‹ L'alcool en Belgique: au point de vue fiscal et au point de vue hygiéniqueChapitre 14 sur 55 · RER · texte numérisé non relu

RER

en cereles. à 50 degrés au moins de l'alcoomètre Gay-Lussac à la température de 15 degrés centi- AMOR ARR TEE lie à en cercles, pour chaque degré au-dessus de 50 de- DCR SE tra Te en bouteilles et liqueurs,

sans distinction de degrés

Autres liquides alcooliques...........

par hectolitre :

100 fr.

200 fr.

134 fr.

La loi du 17 juin 1896 en relevant le taux de l’ac-

cise à l’intérieur a relevé aussi le droit d'entrée.

Eaux de vie de toute

espèce.

en cercles, à 50 degrés au moins de l’alcoomètre Gay Lussac à Ja température de 15 degrés centi- TANT SSSR PR CS.

en cercles pour chaque

degré au-dessus de 50 de-

en bouteilles, sans dis- Hinctionide degrés 0."

Autres liquides alcooliques...........

Conserves alimentaires à l’eau-de-vie..

par hectolitre :

150 fr.

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