CONFIRMÉ PAR UN ARRÊT DE LA COUR DU 17 MAI

M. de Molon avait pris aux dates de 22 mai 1856 et 14 mai 1857 deux brevets principaux de quinze ans pour l'emploi, à l'état de poudre naturelle, des phosphates de chaux fossile, dont il avait découvert en France des gisements considérables.

Sur la demande de MM. Ghery frères, ses entrepreneurs d'extraction, le tribunal de la Seine, par son jugement en date du 9 juin 1860 a annulé les brevets M. de Molon sous le prétexte que M. de Molon ne prétendait avoir inventé que la pulvérisation des phosphates, ce qui ne saurait constituer une nouveauté. Ses brevets manquaient de la condition essentielle à leur validité.

Par son arrêt du 17 mai 1861, la cour de Paris a rejeté cette théorie et néanmoins elle est arrivée au

même résultat en maintenant la nullité que les premiers juges avaient prononcée.

« La cour, considérant que de Molon n'a pu valablement faire breveter à son profit le phosphate de chaux qui est un produit naturel que Von trouve à Vétat de nodules fossiles; — Que de Molon n'a pu davantage faire breveter à son profit, l'application du phosphate de chaux à l'agriculture comme engrais, cette application ayant depuis plus de vingt ans été indiquée par divers ouvrages publiés en France et à l'étranger, notamment en Angleterre, et cette application ayant été, en fait, pratiquée bien antérieurement au brevet de Molon, ainsi que cela résulte notamment du rapport du Jury Anglais sur l'Exposition de Londres (page 11 de l'édition anglaise et du rapport du jury de l'Exposition universelle de Paris 1 855, page 92 . . . . ) ;

Qu'en conséquence, si de Molon a rendu à l'agriculture d'importants services en recherchant et indiquant de nombreux gisements, en France, de phosphate de chaux de qualité supérieure et en facilitant et en vulgarisant V emploi des phosphates de chaux français soit purs, soit mélangés, de Molon ne peut se prévaloir relativement aux dits phosphates du titre d'inventeur ; — Confirme.

Un pourvoi, contre cet arrêt, a été inutilement tenté devant la cour suprême.

11 ne restait à M. de Molon qu'à s'incliner devant ces décisions de la justice qui détruisaient en un

SEUL JOUR TOUTES LES ESPÉRANCES FONDÉES SUR DES TRAVAUX QU'IL AVAIT POURSUIVIS PENDANT TANT D' AN- NÉES AVEC UNE PERSÉVÉRANCE QU'AUCUN OBSTACLE N'AVAIT ARRÊTÉE.

Quoi qu'il en soit, ce qui est certain, c'est que, jusqu'à la publication de ses travaux, jusqu'à la prise de ses brevets, rien de ce qu'il a fait ne s'était produit ni en France, ni ailleurs. La société ne savait rien de ce qu'il lui a appris, ne connaissait pas la richesse qu'il lui a conquise.

Ce qui est certain, c'est que les phosphates minéraux découverts jusqu'à lui en Espagne et en Angleterre avaient une cohésion moléculaire telle que nul ne pouvait songer et que nul n'avait jamais songé à les employer même en poudre, sans les avoir préalablement traités à l'aide de réactifs puissants, l'acide sulfurique par exemple, et avoir ainsi obtenu une dénaturation complète qui, en Angleterre, a pris le nom de biphosphate ou superphosphate.

Si un doute pouvait exister à cet égard, le compte rendu de la séance de l'Académie des sciences du 9 février 1857, le ferait tomber à l'instant.

Voici en effet ce qu'on y lit :