XXIV TABLE DES MATIÈRES
III. L'Empire romain germanique, centre politique de tous les peuples européens. — Son étendue territoriale, 415. — Décadence de l'Empire à partir du treizième siècle. — Causes de cette décadence, 415-417.
La royauté cl les princes depuis l'ijiterregne. — Essais de restauration. — Système politique d'Albert I". — L'Empire, autrefois unifié, devient un état confédéré.
— La Bulle d'or confirme ce nouvel état de choses (1366), 417-420. — Importance de cette loi fondamentale de l'Empire. — Victoire remportée par les princes sur la bourgeoisie, 420-421. — Affaiblissement de la royauté. — Dilapidation des impôts. — Revers militaires. — Les princes, en grande partie responsables de la mauvaise situation de l'Empire. — Courte espérance de voir les choses s'améliorer sous le règne d'Albert II. — Plans de réforme d'Albert. — Accroissement du pouvoir des princes sous Frédéric III, 417-425.
Importance des villes. — Sur quoi Cette importance était fondée. — Les villes libres et leur gouvernement. — Conseils urbains. — Villes placées sous la juridiction des princes ecclésiastiques ou temporels, 425-428.
Constitution des Etats territoriaux. — Leur Organisation. — Leurs relations avec les princes souverains. — Leurs privilèges, 428-432.
Le droit germanique et ses rapports avec l'État. — Les droits privés, considérés par le droit germanique comme dérivant de Dieu même. — Le droit et le pouvoir souverain. — Mission de l'État vis-à-vis du droit, 432-433. — En quoi la loi germanique faisait consister la liberté. — La liberté et le droit. — La fidélité au devoir et l'honneur, issu du droit, placés par le droit germanique au-dessus de la liberté. — Le droit, l'honneur et la liberté mis à l'abri des attaques arbitraires du pouvoir, 433-435. — Le droit allemand, expression de la conscience nationale. — Ses traditions. — Ses sources. — Droit traditionnel, bonnes coutumes. — Sagesses. — Miroir sa.ron. — Miroir soitabe. — Miroir germanique. —Multiplicité et variété des recueils de droit au quinzième siècle, 435-437.
Procédure. — Son influence sur la marche progressive de la science juridique.
— Principes fondamentaux de la procédure à cette époque. — Sa simplicité.
— Les débats juridiques étaient publics et oraux. — Avantages de ce système.
— Avec quelle promptitude les jugements étaient souvent exécutés. — Les Cours souveraines et leur importance, 437-441.
Décadence de la justice. — Le droit de guerre privé, légalement reconnu sous des conditions déterminées. — Les guerres privées, autorisées ou défendues, se multiplient de plus en plus. — Imperfections attachées à la mauvaise organisation du Tribunal Souverain. — Déplorable état de la justice. — Insécurité générale, 441-445.
Plans de réforme. — Plans de réforme proposés par Nicolas de Cusa. — Il réclame la réorganisation de la justice et la proclamation de la Paix Publique perpétuelle. — Nicolas insiste sur la nécessité de consolider le pouvoir de l'Empereur au moyen d'une armée d'État et d'un impôt général. — Autres projets de réforme proposés par Nicolas. — Progrès obtenus sous Frédéric III.
— L'Alliance souabe, 445-452.
Pouvoir croissant des princes. — Accroissement lent et continu du pouvoir des princes souverains à partir de la seconde moitié du quinzième siècle. — Principales maisons princières. — Les villes libres, la chevalerie et les États provinciaux, menacés dans leurs libertés par les empiétements des princes.
— Funeste influence exercée sur les princes par les docteurs endroit romain, 452-454.
