de l’emphytéose par des différences trop marquées pour qu'on puisse le confondre avec les latifundia du Romain.

C'est ainsi que le colon ou domanier est propriétaire des édifices et superficies, tandis que l'emphytéote ne l’est pas, que le colon peut hypothéquer ses droits superficiaires tandis que cette faculté est refusée à l'emphytéote, et qu'enfin le colon, à la différence de l'emphytéote, a droit au remboursement de ses améliorations.

Suivant l'opinion la plus accréditée, l’origine du bail à domaine congéable se rattache à l'époque des émigrations des Bretons insulaires dans l’Armorique ou petite Bretagne, du If au vi siècle, lorsque, chassés par les Saxons de la Grande-Bretagne, ils vinrent, au nombre d'environ 400.000, chercher un refuge chez leurs frères de race : « Venerunt ad suos convices ad Armoricam ». (Galfridus, Liv. V chap. 10).

On suppose que les propriétaires du sol, ne voulant pas aliéner une partie de leurs terres au profit de ces nouveaux venus qui n'offraient aucune garantie, ets Ces derniers ne voulant pas non plus se plier au servage, on accepta de part et d'autre un contrat qui,sans déposséder les uns et en leur assurant même des avantages, laissait aux autres avec leur liberté, la juste récompence de leurs travaux et la certitude de rentrer dans leurs déboursés.

Quoi qu'il en soit, le régime du domaine congéable rappelle les clans du Pays de Galles et de l'Écosse, le chef ayant le fond

eg (11 SRE

de la propriété, les membres du C’lann ou hann qu’on nomme Gwass (1) n'en possédant que la superficie (2).

Législation et fonctionnement du domaine congéable.

. Le domaine congéable est réglementé par une loi du 6 août 1791. Cette loi n'a fait que reproduire les anciens usages, sauf la faculté accordée au domanier de provoquer le congément quand :1l exploite lui-même la tenure.

Mais cette disposition de la loi de 1791 est éludée par une disposition devenue de style dans toutes les baillées et par laquelle le domanier renonce à perpétuité au droit de provoquer le congément.

Le 27 août 1792, l'Assemblée législative décrétait l'abolition de la tenure convenancière ou à domaine congéable et dessaississait, sans indemnité, les fonciers de leur propriété du sol pour la transférer aux colons. Ceux-ci, toutefois, restaient grevés du service de la rente, mais avec faculté d'en opérer le remboursement.

Un peu plus tard, un décret de la Convention vint aggraver la situation en décidant que toute redevance ou rente entachée originairement de la plus légère marque de féodalité, était supprimée sans indemnité. |

C'était la dépossession des fonciers sans indemnité.

À la vérité le bail à domaine congéable n'avait eu à l'origine aucun caractère féodal, mais, dit M. E. CHÉNON (3), l'influence de la féodalité s'était fait sentir en Bretagne comme ailleurs et la tenue convenancière en avait ressenti les atteintes. On avait fini par la considérer comme terre noble vis à vis des bailleurs ; et les bailleurs transformés en véritables seigneurs avaient comme tels-imposé aux domaniers des corvées, des banalités, même des profits de vente...

- Une loi du 9 Brumaire, an VI, abolit l’œuvre du Législateur de 1792 et rétablit le décret rendu par l’Assemblée constituante le 6 août. Cette loi est la dernière mesure législative jusqu'à la loi

du 8 février 1897.

(1) Au pluriel Gwasetet Gwisiou. Ce mot signifie homme, garçon, vir famulus. (2) Extrait du n° 10 de la Revue Française. Lars (3) Les démembrements de la Propriéte foncière en France. Librairie du Recueil,

Sirey, 1923, p. 82.

La loi de 1791 accordait au colon le droit d'abandonner ses édifices et superficies pour se libérer des arrérages de la rente ‘ convenancière.

Aux termes de l’article 2 de la loi du 8 février 1897. «le domanier qui fait exponse reçoit du foncier une indemnité égale à la plusvalue procurée à l'immeuble par l'existence de ses édifices et superficies ».

On a depuis reproché à cette innovation législative de n'être . qu'une apparence, une fiction, un trompe-l'æil, car elle accorde au propriétaire foncier le droit de paralyser les effets de l'exponse payante en faisant ajourner cette demande d'exponse par la concession, pour six ans au moins, d'une baillée dont la redevance et la commission sont fixées par voie d'expertise.

En 1913, M. ce Rouzic, député du Morbihan, déposa une proposition de loi dans le but de permettre au colon ou domanier de rompre son contrat, de sortir de l’indivision qui résulte de la superposition des propriétés instituées par le domaine congéable” et de rétablir, par la réciprocité des droits, l'égalité de situation entre les deux contractants, le foncier et le domanier.

La Chambre des Députés adopta cette proposition qui dans son article premier consacre le droit du propriétaire foncier, à l'expiration de chaque contrat ou de chaque période d'assolement, de congédier le domanier, moyennant le remboursement des édifices et superficies d’après leur valeur au jour de la sortie. Réciproquement, le domanier aura le droit, dans les mêmes conditions, de se rendre propriétaire des droits fonciers.

L'art. 2 dispose ainsi : Quand l’une des parties aura fait connaître sa volonté, conformément à l’article premier, l’autre aura le droit de requérir la mise aux enchères de l'intégralité de la propriété, fonds et superficies. Celui qui portera la dernière enchère demeurera propriétaire du tout.

« Les tiers ne sont pas admis aux enchères ».

Le Sénat n’a pas encore examiné le texte voté par la Chambre des Députés.

Au surplus, le signal annonçant le besoin et l'urgence de la réforme était parti du département du Morbihan où les domaniers étaient brimés par les grands propriétaires fonciers dont l’indifférence ou la dureté maintient dans sa teneur ancienne la lettre rigoureuse. d'une législation de fer.

Mo Le Le déclin du domaine congéable.

Examinons maintenant la place que tient encore le domaine congéable dans l'ensemble des exploitations agricoles du département du Finistère.

Il est d'évidence que ce régime d'exploitation a sans cesse perdu du terrain depuis la fin de l’ancien régime où il était presque universel dans le département du Finistère.

Au début du xvriI® siècle, les deux tiers des fermes étaient soumises au domaine congéable. Vers 1870, elles ne représentaient plus qu'un tiers des cultures.

Avant la guerre de 1914, leur nombre avait considérablement diminué. Les seules régions où ces domaines subsistent en nombre encore appréciable à l'heure actuelle sont la Cournouaille occidentale et une partie du Trégorrois Finistérien. Le Léon en est complètement dépourvu ainsi que toute la zone centrale jusqu'à Châteaulin et le Faou.

Dans le pays de Quimperlé, on signale tout au plus une vingtaine de ces tenures disséminées dans les cantons de Scaër, Pont-Aven et Bannalec.

Les cantons de Quimperlé et Arzano n'en contiennent plus et on peut augurer que ce régime aura pris fin dans quelques années.

À Plouigneau où, d'après M. Camille VALLAUX (1), le domaine congéable comprenait vers 1905 le dixième des exploitations, il n'en compte plus que deux centièmes environ.

Dans le canton de Lanmeur, le congément ou la consolidation a chaque année raison de quatre ou cinq de ces propriétés. Le canton de Morlaix en comprend une vingtaine au plus et celui de Saint-Thégonnec n'en a plus une seule.

Dans la Cournouaille occidentale, les cantons du Faou, de Chêteaulin et Quimper et de Concarneau, sont traversés par la limite de la zone des domaines congéables et ceux-ci se font de plus en plus rares, quand :l en existe encore.

À Douarnenez, où ils occupaient,d’après M. Camille VALLAUX (2), 10 % des exploitations avant la guerre de 1914, il n’en subsiste plus que 2 %. |

(1) La Basse-Bretagne, p. 119.

(2) Id.