‹ L'Alsace au dix-huitième siècle au point de vue historique, judiciaire, administratif, économique, intellectual, social et religieux (volume 3)Chapitre 133 sur 145 · Trottwein, voir Banalité · texte numérisé non relu

Trottwein, voir Banalité

407. TroupeauT. De droit commun un seigneur ne peut chasser au troupeau commun qu'un nombre de bêtes double, tout au plus, que celui qu'y met le premier bourgeois, ou un nombre proportionné à l'étendue de ses terres dans le ban, le tout suivant l'usage des lieux. (Me Bruges, 23 février 1760). Il y avait cependant des exceptions. Ainsi les seigneurs de Florimont pou-

Ci) Un Afêmoire des habitants (2e Lixtorfet de Kœstlachde 1752 prétend quedans beaucoup de forêts communales de cette parUe de TAlsace, les seigneurs sont arrivés on ne sait comment, à avoir le droit de percevoir la moitié du prix des chablis que l'on vend, les besoins des habitants remplis. (A. H. A.,F. Mazarin).'

506 l'Alsace au xvui« siècle

valent avoir un troui>eau de moitié aussi fort que c^ui des communautés de leur seigneurie, à cause de ses droits particuliers sur les communaux dont nous venons de parier, et que, « die plus, ils leur concèdent en outre Tusage de la vaine pâture, gratuitement dans leurs propres bois et forêts ». (Aveux et dénombrements, 1756) ; le pâtre des communautés était même tenu de garder son troupeau gratuitement, etc., etc.

408. Troupeaux à part (Droit de). C'était le droit d'envoyer à la pâture un troupeau spécial sous la conduite d*un pâtre particulier et même de le faire passer sur le terrain consacré à la pâture, avant celui de la communauté (1). D'après maître Bruges (23 février 1760), le droit d'avoir un troupeau, une vacherie à part, ne peut s'acquérir que par titre^ ou par possession immémoriale ; même le seigneur justicier ne peut, de droit commun, que chasser ses bêtes au troupeau commun, comme il a été dit à l'article précédent. Bien plus, dans tous les cas, le nombre de bêtes, fut-il illimité ou même limité par le titre, doit toujours être proportionné à la portée et à la fertOité du pâturage, eu égard aux bestiaux que possédaient les bourgeois ou habitants, de telle sorte qu'il devait être réduit si le pâturage du ban ne pouvait suffire, parce que, avant tout, disait l'avocat général de Mùller (20 décembre 1764), c le pâturage doit être ménagé pKmr l'entretien des bestiaux nécessaires à la culture des terres ; que le bien public, l'intérêt de l'Etat, le service du prince, tous ces motifs également puissants, exigeaient cette attention et ce méîiagement ; car si l'habitant, le laboureur est réduit à un étal '.impuissance de cultiver ses terres, comment ix>urra-t-il subvciiir aux besoins publics, au service du Roi?» (Ord. d'Alsace, II, p. 603). Le seigneur de Thann avait le droit de troupeau à part sur l'Ochsenfeld et les villages voisins, pour les 1.000 à 1.200 brehis de sa bergerie de Ebersheim. Un arrêt du 6 mars 1720 reconnaissait ce droit au seigneur de Trimbach durant trois jours de la semaine, dans cette communauté. Le subdélégué de Mûller nous apprend que la comtesse de Rosen le possédait à Feldkirch jusque sur les communaux et la forêt communale, lorsqu'elle n'était pas en défense (21 janvier 1778). Le seigneur de Ribeaupierre le re-

(l)En Lorraine, le droU de troupeau à part consistait à mettre sur un pâturage le tiers des bêtes que la pâture pouvait comporter . {Moniteur, 9 mai 1790).

UMGELD 507

vendiquait également, pour bêtes blanches et rouges, à Guémar, Jebsheim, Weckolshcim et Heiteren. Le seigneur de Délie, y prétendait pour les 150 brebis de sa bergerie à Boncourt (1741) ; mais la oommmunauté le lui contestait. Les ouvriers et emploj'és des forges de Belfort le réclamaient, à titre de serviteurs de la seigneurie, pour toute espèce de bétail, sans aucime limitation de nombre ; mais les bourgeois n'admettaient pas leurs prétentions ; etc.

409. Truffes (Droit de rechercher les). D'après la jurisprudence germanique, tous les produits spontanés de la terre, c'est-àdire tout ce qui se produit sans le concours de l'industrie de l'homme, appartient au seigneur territorial (V. le mot Jetons de miel). C'est sur ce principe que se fondait la chancellerie de Ribeau ville, pour affermer à son profit le droit de chercher les truffes dans la seigneurie, d'après le Mémoire de 1791. En 1795, au contraire, elle soutient que ce droit était une « appartenance » de la chasse, et comme tel seigneurial, car, disait-elle, on se sert de chiens jxDur chercher les truffes (1) ; de là* l'expression chasser aux truffes. Les truffes se trouvaient abondamment dans les forêts du bailliage de Heiteren. Quelquefois même elles émerçeaiLnt : on en comptait souvent beaucoup qui pesaient une demi, ou trois quarts de livre. Certaines années de fertilité, on recollait jusqu'à six gros sacs de 6 à 7 boisseaux le sac. Le seigneur se les réservait ordinairement pour sa table, soit à Strasbourg, soit à Deux-Ponts, ou en faisait « des galanteries à d'autres cours ». Cependant, en 1789, il avait affermé œ droit moyennant un canon annuel de 150 livres (A, H. A., M., III. 19).

Le seigneur de Landser prétendait également au droit de chercher les truffes (Aveux el dénotnbrements, 1716). ' *

Page 1