CHAPITRE VIII

Les diverses expériences successivement tentées peuvent se ramener à deux systèmes, la concession et la vente, toutes deux susceptibles d'affecter plusieurs formes. Ainsi la concession peut être entièrement gratuite ou conditionnelle, elle peut être accordée aux colons d'une manière directe ou par l'intermédiaire des compagnies ; de même, la vente peut se faire de gré à gré, aux enchères ou à prix fixe.

De concessions gratuites il n'en saurait plus être question. Dans un temps où il était douteux que l'Algérie fût conservée, quand le sol n'avait aucune valeur marchande, on comprend qu'il se soit donné pour rien à qui en voulait ; mais aujourd'hui de telles largesses ne seraient plus de mise. Quant à l'intermédiaire des compagnies recevant de l'Etat des concessions où elles s'engagent à installer des colons, on en a fait l'essai en 1853 avec la Société genevoise et plus récemment avec la Société algérienne. On connaît les résultats, qu'il était d'ailleurs facile de prévoir. Les compagnies financières ont pour but de réaliser des dividendes; pour en avoir, il faut qu'elles les obtiennent soit aux dépens du gouvernement, soit aux dépens des colons De telles combinaisons ne sauraient être admises qu'à titre exceptionnel, lorsque l'on a affaire à des sociétés

1. Voy. les comptes rendus des sessions du conseil supérieur et des conseils généraux de l'Algérie.

toutes philanthropiques, celle des Alsaciens-Lorrains par exemple.

La concession directe avec caractère conditionnel, telle qu'on Ta pratiquée constamment depuis 1871 , soulève des critiques nombreuses. On y voit le triomphe de l'arbitraire administratif; n'est-ce pas l'administration qui examine les demandes, qui choisit à sa guise parmi les solliciteurs? Même pourvu et installé, le colon n'échappe pas encore à sa puissance; les clauses résolutoires en main, elle contrôle ses actes, épie sa conduite, note ses déplacements; suivant qu'il lui paraît bon, elle prononce l'éviction, délivre ou refuse les titres définitifs de propriété. Pendant cinq ans, le concessionnaire est à sa merci. Rien de gênant pour lui comme cette oWigation de résider, qui l'atteint dans sa liberté et souvent dans ses intérêts; où commence, où finit le déplacement momentané? comment, sans exercer une véritable inquisition, constater la présence permanente et. réelle? De là des vexations innombrables, des menaces de déchéance, des évictions prononcées par voie administrative, des appels en conseil de préfecture, et^ au demeurant j)our le colon, du temps perdu et des ressources gaspillées dans des luttes stériles. Pauvre dans la plupart des cas, le colon a besoin d'argent pour bâtir sa maison, acheter des outils et un cheptel, faire ses semailles et ses labours, vivre avec sa famille en attendant la récolte. Il ne peut emprunter qu'après un an écoulé; la garantie hypothécaire ne portant pas sur le fond même, mais seulement sur les droits acquis, il trouve difficilement du crédit et à des conditions onéreuses ; souvent il succombe à la tâche ou se décourage avant le terme ; d'autres fois, quand il arrive enfin à être propriétaire, le bien si chèrement acquis est grevé d'une lourde dette. Dans bon nombre de cas, le concessionnaire ne s'attache pas à cette terre qu'on lui a donnée gratuitement, il n'a pas de ressources suffisantes pour féconder le sol, il vit dessus tant bien que mal, jusqu'au moment où il tmra le droit de s'en débarrasser par la vente ou de le

louer à des indigènes. Enfin la dernière objection, et non la moins grave, est celle qui résulte de la cherté croissante des terres ; actuellement, pour créer un village de 100 feux, il faut dépenser 1 million, moitié en acquisitions, moitié en travaux d'installation. Les résultats à espérer sont-ils proportionnés à de tels sacrifices? Combien de temps encore l'Etat voudra-t-il et pourra-t-il se les imposer?

Le régime actuel a aussi ses partisans. Pourquoi, disent-ils, manifester tant de défiances à Tégard del'adminislration ; nereprésente-t-elle pas TEtat, qui a tout intérêt à favoriser la colonisation, qui ne peut être soupçonné de vouloir Tentraver? On ne cherche pas aux concessionnaires de vaines querelles ; la preuve, c'est que, dans une période assez longue, de 1871 à 1879, il n'y a eu que 126 évictions, presque toutes pour non-résidence; en les prononçant, on n'a fait qu'appliquer la loi. Cette loi n'est pas d'une dureté excessive. En retour de la terre qu'on lui donne, est-ce trop de demander à l'émigranl un séjour de cinq ans? Le colon sérieux ne redoute pas cette obligation ; il s'installe sans arrière-pensée de départ sur ce sol qui va devenir sa propriété. Quant à lui faciliter le crédit, rien n'est plus simple : il suffit de favoriser la création d'établissements spéciaux et de rendre le droit au bail immobilier, de mobilier qu'il est à présent; la garantie hypothécaire deviendra ainsi effective. Quant à la-cherté des terres, c'est une difficulté à laquelle on se heurte avec tous les systèmes, aussi bien avec celui de la vente qu'avec celui de la concession.

Parmi les différentes formes de vente, celle de gréa gré, qui rouvrirait toute grande la porte qu'on veut fermer à l'arbitraire, ne rencontre guère de défenseurs ; on l'admet tout au plus comme pis-aller de la .vente aux enchères, dans les cas exceptionnels où celle-ci n'aurait pas donné de résultats. La vente aux enchères présente l'inconvénient de favoriser l'accaparement. Elle constituerait un privilège au bénéfice des Algériens, mieux placés pour étudier le terrain et saisir les occasions; la spéculation intervien- Wahl. 18

drait. Il pourrait entrer dans ses calculs de laisser incultes de vastes étendues ou de les louer aux indigènes en attendant le moment favorable pour les revendre avec bénéfice. On aurait ainsi quelques grands propriétaires et peu de colons. Le sol n'irait pas toujours à des mains françaises; on écarterait peut-être les étrangers de l'adjudication, mais rien n'empêcherait les adjudicataires de leur céder ensuite leurs droits. Quelques-uns proposent de limiter à un seul lot la capacité d'acquérir, mais rien ne sera plus facile au spéculateur que de faire acheter par des hommes de paille. La vente à prix fixe offrirait au moins cet avantage que l'on pourrait y participer de près comme de loin. Beaucoup de cultivateurs de la métropole, séduits par le bon marché, voudraient placer leurs épargnes en Algérie. Ils achèteraient sur annonce, par correspondance ou par mandataire. Le désir de connaître leur nouvelle propriété les attirerait, bon nombre se fixeraient. Mais comment satisfaire à la condition du bon marché? L'Etat, qui paye cher, devra-t-il revendre à perte, et alors ne reviendra-t-on pas à peu de chose près aux concessions?

Qu'elle soit faite aux enchères ou à prix fixe, la vente présente deux grands avantages : elle répond mieux aux besoins de liberté d'une société active, mal à l'aise dans les réglementations; elle constitue immédiatement au profit de l'acquéreur une propriété ferme, dont il peut disposer à sa guise, sur laquelle il emprunte facilement, qu'il cultive, fait cultiver, loue ou revend comme bon lui semble. Mais, pour que ces avantages soient réels, il ne faut pas mettre de restrictions ; tout au plus peut-on exiger de l'acheteur la qualité de Français; lui imposer l'obligation de bâtir, lui défendre de louer à celui-ci ou de vendre à tel autre, cela n'est pas dans la logique du système. Rien au monde n'empêchera l'accession des étrangers et même, dans un temps peu éloigné, le retour d'une partie des terres aux indigènes. Malgré tout, on devrait admettre le système de la vente si l'on n'avait à considérer que l'intérêt écono-

mique ; mais ce n'est pas le seul dont ondoive tenir compte. L'Algérie n'est pas du tout placée dans les mêmes conditions que les autres pays nouveaux. Les Etats-Unis, l'Australie avaient de grands vides à remplir, des espaces immenses à peupler; la terre ne manquait pas. Il fallait ^i tiiciiient attirer les émigrants; im durail pu leur donner des concessions gratuites; on trouva préférable la vente, mais à un taux si peu élevé qu'elle devenait presque un cadeau. En Algérie, pour diverses causes, la terre fait défaut à l'Etat; pour constituer de nouveaux champs de colonisation, il est obligé d'acheter. S'il revend à perte, quel sera donc son rôle? Celui d'un simple intermédiaire entre les indigènes qu'il exproprie et des spéculateurs qu'il enrichira? Et, en retour, il ne pourra exiger aucune garantie, il n'obtiendra pas par un peuplement certain une augmentation de sécurité, il ne sera même pas sur de faire profiter de ses sacrifices ses propres nationaux? Il ne faut pas l'oublier, la colonisation est aussi une œuvre politique, un moyen pour la France d'asseoir sa domination, de consolider et de rendre définitive la conquête de l'Algérie.

Tout en débattant les différents procédés d'aliénation, on ne se préoccupe pas assez des moyens a employer pour avoir des terres disponibles. Actuellement, lorsqu'on désigne des périmètres de colonisation, le Domaine, possédant peu ou point de terrain dans les cantons choisis, est obligé d'en prendre aux indigènes. On ne leur achète pas à prix débattu, on se contente de leur appliquer l'expropriation pour cause d'utilité publique. Ils sont indemnisés quelquefois par des échanges, le plus souvent en argent; presque toujours, le taux de l'indemnité est insuffisant. Il arrive que les lenteurs administratives en fassent longtemps attendre le payement. L'Arabe ne sait pas s'ingénier, utiliser un capital, le faire fructifier par l'épargne ou l'industrie ; il vit à même sur son maigre pécule, et il a bientôt fait de l'épuiser. S'il a conservé le goût du travail, il loue à l'année son ancien champ ou quelque terrain dans les en-

virons; il voit un étranger installé à sa place, maître de sa propriété ; il ne songe plus à la compensation pécuniaire qui lui a été donnée. Dans son cerveau étroit s'aigrissent les colères ; il se considère comme frustré et spolié ; le^ rancunes sociales s'ajoutent aux haines de race; pour lui, le colon, c'est Tennemi. Les plus pacifiques dissimulent sous une résignation apparente leur mécontentement profond; d'autres, méprisant un labeur qu'ils jugent œuvreservile, deviennent franchement réfractaires, vagabonds^,^ voleurs et bandits. On crée ainsi toute une population redoutable de déclassés. Pendant ce temps, ceux des indigènes qui ne sont pas atteints se sentent menacés, on entretient parmi eux un état d'inquiétude et de malaise qui dans les jours difficiles peut se changer en hostilité déclarée.

Il est urgent de renoncer à cette méthode impolitique de l'expropriation. Le système à trouver doit donc répondre à cette première condition de fournir de la terre sans léser l'intérêt des indigènes; il doit admettre la vente sans exclure complètement la concession. Nous distinguons en effet la colonisation économique et la colonisation politique. Si la propriété individuelle était partout constituée chez les Arabes, l'Etat n'aurait pas à se préoccuper de la première ; mais, comme il s'écoulera du temps avant que la loi de 1873 ait reçu son effet, c'est à lui d'intervenir comme intermédiaire pour faire passer une partie du sol dans des mains françaises ou européennes. Quant à la colonisation politique, il faut la poursuivre sans relâche jusqu'au moment où le chiffre de la population française -sera as^ez élevé et les dispositions des indigènes assez améliorées pour ne plus donner d'inquiétudes. Destinée à activer le peuplement et à développer la sécurité, elle sera naturellement dominée par ces deux considérations d'intérêt majeur.

La Chambre des députés a trouvé, parmi les projets de loi que lui léguaient ses devanciers, celui qui affecte à la colonisation une somme de 50 millions. Nul doute que

cette libéralité faite à l'Algérie ne soit consentie volontiers. Le difficile n'est pas de trouver les fonds, mais d'en régler l'emploi dans les conditions les plus profitables. Peut-être serait-il possible, avec un tel capital dans les mains, d'établir une combinaison qui satisferait aux divers desiderata dont nous avons reconnu l'existence.

Si l'on consacre tout ou partie des 50 millions à des acquisitions de terres, il faudra ou exproprier, c'est à-diré déterminer chez les indigènes une vraie crise sociale, ou acheter de gré à gré, ce qui, la spéculation aidant, deviendrait vite ruineux pour l'Etat. Nous proposons de donner d'abord à cette somme une autre destination. Elle serait employée exclusivement à des travaux d'eau, et surtout à des créations de barrages-réservoirs; dans le Tell, presque toutes les plaines tertiaires ou quaternaires, où l'humus végétal s'est accumulé en couches épaisses, sont cerclées de montagnes ; chaque vallée, chaque issue de gorge peut se transformer en bassin de retenue. En ce pays de pluies irrégulières et de puissant soleil, c'est l'eau qui est la vraie richesse agricole ; tout terrain irrigué acquiert une valeur cinq ou six fois plus grande. D'après les expériences déjà faites, l'irrigation d'un hectare reviendrait en moyenne à 100 francs; avec 50 millions, on pourrait donc opérer sur une étendue de 500 000 hectares. L'Etat, procurant ainsi aux terres une plus-value énorme, aurait le droit de demander aux propriétaires une participation; les Européens ou les Arabes possédant à titre individuel auraient le choix de contribuer aux dépenses soit par un versement en argent, soit par l'abandon d'une partie de leurs biens-fonds. Dans les contrées où la propriété individuelle n'est pas encore constituée, le gouvernement se dédommagerait lui-même en procédant à une sorte de cantonnement. Aucun intérêt respectable ne se trouverait atteint, le territoire collectif des tribus ou des douars regagnerait largement en fertilité ce qu'il aurait perdu en étendue; l'égalité du traitement appliqué aux Européens et aux indigènes personnellement

propriétaires serait une preuve d'impartialité et de justice.

Par cette voie détournée, on arrive donc à constituer un territoire de colonisation, et cela sans déposséder personne, sans jeter le trouble et le désarroi dans tout le pays ; au contraire, les travaux exécutés ont pour conséquence une amélioration générale ; l'ouverture des chantiers permet d'employer les bras des immigrants et ceux des indigènes ; des sommes considérables circulent en Algérie.

Le Domaine possède encore des terres; la reconnaissance des forêts et de la propriété indigène lui en procure d'autres; il peut exercer en outre des revendications légitimes sur certaines concessions conditionnelles. En ajoutant à ces diverses ressources foncières celles qu'on obtiendra par les créations de barrages, on aura une assez vaste superficie immédiatement disponible. On s'occupera aussitôt d'y installer des centres; les sommes versées comme part contributive par les propriétaires indigènes ou européens couvriront les frais d'établissement. L'Etat devra, comme il le fait actuellement, doter les nouveaux villages de leurs édifices publics, mairie, école, fontaine, conduite d'eau, etc. ; il y ajoutera des moyens de défense très élémentaires, mais suffisants en cas d'insurrection; plusieurs des villages fondés depuis 1871 ont leurs bâtiments communaux entourés d'une enceinte crénelée où la population peut trouver un refuge et tenir bon pendant quelque temps.

Le périmètre affecté à chaque centre sera divisé en lots de culture comprenant chacun une contenance de 30 à 40 hectares. Un cinquième de ces lots, soit 20 pour un village de 100 feux, serait donné en concession; on choisirait avec soin dans la foule des solliciteurs des paysans laborieux et solides, surtout des chefs de famille amenant avec eux tout un groupe de population; la qualité de Français serait indispensable, on prendrait de préférence des habitants de la métropole disposés à émigrer. Pour leur épargner les épreuves du début et les emprunts usu-

raires, TEtat lui-même se ferait leur prêteur ; il constituerait à chacun d'eux, en maison bâtie, cheptel, instruments de labour, semences, une avance de 5000 francs, remboursable sans intérêt, par annuités de 1000 francs. Le concessionnaire, tenu à la résidence personnelle pendant cinq ans, serait en même temps un débiteur. Faute de payement complet dans le délai indiqué, la situation provisoire se prolongerait; le titre définitif ne serait délivré qu'après entière libération. Il n'est pas admissible qu'un travailleur sérieux, installé sur 30 ou 40 hectares de bonne terre, ne puisse acquitter chaque année une somme de 1000 francs, surtout quand le payement régulier de sa dette doit le rendre propriétaire du fonds et de tout ce qu'il contient. Il ne faut pas craindre d'exagérer ici l'action officielle; il s'agit de colons de choix, d'une sorte de garnison mise à l'avance dans la place.

Le village une fois installé avec son noyau de population tout formé, on procéderait à l'aliénation des lots restants, c'est-à-dire des quatre cinquièmes ; le mode d'aliénation serait la vente aux enchères; il est facile d'imaginer que des terres en grande partie irrigables, situées dans le périmètre de centres déjà peuplés, atteindraient à un prix très élevé. L'adjudication serait reconnue définitive aussitôt que le prix en aurait été versé intégralement, l'acquéreur devenant propriétaire sans aucune condition limitative ou résolutoire; toutes ces terres entreraient ainsi du même coup dans la libre circulation ; on s'en remettrait à l'intérêt particulier du soin de les faire valoir.

La vente procurerait certainement à l'Etat des sommes considérables; avec les annuités versées par les concessionnaires, elles alimenteraient une caisse de colonisation. Le capital primitif de 50 millions se trouverait assez rapidement reconstitué. On l'emploierait à de nouveaux travaux d'irrigation ; la série des mêmes opérations se reproduirait alors et donnerait des résultats analogues. Dans les régions qui ne se prêtent pas à l'établissement des

barrages, on pourrait se borner à des aménagements ou restitutions de sources et à des forages de puits artésiens. L'amélioration obtenue serait moindre, mais elle suffirait pour justifier le prélèvement de sommes contributives ou Taliénation au profit du Domaine d'une partie des propriétés collectivement possédées. Le même système continuerait d'être appliqué jusqu'au moment où l'on jugerait inutile la création de nouveaux villages. A ce moment, les centres européens couvriraient l'Algérie d'un réseau serré, l'occupation agricole compléterait l'occupation militaire, l'œuvre de la colonisation politique serait terminée.

La solution indiquée n'est pas simple, mais il s'agit de résoudre un problème complexe, et il n'est permis de négliger aucune de ses données. Les moyens proposés pour que le Domaine soit pourvu de terres ne sont ni onéreux pour l'Etat ni ruineux pour les indigènes ; l'équité et la politique n'y peuvent trouver à reprendre. En combinant la concession et la vente, on fait leur part légitime aux grands intérêts de la politique nationale^ et on laisse cependant sa pleine liberté à l'initiative individuelle. Enfin des sommes énormes sont employées à des améliorations fructueuses; la richesse agricole de l'Algérie s'accroît d'autant, les travaux entrepris attirent les immigrants, la vente des terres détermine l'affluence des capitaux.