LA PROPRIÉTÉ CHEZ LES EUROPÉENS
Nous venons de voir que la propriété n'existe pas en territoire arabe, on sera peut-être plus étonné d'apprendre qu'elle existe à peine chez les Européens. Nous ne parlons, bien entendu, que de h propriété rurale qui surtout nous intéresse au point de vue du développement agricole de Algérie.
L'Administration interdisant aux tribus la vente des terres qu'elles parcourent, le seul moyen d'avoir des terres en Algérie est de js'adresser à l'Etat.
Or, le Tableau de la situation des Etablissements français dans V Algérie^ donne le chiffre exact des concessions accordées depuis la con* quête jusqu'au 51 décembre 1 854.
De ces données statistiques il résulte que la
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superficie totale des immeubles délivrés sous clauses résolutoires était à cette époque, de 195,618 hectares.
Sur cette étendue, les immeubles pour lesquels la déchéance a été prononcée présentent une surface de 5,777 hectares.
Là superficie totale des terres délivrées par l'Administration^ et étant entre les mains des concessionnaires, étaient donc de 1 89,841 hectares.
Or, rétendue des concessions libérées n'étant que de 51 ,562 hectares, l'étendue de celles qui demeurent soumises au contrôle administratif était de 158,479 hectai^s.
On voit que, par conséquent^ la superficie des propriétés libres de tout contrôle administratif représente à peine un cinquième de la superficie totale.
Les quatre autres cinquièmes sont placés sous la haute surveillance de l'Administration.
On sent déjà combien cette situation est gravo^ combien elle doit influer sur la production ; mais, pour bien faire comprendre Timportance du mal, nous sommes obligé d'expliquer ce qu'on entend par concessions sous clauses résolutoires.
Nous avons dit que, pour avoir des terres en Algérie^il faut dé toute nécessité s'adresser à l'Etat.
Or, l'Etat étant propriétaire, cède sa propriété aux conditions qui lui plaisent; seulement, comme l'Etat n'est pas un individu mais
un être abstrait/ qui représente les intérêts collectifs du pays, il doit aliéner ses terres aux conditions les plus favorables au développement du pays.
Pour Taliénation de sa propriété, il a àchoi* sir entre trois modes différents :
. Il peut concéder la terre gratuitement,
Il peut la vendre,
Il peut la concéder en imposant certaines conditions au concessionnaire.
C'est <5e dernier parti qu^ l'Administration algérienne a choisi.
Les conditions qu'elle impose au concessionnaire sont ordinairement au nombre de quatre ; il doit :
l"" Construire, à bref délai, une maison d'exploitation;
2"" Planter des arbres dans la proportion de 50 par hectare ;
5* Défricher et exploiter toutes ses terres;
4"" Payer au domaine une rente annuelle, rachetable.
Ces clauses doivent être remplies dans un délai de trois années.
Lorsque le concessionnaire est parvenu h remplir ces conditions dans le temps voulu^ il cesse d'être placé sous la siirveillanee de TËtat, et il reçoit des titres définitifs.
Lorsqu'il n'entre pas en possession immédiate ou lorsqu'il n'exécute aucun travail ^^ns un ceruin délai, l'Administration a te droit de l'exproprier.
Si, au bout de trois années, il n'a pas rempli toutes les conditions imposées, on a le droit de le déclarer déchu ; mais alors on met sa concession en adjudication et on lui en abandonne le montant.
Or, parmi les concessionnaires, peu sont libérés* peu sont déclarés déchus, beaucoup conservent leurs propriétés bien que n'étant pas en règle. De telle sorte que la plupart des colons demeurent à la merci de TAdministration qui peut les maintenir ou les déposséder à son gré.
La statistique le démontre : .
Sur 11,286 colons qui ont reçu des concessions depuis 1850 jusqu'à la fin de 1854,
5,H6 avaient affranchi leurs concessions des clauses résolutoires,
218 avaient été expropriés,
7,952 restaient sous Tépée de Damoclès administrative.
Ces chiffres prouvent deux choses:
D'abdrd que les exigences administratives sont exagérées, puisque les colons ne les remplissent généralement pas.
Ensuite que l'Administration sait à quoi s^en tenir à cet égard, puisque le nombre des dé* chéances par elle prononcées est très- limité.
Il est donc notoire que l'Etat impose des conditions qu'il sait inexécutables. Aussi n'at-il pas la prétention qu'on les remplisse, il veut seulement se réserver le droit de s'immiscer dans les affaires des colons et de
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diriger rensciïiblo de l'œuvre colonisatrice*
Ce système présente un grand nonnbre d'inconvénients.
Le premier est de peser d'une façon beaucoiip plus lourde sur le petit que sur le grand propriétaire*
Le grand propriétaire a généralement une exploitation isolée des centres de population , et rÀdministr4ition soceupe peu de lui. D'ailleurs, il est fort; la plupart du temps il est appuyé ; il peut donc, daus une certaine limite, lutter contre les prétentions de l'Etat.
Le petit colon, au contraire, est placé dans un village; son incurie serait en évidence; il faut donc, à tout prix, qu'il s'exécute. Il faut surtout ^u'il bâtisse et qu'il plante afin de ne pas nuire à la régularité du village dont il fait partie.
Le second inconvénient et le plus grave est de placer la terre entre les mains de gens qui n'ont pas l'inteution de l'exploiter ou qui n'ont pas des capitaux suffisants pour le faire.
En effet, pour demander une concession et accepter les conditions qu'on impose aux concessionnaires il faut ou qu'on n'ait pas l'intenlion de les remplir ou qu'on n'en comprenne pas le poids.
Et c'est précisément ce qui arrive.
Parmi les concessionnaires , les uns trompent, les autres sont trompés.
Dans la première caiégorie,«nous devons ranger un certain nombre de grands proprié-
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taires qui ont sollicite et obtenu lcni« titres à Paris. Ce sont, d'ordinaire, des gens haut placés. Janoais il ne sont venus en Algérie, jamais sans doute ils n'y viendront.
Il ont compris qu'un jour ou l'autre le sol algérien acquerra une grande^ valeur, ils ont profité de leur influence pour se procurer des terres sans bourse délier, ils les vendront quan^d une bonne occasion se présentera.
En attendant, il louent leur terrain à des Arabes qui lé cultivent plus ou moins bien, et se font ainsi un facile revenu dont l'Algérie ne profite pas. C'est la pire espèce 4*^*^ri ffllw
Dans cette catégorie, il faut raBo^^^cias^er toutes les personnes qui y résidant -en Algérie, connaissent l'Administration algérienne, savent combien elle est occupée et par quels moyens on endort sa vigilance.
La seconde catégorie, celle des trompés, est de beaucoup la plus nombreuse.
Etre propriétaire! Avoir de la terre pour rien ! Voilà ce que voient la plupart des solliciteurs dans le système des concessions.
On leur parle bien de clauses résolutoires, mais qu'importe ! M auront-il pas du terrain ? Avec de la terre et des bras on arrive à tout. Dans trois ans, on aura rempli les conditions imposées^ et alors on sera chez soi, dans sa ninison, on sera riche !
Voiln ce que se disent tous les petits colons qui débarquent en Algérie, et c'est avec cette idée qu*ils se ruinent.
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En effet» ils ne savent pas, ils ne peuvent savoir ce que coûte la bâtisse en Algérie ; ils ne savent pas ce que c'est que de planter trente arbres par hectare» ils ignorent ce que c'est qu'un liectare de palmiers-nains à défricher.
Il obéissent d'ailleurs à un préjugé économique malheureusement trop répandu et qui consiste à croire que pour faire de l'agriculture on n'a pas besoin de capital. Ils ne se rendent pas compte que la terre n'est qu'un instrument, et que, pour s'en servir, il faut à la fois en connaître le maniemeni et avoir de l'argent à en foui r<
Tel qui ne se serai( pas fait Cordonnier sans apprentissage ni sans avoir un capital suffisant> se croit susceptible d'être agriculteur bien que n'ayant aucune notion d'agriculture, et pense posséder un capital parce qu'il a quelques hectares de terre en friches.
Ce défaut n'est pas algérien, il est français; mais il se développe considérablement en AU gérie, grâce à l'appât des concessions prétendues gratuites,
L'Administration a pressenti cet écueil , et , pour l'éviter, elle a astreintes demandeurs en concessions à justifier de là possession d'une somme suffisante à la mise en valeur de la terre qu'ils sollicitent. Ils doivent posséder au minimum quinze cents francs.
Celle précaution indique, delà part de l'autorité, une excellente intention, dont il faut lui savoir gré; malheureusement il en est de
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celte précaution comme de toutes les précautions administratives: elle est complètement illusoire.
Rien n^est en effet aussi facile que d'éluder cette clause pivotale du système des concessions.
Parmi les demandeurs, les uns ont recours h des amis complaisants qui . leur signent un acte de notoriété ; les autres empruntent la somme qui leur est nécessaire et la rendent dès qu*iU lont montrée à l'Administration.
D'ailleurs, comme on doit justifier de la possession d'un capital, mais non de sa dispo<nibilité, il est facile à Thomme aisé de justifier de' la possession d'une maison , d'un fonds de commerce^ etc. Mais on conçoit fort bien que cela ne prouve rien quant à la mise en valeur de sa terre, car îl den>eurera librf de laisser loiit ou partie de son capital dans sa maison ou dans son fonds de commerce.
Cette clause ne peut avoir d'influence que sur le petit colon arrivant de France. Nous verrons tout à l'heure que, grâce aux lenteurs et aux exigences administratives, la somme qu'il doit posséder ne suffit pas à Texploitation de la terre qu'on lui donne.
Pour le moment, nous constatons seulement que le système des concessions a pour effet, ainsi que nous l'avons dit, de placer la terreentre les mains de gens qui manquent de ressources.
Un autre inconvénient de ce système est de
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paralyser Torganisation du erc^dit agricole^ ^ On comprend, en effet, que le concession -' naire ne trouve pas facilement de l'argent.
L'acte de concession lui donne le droit d'aliéner sa propriété ou de l'hypothéquer; mais s'il l'aliène, son acquéreur est' obligé d'accepter les risques .des clauses résolutoires. Le capitaliste trouve alors beaucoup plus simple de solliciter lui-même une concession.
Aussi, quand un colon a recours à l'emprunt, il est perdu. L'argent lui est prêté à trente, quarante et cinquante pour cent. Nous pour-* rions, citer un village où trois propriétaires ont été expropriés par un habile spéculateur qui avait fourni une charrue à chacun d'eux.
De telle sorte que, ^râce à la désorganisalion de la propriété, la terre algérienne est coEoplètement dépourvue du principal élément de production, du capital.
I-.es griefs que nous venons de formuler contre le système de concessions ont été déjà for* mules pour la plupart. Les rares écrivains qui défendent encore ce système présentent en sa faveur trois considérations. Ils disent qu'il a pour effet de créer là petite propriété, de irans* former le prolétaire en propriétaire, et que, par conséquent, il est essentiellement démo-^ cratique.
Ils demandent son maintient, parce qu'il facilite la fondation des villages et des petits centres agricoles.
Us le trouvent bon, parce qifil permet à l'Ad-
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TDhiistratioh d^tmprimcr one direction utile et< unitaire à l'ensemble de la colonisation.
Pour leur répondre, nous allons essayer de démontrer successivement
Que le système des concessions est antidémocratique ;
Que la fondation des villages administratifs est un fait déplorable;
Que la direction imprimée par le gouvernement à la colonisation est en contradiction avec les lois les plus élémentaires de Téconomie rurale.
Ce qui a fait prendre le change à plusieurs écrivains sur le système suivi en Algérie» c'est le mot magique deconcession. Ils ont pensé que donner de la terre gratuitement à l'homme qui n'a pas d'argent pour en acheter, est unemesure essentiellement favorable aux classes pauvres.
Ils se sont doublement trompés: d'abord parce que la terre ne produit rien quand on n'a pas d'argent pour l'exploiter; ensuite parce qu'il n'est pas vrai qu'en Algérie on donne la terre gratuitement.
^Pour fixer les idées prenons un exemple :
Un paysan français arrive à Alger, possesseur de quinze cents francs. Au terme de la loi, c'est le minimum qu'il faille avoîi* pour demander de la terre. En justifiant de ce minimum, il peut solliciter une concession de . trois ou quatre hectares.
Aussilôl débarqué, il va s'inscrire à la préfecture. ,
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Comme, par Toxiguilé du lot demandé, il se trouve rangé dans la catégorie des petits colons^ force lui est d'attendre qu'un village se fonde.
Plusieurs vont être créés, mais on a déjà disposé de tous les lots ; d'autres sont à l'étude, mais les lots qui les composent sont déjà sollicités.
Il est de notoriété publique en Algérie qu'on ne reçoit une concession que six mois, un an, deux ans , et même trois atis après s'être fait inscrire.
Supposons que notre homme soit au nombre des plus heureux et n'attende que six mois.
Son séjour dans une ville quelconque lui a coûté au moins quatre cents francs.
Le voilà installé. On a soin de le prévenir qu'avant six mois il doit se mettre à construire sa maison.
Ainsi fait-il; la moitié à peine de sa bâtisse est exécutée qu'il est obligé de recourir à l'emprunt*.
Or, nous avons dit à quelles conditions il emprunte > et cela nous dispense d'achever sa triste histoire.
Veut-on un fait à l'appui de ce raisonnement.
M. Jules Touzet, dans une brochure publiée en 1856, a fait la déclaration suivante qui n'a jnmais été contredite:
* Diiprèé la statislique officielle le nombie des maisons ex sUini en Algérie, dans les centres agricoles, au 3i décembie 18-iS, était i.e 9,1 12 ayant une valeur totale de 39,9u9,4l 4 fr., kûit une valeur n.oycnne do 4,385 fr. Tune.
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c Un rccensemeat exact, dans tous les vil- » lages de la Milidja, t>roaYerait que, sur une » moyenne de dix ans, H y a plus de trans- » missions immobilières qu'il n'y a de proprié- » téSt et que, sur cinq , il n'y a pas plus d'un » concessionnaire qui ait conservé sa cpnces- » sion primitive. »
Voilà ce que les partisans du système des concessions appellent la propriété démocratique, la colonisation démocratique t
Passons à la question des villages.
Quand on arrive en Algérie et que pour la première fois on parcourt les régions agrico* les, on est frappé du nombre des villages que l'on rencontre, de leur importance et surtout de leur bonne tenue. On s'étonne d'y voir des rues bien régulières, des maisons bien blan^ chies, et Ton se fait une haute idée de la pros* périté agricole du pays.
Le touriste s'en tient à cette première imprcsr sion, et, aussitôt qu'il est de retour en France, il fait un tableau encUanteur des villages algériens, en adressant force compliments à l'Admis nistration qui a su obtenir d'aussi brillants résultats. C'est ce qu'a fait récemment un rédacteur du ConsiiluUonnelf après deux semai* nés de séjour à Alger.
Mais, quand on examine un peu attentivement la situation des villages, ou revient bientôt de l'enthousiasme qu'ils avaient d'abord inspiré.
Un reconnaît tous les inconvénients qui
sont inhérents à leur installation et on les résume en trois mots :
Morcellement excessif , du sol ;
Distance de Thabitation aulieud'exploitation;
Absence de l'esprit rural.
Le morcellement excessif du sol qui est découpé en lots de trois ou quatre hectares est très-nuisible à ragriculturealgerienne.il a pour premier effet d'empêcher les colons de se livrer à l'élève du bétail.
Or, sans bétail, pas de fumiers; et sans fumiers, pas de cultures.
Il interdit aussi la pratique si utile des assolements.
Il occasionne, enfin, une grande perte de terre et d'argent, en augmentant le nombre des barrières, fossés et murs d'enceinte.
Nous n'insistons pas davantage sur les inconvénients du m orcell enflent , parce que ces inconvénients sont universellement reconnus.
La distance quMl faut parcourir pour se rendre du village aux champs est souvent assez considérable, mais, si faible qu'elle soit, elle est toujours une gène pour le cultivateur. On comprend tout le temps qu'il perd, dans ce trajet, le matin, à midi et le soir; on comprend aussi qu'il est obligé de laisser sa femme ou ses enfants à la maison et de se priver ainsi de leur aide; on coni prend, enfin, combien il lui est difficile de protéger son champ contre les déprédations nocturnes des maraudeurs ou des chacals.
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Ce qui vient encore accroître ces difficultés, c'est que, dans les villagies, il n'est pas un colon qui ait une propriété d'un seul tenant.
Qu'on se figure les pertes de temps que doit éprouver, et los dépenses de personnel que doit faire un cultivateur qui a sa maison dans le village, son bétail dans le communal, son tabac à l'est du village et son blé à l'ouest.
Qu'on se figure quelle doit être sa position pendant l'hiver, surtout lorsque son terrain est séparé du village par une rivière sacs pont*.
Le dernier inconvénient du système des villages est de tuer l'esprit rural.
Le village est une petite ville, et il eo a tous les défauts. Il n'en est pas un, si petit qu'il soit, où l'on ne trouve trois , quatre et cinq cabarets. La camaraderie aidant^ j'éloignement des champs aidant, le colon prend bientôt des habitudes qui nuisent à sa bourse et à sa santé.
Les enfants passant leurs journées dans les rues du village ne prennent pas de bonne heure cet esprit rural qu'on respire dans les fermes et dans les hameaux.
Du reste, l'Administration sait parfaitement à quoi s'en tenir à cet égard, elle sait très-bico qu'un village est un diminutif de la v41le : aussi dans plusieurs centres agricoles du département d'Alger on interdit l'élève du porc, c'està-dire de l'animal qui coûte le moins et rend
« * Le village du Fondouk se trouve dans cette sîtuatiOQ : les champs sont séparés du village par TOued Khremis. Saoula est installé dans les mêmes conditions.
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le plus. Espérons que bientôt, poussé par la logique, on interdira aussi conome malpropre la présence du bétail et de la volaille.
En résumé, nous pensons que le système de la colonisation par les villages est le pire de toujs ceux qu^on aurait pu imaginer. 11 paralyse l'élève du bétail, entrave les cultures, vicie nos colons, et c'est à son application qu'il faut attribuer la faiblesse du rendement obtenu par la culture européenne en Algérie.
. Nous ne sommes pas seuls de notre avis.
Des 1854, M. Jules Duval a combattu le système des villages dans un article publié par La Colonisation. Nous sommes heureux d'être d'accord sur ce point , comme sur tant d'autres , avec l'un des amis les plus éclairés de l'Algérie.
Après ce que nous venons de dire des villages algériens, nous pouvons nous dispenser d'examiner si l'Administration est apte à diriger l'ensemble de la colonisation : une Administration dont la plus grande gloire est d'avoir appliqué un pareil système., est irrévocablement jugée.
Lès admirateurs du système des concessions ont donc tort de le croire favorable à la propriété démocratique;, ils ont donc tort d'applaudir à la création des centres agricoles ; ils ont tort de demander que le Gouvernement conserve la direction générale de l'œuvre colonisatrice.
Il est temps, il est grand temps que cette
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œuvre soit abandonnée aux efforts de Tindustrie privée.
Il est temps, il est grand temps que le mode d'aliénation aujourd'hui en vigueur pour les terres domaniales soit définitivement abandonné; il est temps que la propriété soit constituée libre et indépendante.
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