‹ L'Alsace au dix-huitième siècle au point de vue historique, judiciaire, administratif, économique, intellectual, social et religieux (volume 2)Chapitre 26 sur 38 · V. Le chanvre et le lin. Nous n'avons que très peu de ren · texte numérisé non relu

V. Le chanvre et le lin. Nous n'avons que très peu de ren

(1) D'après un avis de la municipalité d'Eguishei m du 16 frimaire an \'I, cette fabrique fut un bienfait pour Herlisheim ; elle y ranimait par ses secours l'industrie et l'aisance, en procurant de l'ouvrage aux enfants, aux indigents et à tous ceux qui se U-ouvaient hors d'état de gagner leur vie autrement que par le travail de leurs mains. » Jusqu'à la KévoluUon, l'entrée en France de la draperie étrangère était libre de fait; la Révolution établit d'abord certains droits et M. Schauenbourg commençait à prospérer, lorsque le maximum « dévora tout '« ; cependant la défense absolue d'introduire de la draperie étrangère qui fut portée alors, ranima quelque peu son courage. Il emploie de la laine du Berry et du Dauphiné, et fabrique des draps ordinaires 15/16 et 4/4 en ratines, des draps façon Elbeuf de 5/4 «c il tient en laine et en pièces » et a fourni les draps

seignements sur la fabrication des toiles de liii. Le chanvre était de deux sortes : gris ou blanc, selon la manière dont il était roué. * Le chanvre gris, dit Schwertz, n'est point propre à faire des cordages: il ne sert qu'à fabriquer des toiles fines» (1).

Si l'on en croit le Mémoire de droit public, etc., (1789), dont nous avons si souvent parlé, le chanvre était, après le tabac, l'objet le plus considérable du commerce alsacien. v> La moitié, dit-il, croît sur la rive droite du Rhin ; mais les Alsaciens en < ont conservé jusqu'à ce jour le débit. Les achats sur les deux rives peuvent s'évaluer à 40.000 quintaux, produisant à peu près L400.000 livres. Ils sont ouvrés dans la province, et revendus à l'étranger avec profit; c'est donc le genre de commerce le plus avantageux, puisqu'il consiste à revendre à l'étranger une pro- • duction de son sol, dont il nous paie la façon > (2). Schwertz rapporte que, « d'après un relevé, fait en 1778 par l'Intendance, il résuUe que la récolte du chanvre blanc s'élevait, à elle seule, dans certaines localités, à 40.000 quintaux, c'est-à-dire 4.000.000 de francs ^ (3). Nous ne savons pas où Schwertz a puisé les renseignements qu'il donne et qui semblent en désaccord avec le Mémoire dont nous parlions (4l Quoi qu'il en soit, Schwertz admet que de 1778 à 1802, la moyenne du chanvre récolté en Alsace était de 50.000 quintaux, chiffre rond. La quantité de chanvre employée dans le pay.s, dit-il, ne s'élève guère qu'à 20.000 quintaux; il reste encore chaque année 30.000 quintaux de chanvre serancé, qui, ne trouvant pas de débit dans l'intérieur du royaume, doivent nécessairement être exportés en Allemagne et en Suisse > (5\ Chaque quintal de chanvre représentant une

bleus et blancs pour les premiers bataillons des gardes nationales du Haut-Rhin, en 1793. — Un avis du Préfet du 8 nivôse dit qu'avant la Révolution, celle fabrique occupait d'abord deux méUers, puis quatre, ci qu'elle est susceptible d'en avoir six ; en l'an VI elle était réduite ù deux, faute de ressources ; elle avait son propre foulon, sa tonderie et sa teinturerie. Le fondateur ayant émigré, les bâtiments de sa fabrique furent confisques comme biens nationaux et loués à son frère, qui continue cet établissement et n'a pas craint de « déroge r, suivant l'expression nobiliaire, pour se faire fabricant ». Celle dernière affirmation semble erronnée, parce que le commerce en gros était permis aux nobles par les ordonnances sans déroger. (Cfr., livre 1.)

(1) Schwertz. p. 259.

{7) Mémoire... 1789, p. 94.

(3) Schwertz, p. 246.

(4) Voir l'observation faite à ce sujet au Livre H, p. 126.

(5) € On expédiait autrefois le chanvre long en Suisse, et le chanvre court en Allemagne et dans le Nord on passant par Francfort ». (Schwertz, p. 266).

valeur de 75 fr., il en résulte que cette exportation à l'étranger introduit 2.250.000 fr. dans le déparlenienl (1\ et par conséquent dans le royaume, (^s renseignements, établis d'après des faits positifs, sont tellement d'accord ave? la vérité, qu'à Tépoquo où rcxportation du chanvre fut défendue, comme par exemple en 92, l'Alsace ne fat point soumi.sc à cet II* prohibition. Ce ne fut que l'an IX <lc la Hépubliciue, qu'on .-rut devoir assujettir aussi l'Alsace à celte mesure, dans 1 intérêt de la marine; aussi depuis cette épfK(uc la culture du chanvre a-t-elle diminuée chaque année en Alsa-^e. Voilà pourquoi en 1811 il y eut 20.000 quintaux de moins qu'en 1778. Vn seul e ulroit, Bischwiller, qui comptait encore 60 fa')ri'| :ei et 830 ouvriers employés à la préparation du chanvre, n'a plus aujourd hui (1810 , que 12 fabriques

qui ne peuvent occuikt pl:is de lôO personnes (2y .

Le chanvre blanc était destiné ordinairenent à faire des cables pour la marine et de.s cordages. On le tirait du Nord ou du Brisgau, mais on le travaillait en .Vlsace, ptirce <(ue sur les bords du Rhin et de l'ill, on savait lui donner une blancheur, à laquelle les autres pays ne peuvent atteindre =, à cause de la propriété exceptionnelle des eaux (3;. La raison pour laquelle on préférait le chanvre blanc du Xord et du Brisgau à celui d'Alsace est la suivante: Dans notre province, à la récolte, on enlevait tout le chanvre à la fois, tandis que les pieds mâles arrachés, le chanvre femelle ' devient d'autant plus fort et ^s propre à faire des câbles pour la marine, qu'il a plus d'air, plus d'espace et plus de lumière . Aussi, non seulement la marine française, mais ^ les Alstaciens eux-mêmes faisaient venir du chanvre grossier de la rive droite du Rhin ; »ur fabriquer leurs câbles destinés à la navigation du Rhin ^ (l;.

D'après le Mémoire de 1731 sur le commerce de l'Alsace, la province produisait assez de chanvre et de lin pour alimenter une grande manufacture. Les ouvriers adroits n'y manquaient pas. Mais on ny trouvait pas les Ci)nducteurs pour i>erfection-

(1) Nous ne savons s'il y a oui ou non erreov de traduction, ne possédant pat rédiUon originale; mais il semble que Schwerlz aurait dû écrire la province et non le département, parce qu'en 1778 bien certainement la distinction entre les deux départements n*ctatt pas connue. Le contexte d'ailleurs ne permet pas de douter de la véritable intention de l'auteur.

(2) ScHWERTZ (traducUon Rendu), p. 247.

(3) Ibtd., p. 260.

(4) Ibid.. p. 267.

ner l'ouvrage ». 11 aurait fallu les tirer de Suisse, et * le dérangement du commerce en Alsace a mis presq\ie tous les négociants hors d'état de faire une pareille entreprise ^

En 1759, l'Intendant remarquait aussi, on s'en souvient, que Ton filait « en Alsace beaucoup de chanvre, xin peu de lin, etc.. » Le sieur Chassan de Séléstat, lui répondit, nous l'avons vu, que la population presque tout entière se vouait à Tagriculture, de sorte qu'une ipetite partie est véritablement occupée à filer de la laine, du chancre, du lin ; mais n'y ayant pas de manufacture du moins considérable dans la province, leurs ouvrages se réduisent à fournir des laines filées aux bonnetiers, à quelques tisserands en laine, et surtout à la fabrication des toiles et linges^ dont les habitants qui sont en grand nombre, ont besoin dans leurs ménages... »

Les toiles de chanvre et de lin, ne se faisaient pas ordinairement en fabrique (1), elles étaient le < précieux produit du travail domestique des gens de la campagne, qui employaient les saisons mortes au tilage, et font tisser dans les villages mêmes (2) ». Il y en a beaucoup, dit un rapport de 1753 à l'Intendant « qui font mém/e faire la toile, la font blanchir dans leurs vergers et la vendent lorsqu'elle est blanche, ou s'en servent dans leur ménage . D'après Schwertz, chaque cultiviteur, met à p>art, sur sa récolte de chanvre, tout ce qu'il peut faire filer pendant l'hiver par son monde. Le chanvre est filé, dans l'Alsace, sur des métiers de tisserands. Ce travail est évalué à un million et demi, somme énorme pour ime province vouée exclusi-

(1) 11 n*y avait d'exception que pour Sainte-Marie certainement. Cette ville possédait en effet < une manufacture de toile de chanvre et de lin fondée en 1756 , et existant encore en 1773. — La maison Hausmann, Emerich, Jordan et Cie fondée au Logelbach en 1773 faisait également de la toile de lin. Nous ne savons 8*il y eut encore d'autres clablissemenls qui se livraient à cette fabricaUon. Mais quelle était l'importance de ces ateliers? Nous l'ignorons d'autant plus que les mots mcaiu facture t fabrique^ nous en avons déjà fait la remarque, s'entendaient de toute espèce d*ateliers, peUts ou grands, et ne signifiaient pas ce qu'on appelle aujourd'hui communément fabrique.

(2) Mémoire de droit public... 1789, page 95. — Comme en 1731, les particuliers fournissaient aux tisserands la matière et ne payaient plus que la façon. Auss' il y avait de nombreux tisserands en Alsace : Ils fabriquaient des « toiles, treillis, canevas et coutils d'assez bonne qualité ». Ceux de Strasbourg à eux seuls, en 1731, faisaient en moyenne 4500 aunes par an, dont « partie se consomme dans la province et le reste s'envoie en Allemagne » . (Mémoire concernant le commerce d'Alsace, 1731).

402 l'Alsace au xviii« siècle

vement & l'agriculture, et qui par là mênie exige tant de bras (1; '. La toile ainsi tissée était d'excellente qualité. Aussi cette industrie prospéra toujours chez nous, malgré le régime prohibitif qui lui fermait rentrée du royaume. Car le royaume qui ^ en a un besoin absolu, ne pcnt se procurer par aucune autre voie, aux mêmes prix, les tf)ilcs de chanvre fortes pour chemises et vêtements de s'>ldat (2 . Ces toiles, dit le rapport à l'Intendance de 1753 V s'>nt api^elées communément toiles de ménage, et sont plus estimées que celles qui ont été blanchies aux blanchisseries, parce qu'elles ne sont pas si usées par la chaux et par les presses dont on se sert *,

Aux termes de Tarrèt du Conseil d'Etat de 22 mars 1692, les toiles étrangères ne pj;i valent entrer dans le royaume que par les bureaux de Rouen et de Lyon, et en acquittant un droit de 8 livres, par pièce de 15 aunes pjur cjlles de lin, et de 4 livres pour celles de chanvre. Les toiles d'Alsace, ainsi que d'ailleurs celles des Trois-Evêchés, étaient néanmoins admises en franchise en Franche-Comté. Mais comme de cette province oit les introduisait trop facilement dans les cinq grosses Fermes, en ne payant que le droit ordinaire du tarif de 1661, la Ferme obtint un arrêt du Conseil d'Etat le 22 février 1752, en vertu duquel toutes les toiles du notre province devaient être réputées de fabrication étrangère, et comme telles assujetties à leur entrée en France aux droits fixés par l'arrêt de 1692. Cependant il s'était établi à Sainte-Marie une manufacture de toile, « particulièrement protégée par le Conseil... et considérée comme natio-

(1) SCBWERTZ, p. 247.

(2) Mémoire de droit 4>ubUc... 1789, p. 95. — En 1755, en 1759 el en 176L la tribu des tisserands de Sainte-Marie réclama l'interx'ention de Tlntendant pour obtenir par son intermédiaire d'être traitée plus équitablement à l'entrée en Lorraine; en 1759 la seigneurie joignit ses réclamations à celles de la tribu. « I^ façon des toiles de toute espèce, dit la requête, est la grance ressource des habitants » de Sainte-Marie et comme les tisserands travaillent mieux que leurs confrères lorrains, on leur donnait du chanvre et du lin 61és en Lorraine el ils en rapportaient la toile sans jamais payer de droit ; les Usserands lorrains jouissaient du même privilège en Als.ace à litre de réciprocilé,or, depuis quelque temps, les commis des domaines en Lorraine exigent des droits des Alsaciens « avec une rigueur qui impose silence à tout esprit de voisinage cl qui abîme }nns ressource les tisserands alsaciens », sous prétexte qu'en réalité ce sont des ventes déguisées. Et cependant les Lorrains continuent à jouir de leur privilège en Alsace et fabriquent des toiles pour Sainte- Marie, le val d'Orbey, Ribeauvillé, Riquewihr,^Séléftat, etc. On priait l'Intendant d'intervenir. — Ces démarche.<t paraissent n'avoir eu aucun succès. (A. H. A., 2009., E.).

COIOIERCE ET INDUSTRIE 4Ô3

nale - (1\ à laquelle il était permis, aux termes, de l'arrêt du 29 mai 1756, de faire entrer ses tissus dans les cinq grosses Fermes, moyennant 40 sous seulement par pièce de 15 aunes, en justifiant de leur origine. Plus tard, celte faveur fut étendue, par arrêt du 3 novembre 176(), à toutes les toiles fabriquées dans la province. Mais soit qu'on abusât réellement de ce privilège pour introduire en France des toiles d origine étrangère, auxquelles on mettait la marque d'Alsace, soit pour tout autre motif, un nouvel arrêt du Conseil d'Etat, en date du 24 janvier 1773, retira cette faculté, et ordonna qu'à l'avenir, toutes les toiles déclarées aux bureaux de l'Alsace comme des Trois-Evêchés, quelle que fut leur origine, devront être réputées de fabrication étrangère, et comme telles, payer les droits de l'arrêt du 22 mars 1692. Il n'y avait d'excepté que les tissus de la ma-, nufacture de Sainte-Marie, laquelle continua à jouir de ses anciens privilèges. Cette prohibition, on vient de le voir, n'empêcha pas cette industrie de prospérer; car en réalité, dit le Mémoire de droit public, c'est... le consommateur français qui acquitte le droit dont la toile est grevée à rentrée du royaume; et le laboureur et le tisserand alsacien vit honnêtement du fruit de son travail et jouit de l'heureuse option de vendre sa toile en Suisse, en France, en Allemagne h quiconque la leur paie le mieux » (2).

VI. Le enir. L'industrie du cuir <3), paraît avoir été llorissante au commencement du 18^ siècle, si l'on en juge par le nombre de tanneurs qu*il y avait alors en Alsace. Le voici :

Année 1737 Année 1718

Guebwiller. ... 10 maîtres-tanneurs.

Souitz 4 —

Thann 8 — 11 maîtres et 12 fbsses.

Colmar 31 maîtres, plus 12 travaillant à la journée faute d'écorces.

(1) A ce Utre, elle Jouissait, aux termes des lettres patentes du 28 octobre 1769, de rezemptlon de tout droit, à la circulation dans le royaume, outre la faveur dont nous allons parler.

(2) Mémoire, etc., 1789, p. 95. — D'après les procureurs-syndics provinciaux « les dentelles dont nos paysannes du Sundgau font usage (et qui d'après eux étaient faites de fils de lin et de chanvre), se font dans les pavs de Porentruy et de Neufchâtel. » (A. H. A.. 334., G.).

(3) L'industrie du cuir a donné naissance aux méUers de tanneurs, mégissiers, bongroyeurs, bourreliers, gorliers, maroquiniers, cbamoiseurs, corroyeurs, etc.

494 L* Alsace au xviiie siècle

Rouffach 3 —

Cernay 5 —

Munster 10 — 8 maîtres et 10 fosses.

Kaysersberg. . . 6 dont trois avaient

deux fosses et trois

une seule

Allkirch 8 —

Masevaux 4 —

Belfort 9 maîtres (10 avaient

3 quitté le métier

Il est certain que cet état renferme des lacunes; il ne nous a pas été possible de le compléter (!'.

Voici quelques renseignements sur le pFix des écorces et la quantité de sacs que consommaient certaines tanneries en 1737. Les huit tanneurs d'AItkirch avaient besoin par an de 1.760 sacs, le sac à 8 boisseaux; ils tiraient leurs écx)rces des environs d'AItkirch et de Ferrette, et les payaient 2 livres tournois le sac non pilé, et provenant de vieux arbres; les écorces de Plancl.er, qui venaient de jeunes arbres, valaient h Altkirch de 50 à 55 sols. Les neuf tanneurs de Belfort consommaient par an 12.000 mesures de sacs de Roi (2), la mesure se payait 42 sols, qualité médiocre; les autres qualités valaient, comme à Bâle 2 livres 10 sols, ou 2 livres 15 sols. A Colmar on prenait les écorces aux environs, et si elles ne suffisaient pas, on les faisait venir de Masevaux, même de Lorraine; le sac | ilé, à 6 boisseaux de Colmar, pris aux environs ou à Masevaux, valait 2 livres 10 sols, et le sac de France, à 12 boisseaux de Paris ou 8 boisseaux 1/2 de Colmar, revenait à 3 livres 10 sols 10 deniers; plus loin le sac était plus cher et le transport très coûteux. Les tanneurs de Soultz, Thann, Rouffach, Cerna}', Guebwiller, se fournissaient en Lorraine ou dans le val de Saint-Amarin et payaient le sac de 3 livres à 3 livres 5 sols (3l

On se plaignait déjà en 1737 de ce que l'industrie de cuir était en décadence dans la province. Mais les doléances les plus vives sont de 1755. D'abord- le défaut d'écorces avait forcé beaucoup

(1) Il y avAÎt certainement des tanneurs h Giromagny, Délie, Ferrette, Hibeauville, Ste-Marie, (24 dans les deux parties de la ville en 1770), etc.

(2) Le sac de Roi avait 10 boisseaux de Belfort.

(3) Le chêne ne pouvait élre écorcé utilement que s'il avait moins de 30 ans. (D'Aigrefeuille. A. H. A. 1579 0

Sur les tanneurs et le commerce des cuirs à Colmar» voir les Règlements de fiolice du syndic CuArn-oru {Ueuue d'Alsacey 1891, p. 54.)

de maîtresntaimeurs à fermer leurs ateliers. A Colmai-, en 1737 déjà, 12 maîtres ne travaillaient pdus qu'à la journée pour cette raison. Beltort, au commencement du siècle, comptait 18 à 20 tanneurs: ils furent bientôt réduits à 9, et sur ces 9, cinq ou six i>arvenaient à peine à tanner 5 à 600 peaux par an, tandis que chacun aurait dû et pu facilement en faire le double, si les écorces avaient été plus abondantes. Autrefois les forêts de chênes étaient si nombreuses dans la province, que les écorces, regardées comme chose sans valeur, ne se payaient guère plus que le prix du transport. Mais par suite des défrichements le bois de chêne devint rare. Aussi le sac de 9 boisseaux qui valait à Belfort dan^ le principe 20 à 24 sols, coûtait en 1755 plus de 3 livres; et il fallait encore le faire riber, ce qui était surcroît de dépense.

Toutefois, ces défrichements, quek(ue nombreux qu'ils fussent, n'était pas la seule cause du renchérissement des écorces. En premier lien, on citait encore l'exportation. L'arrêt du 3 juin 1720 l'avait bien défendue; mais cet arrêt demeura toujours lettre morte. En 1736, on commenta cependant à faire mine de vouloir l'exécuter: ce ne fut pas sérieux; car, de fait, l'exportation ne cessa jamais: en 1775, on comptait quelquefois jusqu'à 200 voitures par semaine qui se dirigeaient de Champagney, Plancher, Rougegoutte, La Chapclle-sous-chaux, Vescemont, le Rosemonl, etc., vers Bàle, Mulhouse, Porentruy ou Montbéliard. La différence de prix était un appât qui fascinait le paysan. Tandis qu'à Belfort, le sac valait 3 livres par exemple, on le payait à Bâle 5 livres au moins. Aussi offraiton souvent aux gardes quelqu'argent, afin qu'ils fermassent les yeux (1). En second

(1). En 1755, les communautés du département de Belfort demandèrent h rinlendant Tautorisalion d'exporter leurs écorces, aHn de pouvoir supporter les charges qui leur étaient imposées, sans quoi, disaient-elles, elles seraient « réduites à la situation du monde la plus triste». Le subdélégué Noblat fut chargé de l'enquête; il constata que la situation des tanneurs de Belfort n'était pas très prospère et, pour concilier tous les intérêts^ il proposa à l'hitendant de prendre les mesures suivantes: Le département, dit-il, peut fournir environ 15.000 mesures d'écorces ; les tanneurs de Belfort auraient encore besoin de 9000 mesures pour achever leurs provisions; restent donc 6000. Par conséquent, on pouvait accorder aux communautés suppliantes la permission d'en exporter 4000, sur passe-port valable pendant deux mois. Cela produira la somme de 20.000 livres aux habitants « dont ils ont extrêmement besoin pour payer les impositions, le vingtième surtout, pour lesquelles ils sont en arrière, comme aussi pour remonter leurs attelages, qui diminuent tous les Jours. » Mais cette

496 L* Alsace au xyiii» siècle

lieu, on se plaignait beaucoup des 3ô maîtres de Mulhouse, qui se fournissaient à peu près exclusivement en Alsace et consommaient à eux seuls plus d'écorces que Colmar et Strasbourg. Enfin les juifs, qui avaient accaparé le commerce de bestiaux, se livraient sans droit au commerce ûçs peaux, en gros et en détail, au détriment des tanneurs de profession. Ils achetaient ou se réservaient les peaux en vert, les faisaient secrètement préparer par des hommes du métier sans ouvrage ou ruinés, les vendaient et même les exportaient hors du royaume, surtout à Bàle et î\ Mulhouse, au mépris des ordonnances (1). Telle élail la plainte commune des tanneurs de Guebwiller et de Kaysersbcrg en 1745. Ceux de Guebwiller ajoutaient qu'ils supportaient de fortes impositions, tandis qu'un juif ne paie pas la dixième partie des charges d'un tanneur médiocre: les juifs, disaient-ils, fixent eux-mêmes leur capitalion, et à un chiffre si modique, que celle d'un chrétien pauvre excède de beaucoup celle il'un riche juif (2). Quoi qu'il en soit, les peaux étaient devenues si rares, qu'en 1755 les tanneurs de Belfort les faisaient venir de Chalon, de Lyon, d'Auxerre et même d'Islande. Pour rendre la vie à cette industrie languissante, les intéressés réclamaient des mesures sévères contre les juifs, et la stricte exécution de l'arrêt du 3 juin 1720, interdisant l'exportation des écorces (3). (A. H. A., 1123. C).

La marque des cuirs, qui devait relever la tannerie, semble au contraire avoir été une nouvelle cause de décadence. En 1759, un édit d'août établit dans tout le royaume un droit sur les cuirs tannés et ap^prêlés, impôt connu sous le nom de marque des cuirs, parce que les f)eaux devaient être marquées après le premier apprêt d'un marteau spécial contre l'acquittement du

faveur ne devrait leur être accordée qu*à la condition de céder aux tanneurs de Belfort le complément de leur provision, moyennant 27 sols le sac. A ce compte, affirmait le subdélégué, tout le monde sera content.

(1) Arrêts des 10 mars 1667, 13 mai 1738, 27 juillet 1749, 19 juillet 1751, sous peine de confiscaUon et de 2000 I. d'amendes. — Ce dernier arrêt dans sesconsidérants, constate que « ces tanneurs et mégissiers qui y sont établis (en Alsace) manquent souvent de matières pour le soutien de leurs fabriques », et leur permet de se pourvoir de peaux de toute espèce chez les bouchers directement, lesquels recevaient le droit d'« en disposer comme de choses à eux appartenantes sans que sous aucun prétexte on puisse à cet égard gêner leur commerce. »

(2) Voir le Liv.X. Les Juifs, pour ce qui regarde les impositions des {uifs.

(3) Les cantons do IJernc et de Zurich avaient porté à celle époque la même interdiclion, souspoiiie de f;ros«cs amendes.

droit en question (1). Cet arrêt fut enregistré purement et simplement au Conseil souverain le 16 novembre 1769. Toutefois, il ne tarda pas à s'élever de toute part des plaintes « sur le tort irréparable que l'exécution de cet édit faisait au commerce et à tous les particuliers de l'Alsace >, de telle sorte que le Conseil ne crut pouvoir - se dispcns.cr de faire à ce sujet des remontrances au Roi, vu surtout que la ville de Strasbourg venait d'en faire de secondes pour le même objet» (6 juin 1760). ^lais le Contrôleur général fit répondre à la Cour le 18 août 1760 « en substance, que Sa Majesté sur le rapport qui lui a été fait desdites remontrances, n'a pas jugé à propos d'exempter la province d'une taxe et d'un droit universellement établi dans le royaume >. {Journal du palais, I, 114. 117. 119). En 1761, le Conseil souverain, dans ses Remontrances sur les impositions en général, revint à la charge et fit quelques observations sur le droit de marque des cuirs. Mais le Garde des sceaux lui répondit en 1765 que tout était pour le mieux : le commerce des cuirs prospère partout disait-il, d'après les états de l'Intendant des finances; en Alsace la fabrication a augmenté d'un tiers; depuis trois ans deux fabriques se sont établies à une demi-lieue de Colmar (2), leur succès a été rapide: l'une a déjà 60 fosses et son commerce est considérable; avant l'édit de 1759, les Râlois s'étaient créé xm véritable monopole; depuis l'édit l'importation des cuirs étrangers a diminué ju.sqxi'à être presque nulle en 1761; puis que les tanneurs d'Alsaoe se fournissent de cuirs verts jusqu'en Rretagne; il n'y a donc aucun motif de changer les lois existantes. En effet la tanneoie eut alors, ce semble, un moment de prospérité. Le 21 mars 1766, d'Aigrefeuille, qui ajoutait à toutes ses fonctions celle de receveur principal de la régie, signalait à l'Intendant les progrès de la tannerie et de la chamoiserie et réclamait la protection du Gouvernement surtout pour la manufacture de tannerie de Colmar, « qui, disait-il, si elle est soutenue, deviendra la plus importante en ce genre qu'il y ait en Europe^. Malheureusement, cette manulacture ne sut pas se concilier les bonnes grâces du sieur Chouard, contrôleur ambulant de la régie des cuirs. Celui-ci l'accusa à tort ou à raison, auprès des ministres, de nuire aux intérêts du Roi autant qu'à

(1) Ord. ^Alsace, II, p. 528. Edit d'aoûl 1759. suivi dutarif des droits.

(2) L'une de ces fabriques créées à Colmar parait avoir été fondée par le sieur Saodherr de cette ville.

Hoffmann, I, 32.

498 l'Alsace au xyiii* siècle

ceux des autres tanneurs de la province, de ne pas respecter les ordonnances et de ne prospérer qu'en pratiquant la fraude sur une vaste échelle. Le président de Saloniou, le procureur général et le subdéiégué de Muller s'entremirent en sa faveur; d'Âigrefeuille écrivit plusieurs lettres à l'Intendant autant pour se justifier lui-jnênie, (puisqu'on l'accusait d'être l'associé secret des entrepreneurs de la manufacture), que pour défendre ceuxci contre Ijcs ^ violeiuccs, vexations, et mauvaises façons de penser a* du sieur Chouard. Gcpendaut il y eut procès pour fraude; l'affaire, soustraite t\ l'Intendance, fut évoquée au Conseil du Roi, et amena la faillite de la manufacture. Toutefois, grâce aux efforts de d'Aigrefeuiille, les entrepreneurs souscrivirent des « arrangem.ents s qui leur permirent de continuer leur fabrication (13 août 1766}. Ils paraissent depuis lors avoir été traités plus favorablement par l'Intendant, quoique le sieur Chouard lui suscitait sans cesse des chicanes, (1767\ (A. H. A., 1579, C.) (1). Nous ignorons quelles furent dans la suite les destinées de cette manufacture; mais en tout cas cette prospérité de la tannerie ne fut que factice et les effets désastreux de Tédit de 1759 ne tardèrent pas à éveiller l'attention du législateur. D'après un arrêt du Conseil d'Etat du 28 février 1773, les faux marteaux s'étaient multiipliés e à l'infini », et comme les acheteurs de cuirs revêtus de marques fausses avaient recours contre leurs vendeurs, il en résidtait une multitude de procès. D'un autre côté la manière dont le droit avaiit été perçu jusqu'alors était vexatoirc et donnait naissance à une foule d'abus. « Les fabricants de cette province et lieux dépendants, dit l'arrêt, sont assujettis, soit avant, soit peiulant le cours des apprêts, à des déclarations qui ne peuvent que gêner la fabrication p, sans parler des « versements qui se font en fraude des droits et au préjudice de la main d'œuvre et des fabriques nationales, des cuirs et peaux en vert à l'étranger ». Pour corriger ces abus, puisque les règlements suivant lesquels cette régie se faisait dans le royaume ne recevaient guère d'exécution en Alsace, Tarrêt du 28 février 1773 établit * dans ladite province et lieux déjïendanls de l'Intendance d'icelle, les mêmes principes et les mêmes formes par lesquels la régie et perception > de ce droit « sont dirigées et suivies dans tout le surplus du royaume >. L'arrêt contient 38 articles. C'est toute une série de prescriptions, déclarations, formalités, les unes plus gênantes que les autres, à peine d'amende, de saisie, de confiscation; des acquits à caution, laisser-passer, permis de sortir, visites multipliées, etc., qui certai-

(1) Cfr. aussi Angel Ingold, Jean d'Aigrefeuilla, Revue d^Alioce, 1904.

nement durent nuire à la prospérité de l'industrie du cuir tout autant peut-être même plus encore que l'ancienne réglementation qu'il prétendait corriger. Aussi M. de Turcklieim, dans son Mémoire de droit public (1789), disait que la marque des cuirs était l'impôt « le moins productif, le plus gênant pour l'industrie et le plus révoltant, à cause des violations intolérables de l'asile domestique des citoyens » (1).

VIL Le fer. L'industrie du fer fait l'objet principal du l)eau travail du baron de Dietrich qui parut en 1789. Le baron, grand industriel lui-même, était commissaire du Roi pour la visito des bouches à feu du royaume : on ne peut donc mettre en doute, ni sa compétence, ni l'exactitude de ses informations (2): aussi le fer ne nous occupera que fort peu.

Fer blanc. La première et la plus an-cienne manufacture de fer blanc se trouvait dans la. seigneurie de Masevaux, au lieu appelé Weegscheid. Elle avait été établie par les soins du sieur Anthès, sous les auspices du comte de Rottembcuirg, seigneur de Majsevaux, et autorisée par lettre patente du 14 septembre 1720. La fabrication de cette espèce de marchandise était ; jusque-là inconnue en France». Aussi pour encourager l'entrepreneur, dont les dépenses avaient été considérables (3), et aussi à cause « des avantages mnlUpliés que l'Etat » retirait de l'introduction d'une nouvelle industrie dans le royaume, le Roi prit cette manufacture sous sa protection, lui octroya le titre de manufacture royale, auquel il attacha « nombre de privilèges, entre autres celui d'exemption des fers blancs qui y étaient fabriqués de tous péages appartenant à Sa Majesté; des droits de sortie dépendant <le la Ferme et du domaine des provinces d'Alsace, Franche-Comté et des Trois-Evêchés ; de ceux d'entrée et dépendant de la Ferme générale ; , etc. (1). Ces privilèges accordés d'abord pour 20 ans,

(1) P. 72. — Les tanneries de Mulhouse étaient autrefois « les plus renommées de l'étranger » (Rapport adm. 13 nivôse an VI); elles étaient encore en assez grande acUvité « on Tan VI, et débitaient les cuirs en Suisse et dans le département. Il y avait aussi à cette époque, de « forts établissements » à Soultz, Guebvillcr, Rouffach et Colmar. (Ibid., an VI.)

(2) Description des giles de minerai... de ta Haute et liasse-Alsace, par le baron de Dietrich, etc.. 1789, 2 vol. — Le nombre des ouvriers qui étaient occupés par les usines de la province s'élevait à 3653 environ, d'après l'estimation du baron de Dietrich.

(3) L'établissement avait coûté plus de 60.000 livres. Ord. d'Alsace, I, p 553. (4; Défense d'établir d'autres établissements de môme genre dans la province

pendant 20 ans, à peine de confiscation et de 10.000 d'amende ; les ouvriers

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furent prorogés successivement par les lettres patentés des 23 novembre 1739, 11 novembre 1758, arrêts du Conseil d'Etat du G avril 1779 et 18 mars 1783, et devaient durer, aux termes de ce dernier arrêt, jusqu'au 1^^ octobre 1798. D'après le baron de Dietricli, cette usine (en 1788\ fabriquait en moyenne 1.300 banques de fer blanc, consumait A'nviron 500 Oi>rdes de bois, vendait pour 135.000 livres de marcbandises et occupait 21 ouvriers (1).

Le fer forgé. Les forges et Les marli:iels ont été de tout temps très nombreux, dans le Sundgau en particulier. Il y en avait à Belfort (2), à Chatenois (1783), au Valdoye, à Offemont, à Grandvillars, Morvillars (3), à Délie, à Giromagny (1737), à Bethonvillers Anjoutin, Andelnans, etc. Il s'en trouvait d'autres à Lucelle, à Oberbruck (vallée de Masevaux), dans la vallée de Saint-Amarin, à Willer, à Bischwiller, qui semblent avoir été très considérables (4). Quelques-unes de ces usines n'étaient plus en activité à la fin du xviiK siècle, comme Lucelle par exemple (5), tandis que d'autres venaient de s'ouvrir. En 1770, l'inspecteur des ^nts et chaussées, Ghassan, comptait seulement 10 à 12 forges ou martinets en fer, dans son département qui comprenait à peu près la Maute-Alsaoe; tandis que le baroji de Dietrich, en 1789, en indique bien davantage dans le tableau qui est en tête de son ouvrage.

D'après un Mémoire, d'xme date assez récente, (puisque on y parle des fabriques de coton comme étant très prospères) (6), on

étaient exempts des tailles, subsides, impositions et charges des communautés s'ils n'étaient pas propriétaires d'immeubles... etc. Ord. d' Alsace, l, p, ^H. Lettrés patentes du U sept, Î720.

(1) Cfr. Mémoire dusieur Feloux, 1735. Reoue d'Alsace, 1867, p. 308.

(2) D*après une lettre du subdéiégué de Belfort, Noblat, en date du 24 mars 1755, il y avait dans les martinets de la vallée de Munster et de Golmar, à cette époque du moins, des marteaux plus grands et mieux conditionnés qu'à Belfort (A. H. A.. 1582. C.)

(3) Sur la manufacture de fils de fer de Morvillars en 1732, voir Petite Gazette d: Alsace, 1860, p. 173.

(4)11 y avait aussi des forges dans le Rougemont, selon les lettres patentes de octobre 1686 (Ord. d'Al. I. p 167.) — I^s forges d'Oberbruck furent autorisées par lettres patentes de juin 1686 {Ord, d'Al., I, p. 157) et celles de Bischwiller, par lettres patentes du 21 mars 1739 (Ord, d*AL, II, p. 206); les forges d*acier de ce village avaient été créées plus tôt, nous ne savons exactement à quelle date.

(5) Les forges de Lucelle, autorisées par lettres patentes d octobre 1686, (Ord. d Alsace, 1 p. 100) n'existaient plus en 1788 .

(6) Mémoire concernant le commerce du fer dans le rogaume dt France, probablement de 1786 ou 1787 (A.H.A., 3019, E.)

fabriquait plus de 6.000.000 livres de fer en Alsace, tandis que la Lorraine en fournissait plus du double, et la Franche-Comté, la Bourgogne et le Nivernais, chacune plus de 20.000.000; et la consommation de ces provinces n'allait pas au tiers de leur production. Les forges de Belforl livraient chaque année, <lepuis 1770, 300 milliers de fer pour cano'i d:» fusil à la manufacture <le Saint-Ktienne, et avaient encore perfectionné leur fabrication pour la manufacture d'armes de Klingenthul, qui ne trouvait pas ailleurs de matière première d'aussi bonne qualité (1); elles débitaient en outre une grande quantité de fer en Suisse et en Allemagne. Le Mémoire ne donne aucun renseignement sur la production des autres usines de l'Alsace.

Ce Mémoire se plaint beaucoup de la coajurrence que faisaient les fers étrangers aux fers nationaux. Les premiers, disait-il, i>euvent se vendre de 20 à 30 livres par millier au-dessous des fers nationaux; ils lont baisser les prix outre mt*sure, ruinent nos usines et font sortir le numéraiixî du royaume. Us ne sojit si bon marché, en effet, que parce qu'ils ne supportent pas les mêmes droits. Un millier venant de Suède ou de Russie, pour arriver jusqu'en Provence où était le principal marché aux fers, ne payait au Roi que 10 sols par quintal soit 5 livres; tandis qu'un millier de Franche-Comté, par exemple, doit d'abord au Roi pour la marque des fers 13 sols 6 deniers par quintal, plus 8 sols par livre, soit 9 livres 9 sols (2). Après quoi il paie, de Gray jusqu'à Beaucaire, des droits dont voici l'énumération:

1. - - D'abord, droits d'entrée dans le royannie (1(4 du tarif par privilège) 1 s. 6 d. par quintal et 8 s. p. 1

Octroi sur la Saône : 11 s. 6 d. par quintal et 8 s. p. 1

Divers péages à 8 s. p. I

Douane à Lyon 3 s. 9 d. et 8 s. p. 1 *

H. — De Lyon au Vivarais et en Languedoc par le Rhône :

Douane à Valence 17 s. 6 d. par quintal, 2 s. 8 d. p. 1

(1) Les forges de Belfort passaient pour produire le meilleur fer en Alsace, c'est ce que témoigne le sieur Dietrich dans sa requête au Conseil d'Etat pour augmenteras forges du J8egerthal( Basse-Alsace). Orr/. d'Als. II, p. 489, lettres pat. 2 avril 1757. — Avant 1770, les manufactures d'armes de Saint-Etienne et de Maubeuge se fournissaient en Franche-Comté et en Bourgogne.

(2) Le droit de marque des fers a été établi par édit de 1626. II se per cevail soit à la fabrication, soit à l'entrée ou à la sortie de certaines provinces et frappait les fers nationaux ou les fers étrangers seulement : il n'y avait aucune uniformité.

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livres sols deoier

Péages 1 livre 4 s. par quintal et 8 s. p. 1 16 16

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