XTberschiui, voir Glandée

412. tXngeld (1), tTingeld, Ohmgeld, Maasphennig, Boierphennig, Maasheller, ▲ngal, Angaut, Engal, Denier aiigal,Maii-

(1) Voir sur les truffes V Ancienne Alsace à table, p. 34.

(2) La véritable orthographe de Umgeld est Ungeld et non pns ^ UingeÀd^ qu' cependant prévalut. Primitivement, d'après Bes3ld, «olim, Lngeld vocabatur

508 l'Alsace au xviii* siècle

Tais cUnier, Bom Pfennig, Ootroi, droit sur le vin, la bière, et assez souvent le Trinckwin et quelquefois le cidre (Orbey- Belforl), et même les eaux-de- vie et liqueurs (1) commeâHuuingue, Brisach, Munster et Giramagny), qui se débitaient en détail, semblable au droit connu en France sous le nom de droit d'aide, t L'époque de l'établissement de ce droit est inconnue, dit Radius dans son Mémoire de 1795... Tout seigneur haut justicier avait qualité d'en jouir. Les villes médiates môme, soumises à des seigneurs particuliers, l'exercent par la loi de l'usage... » Toutefois, Radius est inexact sur ce point. Non seulement des villes médiates, mais même de simples communautés pouvaient lever VUmgdd à leur profit, et l,a plupart de ces villes ou commu-

quwvisexactio, pcUUo,vel vexatio.»(7'/t. pracf.. Il, 680). Plus tard on appela de ce nom « aile, von eingehenden Lcbensmiteln und Waren, und von ihrem Verbrauche, erhobene Abgaben ». Maurek, Gesçh. der stad. verf.. H, 858) : en ce sens, Vmgeld est synonyme d*acc/se. Enfin, chez nous, au xviii« siècle du moins, Umgeld ne servit plus qu'à désigner le droit levé sur le vin, la bière, etc., débité en détail. — M. de Muller, le subdélégué, dans un avis qu'il donna à l'Intendance sur l'appel d'une sentence du magistrat de Colmar, prétend que VUmgeld «est un droit seigneurial qui se perçoit de tous les vins qui se débitent soit en gros soit en détail.* (A. H. A., 1493, C.) C'est une erreur, même pour Colmar, ainsi que le prouvent surabondamment les Règlements de police du syndic Chauffour. Une telle erreur, impardonnable pour un subdélégué, pourrait '^justifier le jugement que portait d'Aigrefeuille sur la personne de ce magistrat : « Il est dans l'usage de traiter les affaires légèrement et en poste, de sorte que ceux qui l'ont pour commissaire tremblent... » et ailleurs :«( J'ai eu l'honneur de votis prévenir à votre arrivée dans cette province, que ce dernier, (M. de Muller), faisait tout en poste, il vous ferait donner dans des erreurs, si vous n'y preniez garde, l'esprit de prévention ayant on ne peut plus lieu chez lui. » Ou \Ai'n «M. de Muller, n'approfondissant point assez les choses, et opérant trop à la hâte et très souvent avec prévenUon, ne pourra Jamais qu'être abusé et vous induire en erreur sur la plupart des objets ». (A. H . A., 1579, C). — Quant à l'ctymologie d' Vmgeld, et d'accise, nous ne la mentionnons que pour mémoire : » Dicitur Vmgeld^ weil es umgelegt wird ; accis, weiles von dem crkaufflen gut geschmitten wird. » (Besold, I, 1083). D'après Radius, « le mot Vmgeld a sa racine dans celui de Ohm^ mot allemand qui signifie mesure». (Mémoire, 1795, A. H. A. M., III, 29).

(1) D'après les lettres patentes et les ordonnances, ces droits sur les eaux-de- vie seraient des droits d'oc/roi. Nous ne voyons aucune différence entre TL^m^e/d «t ces droits d'octroi, sinon que les derniers étaient toujours et en tout cas levés au profit exclusif des communautés et ont été établi que sous le régime français. Voir le mot octroi. — Il pouvait cependant y avoir une différence entre les droits d'octroi et VVmgeld. La voici : VVmgeld ne frappait jamais que les détaillants, comme nous le dirons plus loin, tandis que l'octroi se payait par tout le monde* négociants ou non, marchands en gros ou en détail, etc., à moins que les lettres patentes ne l'imposassent qu'aux (f^/ai7/anfs, ce qui est précisément le cas pour l'eau-de-vie et les liqueurs à Neuf-Brisach, Giromagny et Munster.

ÛMGELO 609

nautés «n avaient obtenu la concession de leurs sei^eurs, à la charge d*en «employer Ib produit à des dépenses publiques (1) s. Ainsi Florimont obtint, en 1404, de Catherine de Bourgogne, le droit de lever VUmgeli dans ses murs et dans les villages qui dépendaient de la seigneurie, à charge d'entretenir les murailles de oe bourg et divers bâtiments. (A. H. A., 1105, G.). (Ord. d'Alsace, II, p. 451). VUmgeld avait été abandonné par les archiducs à la ville d'Altkirch, à la condition d'entretenir le pavé des rues et la fbntaine de la Schlossgasse, et de conduire une partie des eaux de cette fontaine au château (2). Bien plus, il y avait même des particuliers qui eurent certains droits sur le produit de VUmgdd. Ainsi la famille de Leyen prélevait sur ÏUmgdd de Kienzheim, 48 florins, 4 batz et 18 rappen, ou 80 livres, 10 sols 2/3, nous ne savons à quel titre : le surplus seulement se partageait entre 1^ seigneurie et la communauté (1789). A Brinighoffen et à Enschingen, comté de Thann, la moitié . de VVmgeld seulement revenait au seigneur ; l'autre moitié appartenait à la famille de Brinighoffen, à titre de fief, disent les fermiers du duché de Maazrin (1753).

Il n'y avait que les détaillants qui fussent tenus de payer VUmgdd (3). On considérait comme tel quiconque donnait ou vendait moins d'une mesure de vin à la fois : c'étaient d'abord et avant tout, les cabaretiers qui débitaient le vin par pintes

(1) Il y a aussi des villes qui obtinrent VUmgeld des empereurs : Bergheim,par exemple. (HoRRER, v<> Bergkeim), Un autre exemple : Ord. d' Alsace, \\, 451.

(2) Anciennement, la seigneurie de Ribeau pierre avait cédé VVmgeld à la ville de Wyhr-au-Val, à condition d'entretenir à [ses frais les portes et les remparts. En 1760, c'est'à-dire à une époque ou cet entretien n'avait plus aucune raison d'être, la seigneurie se persuada que la concession par elle autrefois consentie, devait être nulle, parce que les charges imposées avaient depuis longtemps perdu toute utilité, et par conséquent cessé d'être des charges. Aussi elle' résolut de la révoquer purement et simplement, d'autant plus disait-elle, que VUmgeld ai^ourd'hui rapporte plus qu'autrefois à cause de l'augmentation du nombre des cabarets I Elle semble bien être parvenue à exécuter sa résolution.

(3) Remarquons que s'il s'agissait d'un octroi, il serait dû, non pas seulement par les détaillants, mais par toute personne quelconque, débitant ou non, particulier ou négociant, comme par exemple à Huningue, le droit que les lettres patentes qualifient mal à propos d*Umgeld, puisqu'il était dû des vins et liqueurs vendu en gros comme en détail. 11 n'y avait que les marchands quelconque exposant sur le marché, vendant sur pied aux étraagers et aux privilégiés de la ville » qui ne devaient rien (1784).

510 L*AXSACE AU XVilie SIÈCLE

et par pots, si bien que souvent les textes ne parlent que d'eux. Mais ils n'étaient pas les seuls. On regardait encore ix>mme détaillants, par exemple^ les p^irliculiers qui avaient « des pensionnaires auxquels ils donnaient à manger (1), ceux qui servaient du vin à ^ la monte » ou adjudication des dîmes, comme c'était l'usage (2), ou dans d'autres circonstanoes analogues ; etc.

Ce droit ne se levait pas partout au même taux. Tantôt c'était une certaine somme d'argent par mesure détaillée ; soit plus communément en argent, au prix courant du vin et de la bière, ou bien au prix de la taxe. En général, on n'acquittait pour la bière que la moitié de ce qui était imposé sur le vin.

A Ribeauvillé, on payait un Heller par pot ou Maa^ (3), soit 2 ou 3 s.)ls par mesure de vin (1789). Dans la seigneurie d'Obersteinbrun, 2 sols bâlois. Dans la mairie de Rmigemont, 3 sols, 4 deniers (1777). A Ruelisheim, 5 sols, 4 deniers (1788) ; à Huningue, 8 sols par mesure de vin, 4 sols par mesure de bière, et 2 sols par pot d'cau-de-vie et de liqueurs (1789) ; dans le val d'Orbey, Wasserhourg, Wyhr-au-Val, Griesbach, Giromagny, 10 sols ; à Giromagny les eaux-:îe-vie et liqueurs payaient 2 soîs par pinte (1789) ; dans la seignejrie d.i Gran J-Huningae, 16 soîs, 8 deniers (1/2 florin), par mesure de 32 p-ots (1777) ; même taux à Brisach, Biesheim (1713), Ungersheim (1788), par mesure ordinaire ; à Andolsbeim, Michelbach (1789), Chavanne-sur-l'Etang, seigneurie de Foussemagne (1789), etc., Sundhoffen, Appcnwihr, 17 sols, 4 deniers (1788; ; à Hunawihr, Beblenheim, Mittelwihr (4 , Wolfgantzcn, Munzenheim, Fortschwihr, etc., 18 sols, 8 deniers (1788) ; à Angolsheim, Volgelsheim, Ruesterhard, 2) soîs (1789) ; à Ensisheim, 23 sols, 4 deniers (1788) ; à Turckhedm, Munster, Délie, 1 florin ou 1 livre, 73 sols, 4 deniers (1789) ; enfin à Belfort, 50 sols, et moitié pour ia 'bière et le ddre (1787) : c'est le taux en argent le plus élevé que nous ayons trouvé. A Cc^mar, on distinguait suivant qu'il s'agissait de cabaretiers à enseigne ou à bouchons. « VUmgeîd ordinaire, dit le syndic Chauffourj'^est

(1) Ordonnance du 20 oct., 1729 relative nU Maasphennig royal, également applicable à VUmgeld seigneurial.

(2) Ordonnance du 7 nov. 1729, id.

(3) De là le nom de Maasheller que Ton donnait à ce droit à Ribeauvillé.

(4) A B«blenheim, comme i\ Riqucwihr d'ailleurs, on se servait du Schenckmaas qui avait 28 pots; tandis qu'à Hunawihr et h Mittelwihr, on avait adopté le Fudermaas de 24 pots (1783).

ÙMGELt) 5ll

de 25 sols et 1 denier par mesure des vins que les cabaretiers à enseigne et autres détaillants détaillent, sans distinction de la qualité des vins : on déduit aux cabare!iers à enseigne 2 mesures par foudre. Les cabaretiers à bouchons no paient que 19 sols, 5 deniers, par mesure, mais sans déduction. Le Trincktciti ne paie rien. M. l'Oberlandvogt perçoit 16 sols, 8 deniers par mesure des vins des cabarets à enseigne, 19 sols par mesure des cabarets à bouchons (1) ».

Ix)rsque Vlhngeli était fixé en nature, le taux le plus communément usité variait entre deux et quatre pats par mesure, auquel on ajoutait assez souvent une certaine taxe supplémentaire en argent, appelée : Bœserphennij, petit UmgeU, Bœsermaoêphennig, Méchant denier. Mauvais denier, bon Pfennig, etc. (2). A Joncherey, à Faverois, etc., on paraît n'avoir payé qu'un pot par mesure. (Revue d'Alsace, 1863) (A. H. A., 3235, E.) ; cela semble une exception, car nous n'en avons pas trouvé d'autres exemples. On exigeait deux pots à Ammerschwihr, Gueberschwihr, Bavilliers, dans la prévôté d'Angeot, et dans quantité de villages du Sundgau (3) ; outre les deux pots, on payait encore à Florimont 3 sols, 4 deniers en argent (1789), et à Grandvillars, 2 sols, 8 deniers (1754). A Masevaux et dans i^i iseigneurie, oe droit se levait également à raison de deux pots par mesure, sur le pied de la taxe ; mais en outre on exigeait des cabaretiers débitants par pots et par

Ci) Chronique de Colmar, p. 146. — Les cabaretiers à bouchons payaient moins parce qu'Us ne pouvaient ni loger, ni donner à manger. La société de tir leur était assimilée au point de vue de ÏUmgeld. La bière ne payait que 5 sols 5 d. par mesure sans déduction.

(2) Le Bœserphennig ou mauuais denier^ fut établi en 1563, il semble, dans les pays de l'Aulriche antérieure, du consentement des Etals donné à l'Assemblée de Fribourg, par une ordonnance de l'archiduc Ferdinand pour la durée de cinq ans, en vue du rachat de quelques seigneuries et biens domaniaux engagés, A. H. A., 240, C.) Successivement prorogé sous un prétexte ou sous un autre, il (finit par devenir perpétuel. Les autres seigneurs de la province, ne voulant pas sans doute être de condition pire, imitèrent cet exemple. — Nous n'avons jamais trouvé la menUon du Bœserphennig lorsque VUmgeld se levait en argent, sans doute parce que la conversion en argent de cette imposition étant relativement récente, on en a tenu compte dans la fixation de la somme d'argent qui devait la représenter. — Voir le mot Bœserphennig,

(3) Par exemple : Réchesy, Seppois-le-Haut, Saint-Dizier, Fêche-I'Eglise, Croix, Lebelain, Villars-le-Sec, Monlboulon, Froidefontaine, Gharmois, Courtelevant, Faverois, Lepuis, Suarce, G)urcelle, Chavanatle, dans la seigneurie de Masevaux, etc., etc.

6l2 L* Alsace au xviîi« siècle

pintes, sans doute à titre de Bcuerpkennig^ 8 sais par mesure dans la ville et la paroisse, 6 sols 11 deniers dans les communautés des deux vallées, sauf à Sewen, où ils ne payaient que 5 sols, 5 deniers. Nous ignorons si les particuliers réputés détaillants élaient soumis à ce cernier dr it s pplém.ntaire. Quant à la bière, elle était imposée à 2 pots par mesure, comme le vin, mais ne payait que moitié du droit supplémentaire (1787). Dans le comté de Thann et son Gericht, c'est-à-dire le ressort de sa justice, VUmgeld était de 2 pots 1/2, plus 4 sols en argent pai mesure ; au village de Relningen cependant, il allait jusqu'à 5 pots, tandis que dans le reste du comté, on se conteutait de 2 pots 1/4 (1742-1789). Dans la baronnie d'Altkirch, dans le comté de Ferrette, excepté Ferrettc, et peut-être quelques autres villages, c'était 2 pots 2/3 par mesure, ou 8 po«ts par « saume » de 3 mesures ; même taux pour la bière : un cabaretier qui ne voulait donner que demi-droit pour la bière, parce que la bière ne payait au Roi que moitié de ce que devait le vin, vit ses prétentions re jetées* par arrêt du 21 mai 1742. Dans la seigneurie d'Isenheim, à Kienzheim et à Wintzenheim, on exigeait 4 pots par mesure (1789), il en était de même dans ïa seigneurie de Landser, où la mesure comptait 32 pots ; il faut remarquer que cinq villages de cette seigneurie levaient ce droit à leur profil. A Riquewihr, Tangal était tîxé à 4 pots, dont 1 pour la seigneurie et 3 pour la ville ; mais \a. seigneurie se récupérait en exigeant en sus, et pour elle seule, le Bœserphennig, également ;ippelé Maasphennig^ qui était de 5 sols, 4 deniers par mesure. Dans le comté de Ribeaupierre, VUmgeld se payait, suivant l'usage de chaque localité, 2, 3, ou 4 pots par mesure, ou bien une somme d'argent fixe, comme à Orbey, nous le savons (1). Eu 1748, dans le seul but, dit-elle^ de mettre plus d'ordre dans ses perceptions, la seigneurie demanda au Roi de lui accorder rautorisation, dans les lettres patentes qu'elle sollicitait (2), d'exiger unifor-

(1) Voici le taux que donne le Mémoire de 1795 : Ribeauvillé, Guémar, Illhauseren, Hausen, Thannenkirch, 3 pois par mesure ; Jebshcim 4 pois, plus 12 sols 6 deniers, sous la dénomination de Maasphennig ; Ohenheim, Mussig, Heidolsheim, Heitercn. Balgau, 4 pots ; IZellenberg, Wihr-cn-plaine 2 pots ; Wyhr-au- Val, Gunspach, Griesbach, Wasserbourg, Val d'Orbey, 10 sols ; ,WetloIsheim 10 sols 8 deniers ; Kueslerhard, 20 sols ; Val de Sainte-Marie, chaque cabaretier» quelque soit son débit, la somme fixe de 2 florins. La bière payait moitié, les autres boissons étaient exemples. — A Bergheim (4 pois), à Ziinmerhach,V Umgeld appartenait à la communauté.

(2) Ces lettres patentes, sollicitées alors, ne furent obtenues qu'en 1780. Le Procureur général s'était opposé à leur enregistrement, par la raison qu'elle

umgëld 51:5

mémenl 1 pots : C2 n'est p. int faire to rt a. x suJD s, ni a g. av. r leurs charges, assurait le Mémoire présente en Cour ù celte occasion, parce que «cette fixation ne prend rien sur le puble ^ (î! A Eguisheim le droit était de 4 pots, dont les deux tiers à révêché et un tiers à la ville, laquelle percevait de plus « le ho:i Pfennig T^, ou le * Baserphennig ^^ soit 1/2 rappe de chaque pot (1753-1768). A Rouffach, anciennemeit du moins, il en 'était exactement de même, sauf que le Bœserphennij ou Méchant deni'^r, ne consistait qu'en 1 denier par mesure (1719) ; mais à la fin du xviue siècle, on exigeait uniformément, à Rouffach, 6 pots par mesure, qui étaient payés par moitié entre la ville et l'évéché (1786). A Cemay, c'était 5 pots par mesure, dont moitié au seigneur et moitié à la ville, plus 6 s^>ls, 8 ce i:rs, nous ne savons sous quelle dénomination,qui appartenaient à la ville seule,tandis que le seigneur percevait à son profit exclusif « le petit Vmgeli , dont nous ne connaissons pas le montant (1788). A Kaysersbcrg, on faisait la même distinction qu'à Colmar, et pour la même raison : on demandait 6 pots par mesure aux cabarcliers à ejiseigne, et 4 seulement aux cabare'iers à Louchons. Enfiu à Ferrette (la ville), où VVmgeld se levait au profil de la ville, f^ut détaillant devait 8 pots par 3 mesures, au prix de la vente, i>lus < le mauvais denier >, ou 3 sols, 6 deniers 2/3 par mesure ; la bière était taxée de moitié (1789), etc. Ces exemples suffisent : ils démontrent que le montant de ce droit était essentiellement variable, non seulement de seigneurie à seigneurie, mais même ([uelquefois de communauté à communauté dans une même seigneurie (1). Ajoutons encore,* que d'après le subdélégué de Muller, il était d'usage, en général, de passer franc aux cabaretiers la dixième mesure. (Avis du 8 mai 17781 Toutefois ce n'était pas une règle sans exception. Ainsi les cabaretiers à euseigne seuls avaient en franchise, à Colmar, on s'en sou\ient, 2 misjr.s par foudre, à Bergheim, quel que fut leur débit, 4 mesures pur an seulement (1789) ; à Belfort, on ne passait à tout cabarctier

surchargeraient par trop les sujets. Aussi subirent-elles de grandes modifications, avant d'être reçues au Conseil.

(1) Citons encore cet exemple : les sieurs de Reinach percevaient VVmgeld dans leurs seigneuries aux taux suivants : Frieningen 3sols3den.; Chaux 16 sols 8 den.; Obersteinbrun ; 2 sols hâlois; Magny 1 florin ; Chavanno surl'Etang 1/2 florin, par mesure, etc. (1769).

Hoffmann, m, — 33

514 l'Alsace au XViii* siècLC

quelconque que la 2oc mesure, pour sa consommation personnelle (1789;. A Kieazhcini, chaque cabarelier devait convenir à Tamiable ou se faire régler par experts ce qui pourrait lui être passé pour sa consommation (1793) ; dans les terres du Wurteml>crg d'après une lettre du receveur, en date du 22 avril 1751, on ne passait jamais rien aux cabaretiers (A. H. A., 168, E.).

Les officiers généralement chargés de la perception de ce ce droit étaient les receveurs seigneuriaux, ou plus ordinairement les prévôts, les maires, ou îmême Tun des prép^isés, lesquels comi^talent alors avec la recelte seigneuriale. Ces officiers îXHivaient avoir sous leurs ordres des employés subalternes: on lej^ appelait crâneurs, Kerber, parce qu'ils se servaient de la taille, crâne ou Kerhhoitz, pour marquer la quantité de vin déclarée pai' le contribuable (1 . On les appelait aussi Weinmairer, mot qui n'a besoin d'aucune explication, ou Wetnsigler, Weinversigler, parce qu'ils devaient apposer un cachet sur chaque tonneau, ou comme on <lisait les ^ cacheter >, ainsi qu'on le verra plus loin. Quant à la manière <lont ces employés devaient exercer leurs fonctions, nous ne pouvons mieux faire que d'analyser brièvement le décret du bailli de Riheauvillé, en date du 16 mai 1780 : Il était interdit à tout cabaret ier, à peine de 10 livres d'amende, d'encaver du vin ou de la bière, sans en avoir préevnu 24 heures à l'avance le crâneur royal et le crâneur seigneurial, afin que ces officiers pussent faire l'un et l'autre dans ces caves, telle \'^site préalable qu'ils jugeraient utile ou nécessaire. Après Tencavement, le cabaretier et les porteurs-jurés devaient déclarer aux crâneurs lia iquantité et la qualité de la boisson qu'ils avaient encavée, afin que ces officiers pussent crâner, c'est-à-dire marquer à la taille et cacheter les tonneaux selon l'usage : le défaut de déclaration était puni de 20 livres d'amende et même de 30 livres, 'avec dommages et intérêts, s'il avait eu pour conséquence d'empêcher le crâneur de remplir les devoirs de sa charge. Enfin, il était défendu à tout le monde de vendre ou de débiter moins d'une mesure, sans en prévenir le crâneur

(1) Dans beaucoup de localités, comme à Jebsheim» ù Faverois, et sans doute dans tout le duché de Mazarin, etc., le craneur-juré était encore tenu d'être présent à l'encavement. A Altkirch les cabaretiers ne pouvaient même faire décharger qu'en la présence des crâneurs et tazateurs-jurés qui vérifiaient la qualité et la quantité du vin au vu de certificats d'achat des gourmets (1772), etc. A Faverois d ù Hechésy» c'est le crâneur qui faisait le recouvrement de ce droit (1741). Il en était de même sans doute dans d'autres villages encore.

UMGELD 515

cl payer préalablement VUmgdd, à pciiu de 53 livres d'am.ndi*. Alin <îe mettre fin à une fraude paraî.-il asse: répan !uc, le niémv décret, qui confirmait de nouveau un décret du 18 août 1717, tombé en désuétude, exigeait des certificats c^3nforme délivrés par les gourmets et les chargeurs de vin, pour tout le vi i vendu en gros, à peine d'être obligi de payer, comme si le vin avait été détaillé : elle ordonnait étalement des poursuites chaque f::is que les cachets étaient brisés ou arrachés.

Au surplus, le5 Instructions^ données aux crâneurs royaux, fjn 1718, feront comprendre plus exactement et mieux (fuc toute autre explication en quoi consistaient les fonctions des crâneurs, et à quel point ils pouvaient vexer les sujets, pour peu qu'ils missent quelque raideur dans l'accomplissement de leurs devoirs, à plus forte raison s'ils étaient possédés de l'esprit de chicane. Les crâneurs seigneuriaux en effet avaient les mêmes droits que leurs collègues des Domaines, sauf peut-être quelques particularités insignifiantes, et la manière de les exercer, ne varia pas sensiblement de 1718 à 1789 . Il n'y a qu'à remplacer dans le texte les mots : commis des domaines, par receveur seigneurial. ''

Instructions

pour les crâneurs des lieux sujets aux droits de gabelle

et de Masphenuing,

1.— Les crâneurs qui seront requis par les cabaretiers d'allé (T chez luy pour cacheter et cranner les vins et trinckwins qu'ils ont en caves, se transporteront aussitôt avec leurs crannes, recevront les déclarations desdits cabaretiers, et marqueront sur leurs crannes les quantités des mesures, demies mqsîures et pots qui leurs auront esté déclarés, ensuite de quoy il rendra l.i moitié de la cranne; au dit cabaretier et vérifiera si la déclaration qui lu}^ a été faite est véritable, et au cas qu'elle se trouva fausse^ il saisira touts les dits vins, en avertira les commis des domaines pour en dresser procès-verbal (2\

(1) Nous respectons l'orthographe de ce document.

(2) Pour le seigneur, les poursuites se faisaient par le procureur fiscal, sans l'intervenUon de l'administration des Oomalncs, sur la plainte du prévôt ou de la recette seigneuriale.

:A6 L*ÀLSACB AU XVIIt* SlÀCLË

2 — Si les dits crâneurs apprennent que les dits cabaretiers ayent mis des vins et trinckwins en caves, sans les avoir avertis, les dits crâneurs pourront 3'y transporter et les saisir, et en donner avis aux dits commis des domaines.

3. — S'ils ont connaissance aussi que les dits cabaretiers ayent mis (!e> vins et trinckwins à ejx apparienanis dans d'autres caves chez eux, ou dans le lieu che zdcs voisins, amis, ou dans d'autres maisons à eux appartenants^ qui ne leur ayent pas esté<^ déclarés, ils s'y transporteront, l«s cachèteront et en donneront avis aux (lits commis des domaines .

4. ~ Les dits crâneurs ne permettront pas aux dits cabaretiers de décacheter eux-mêmes leurs tonneaux. Lorsqu'ils seront requis par eux de le Taire, ils se feront instruire du besoin de les décacheter, pour éviter aux fraudes , et les recachèteront aussitôt.

5. — Les dits crâneurs ne souffriront sur les tonneaux de gros forets comme le poulce ; ils les frapperont, les couperont et apposeront leur cachet dessus, pwur ne pas être remis, et n'en souffriront que de petits seulement nécessaires pour donner de Tair au vin et trinckwin.

6. — Les dits crâneurs obligeront les dits cabaretiers de faire jauger leurs tonneaux et de faire marquer dessus la quantité de mesures, demies-mesures et de pots qu'ils contiendront

7. — Ils auront le soin de marquer sur leurs crannes les quantités de mesures, demies-mesures et pots de vin et trinckwin, qui seront en nouvelle venue aux dits cabaretiers, sans pouvoir leur en passer aucune chose sous quelque prétexte que ce puisse estre, si non les dits crâneurs seront réputés complices des fraudes conjointement avec les dits cabaretiers (1).

8. — Si les dits crâneurs apprennent que les dits cabaretiers souffrent qu'on apporte des vins et trinckwins t^hez eux par mesure, demie-mesure ou pots, soit par des habitants du Heu ou chargeurs de vin, vinstichers, charetiers ou rouiiliers, sans en avoir esté avertit par les dits cabaretiers, ils se transportercmt

(1) Parce que ce n'êtnit pas aux crâneurs à compter avec les cabaretiers, mais à la recette seigneuriale.

UMGELD 517

chez luy, les saisinant, cachèterrmt, et diî iloiiiitTjnt avis aux dits ron^mis des domaines.

9. -- Si les dits crâneurs appre iai?nt que que'que bourge is o.i habitants du lieu ou d'autres endroits vendissent du via et tri^ckwin, au-dessous d'une mesure, ce qti est ('é:laré détail, ou par pots, il en avertira.

10. — S'ils apprenoient aussy que des particuliers se missent ensemble pour l larder pour le prix d'une mesure de vhi et trinckwin, qu'ensuitte ils la portassent aux cabarets ou chez quelque habitant dudit lie»j, il en avertira ; cela estant déffendu.

11. Les dits crâneurs auront le soin de cacheter et marquer touts les trinckwins des dits cabareticrs, qu ils marqueront sépument sur leurs crannes et auront grande attention d'examiner s'ils en vendent pour en avertir les commis.

12. — Lorsque les dits craneufs scrjiit requis par les dits commis des domaines de se transporter avec eux dans les caves des cabaretiers, ils les accompagneront, et leur serviront de témoins dans leurs exercices.

13. -— Les dits crâneurs signeront à la fin du quartier les arrêstés des feuilles des cabaretiers avec eux.

14. — Les dits crâneurs ne certifieront point les certificats de vante en gros des dits cabaretiers, qu'ils n'ayent esté avertis par eux, et vcu sortir de leur cave le nombre des mesures de vin, et suivant la déclaration des chargeurs de vin, et le nom et 1a demeure de celuy à qu'il a esté vendu ; bien entendu que la vante en gros sera au moins d'une mesure, parce que au-dessous est réputé détail... (1).

Les crâneurs seigneuriaux avaient un salaire proportionné à leur travail. A Altkirch, on leur donnait une somme fixe par an : c'était 150 livres, 15 sols, 9 deniers, en 1782. A Soppe-le- Bas, le crâneur de la seigneurie n'avait pour ses gages que la pêche du ban, pèche de peu de valeur que l'on estimait 10 livres par an, tout au plus.

Pour empêcher les fraudes et éviter les pertes, le recouvrement

(1) Cfr. ce qui «st dit au livre Mil sur le Maasphenning rouai.

(2) Quant au traitemenl des prévois el receveurs, voir livre X.

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de ce droit avait toujours lieu à brève échéance. Dans la baroiinie d'Altkirch, la seigneurie de Délie et le comté de Belfort, etc., c'était tous les deux mois (1789-1790). Dans la prévôté d'Angeot, il fallait payer au moment de renlèvement du vin (1780\ A Kienzheim, dans fa seigneurie de Masevaux, dans les terres du Wurtemberg, on comptait avec les cabaretiers tous les quartiers ; etc. Les fraudes étaient poursuivies par le procureur fiscal, sur la dénonciation de la recette seigneuriale. On a vu plus haut de quelles amendes on les poursuivait dans le comté .de Ribeaupierre. Outre l'amende, il pouvait y avoir lieu à des dommages-intérêts ..Ainsi dans la seigneurie de Riquewihr, à Beblenhcim, le cabaretier de l'Etoile fut condamné, en 1751, à 20 livres d'amende et à 50 livres de dommages-intérêts, i>our avoir vendu du vm sans payer Vangaly depuis le 29 janvier jusqu'au 14 mai. Toutefois comme ces dommages-intérêts étaient excessifs, attendu que la quahtité de vin débité en fraude ne dépassait pas 20 mesures (ce qui aurait fait 18 livres, 13 sols, 1 deniers pour tout droit), la seigneurie se contenta par transaction de 30 livres, afin d'éviter un appel au Conseil souverain qui certainement eut modéré cette condamnation.

Souvent seigneuries et cabaretiers concluaient de gré à gré un abonnement, basé d'ordinaire sur le quantité de vin que chacun des contribuables pouvait débiter, année moyenne (1). Même à Pfaffenheim, où VUmgeld était un revenu patrimonial, l'abonnement était pour ainsi dire de règle, car tout cabaretier payait par an la somme fixe de 3 livres, 6 sols, 8 deniers, ([uel quo fut son débit (1786). L'abonnement était avantageux aux deux parties. Le cabaretier échappait à beaucoup d'ennuis et même souvent à de grandes vexations. La seigneurie, de son côté, s'épargnait les désagréments d'une vigilance continuelle et les frais et les risques de la perception de ce droit. Aussi, lorsque les cabaretiers se montraient peu disposés à passer un alK)nncnient, plutôt que de lever VUmgeld elle-même, préféraitelle l'affermer par adjudication publique au plus offrant. C'est ce (fu'exj)li(iue fort bien le receveur de Riquewihr, Jcanmairc, dans une lettre à la régence de Montbéliard, du 14 avril 1756. En affermant VAngal, dit-il, la seigneurie évite quantité de désa-

(\) i. Hanhard, cabaretier du Soleil ù Sundhoffen, obUnt un abonnement de (M) livres par an, en 1751.

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grémi»nts , entre autres, dôlrc friponne par les prévôts «'harjîés de faire la note des vins qui entrent dans les caves 'V , à perdre une partie de ce droit par l'insolvabilité des cabaretiers , sa :s parler des frais qu'il faut faire en décomptant quatre fois j ar an avec eux, et lesquels se montent p^)ur 1? moins de 60 à 80 livres». (A;H, A., 293, E.). Souvent même la seigneurie trouvait plus d'avantages à affermer VUmydJ par adjudication, c(u'î\ conclure des abonnements. Ainsi VAngal de Sundhoffen, abonné à 200 livres par an, fut adjugé, en 1783, à raison de 100 livres i)ar an, i>our trois ans; celui d'Andolsheim, de 214 livres jusque-là, produisit par adjudication 231 livres en 1783, etc. 2\ La's. iidjudicataires n'étaient pas toujours de simples particuliers ; souvent les communautés elles-mêmes prenaient à bail la perception de VUmgeld dans leurs murs, afin de pouvoir le lever à leur guise ; quelquefois même des officiers seigneuriaux ne dédaignaient pas de prendre le bail à leur compte , d'autant que par leur position même ils pouvaient plus facilement apprécier (fue qui que ce soit le profit qu'ils devaient en retirer. C'est ainsi (|u'en 1788, à Horbourg, VAnf/nl des Juifs avait été admodié par le prévôt des Juifs (21 livres par an^ et celui des cbrétie::s par le prévôt du village (150 livres par an\

Il pouvait y avoir, en matière iVUmgeld des privilèges et des exemptions. A Munster, les habitants de la ville et vallée ne payaient que 4 rappes par mesure, au lieu d'un florin, pour le vin de leur provision (1787). A Guebwiller tout bourgeois ou veuve de bourgeois avait le droit de vendre du vin sans jiayer &Vmgeld, deux fois par an : le premier janvier et durant les

(1) Il y u des prévois « qui ne veillent pas assez sur les vins qui s'encaveiildans les cabarets el ne déclarent pas par forme de rapport les cabaretiers qui cncarent sans faire leur déclaration, ou qui font de fausses déclarations. Aucun particulier ne doit vendre au-dessous d'une mesure, à cause des cabaretiers ei du droit d'angal. 11 y a beaucoup de gens cependant qui le font, sans que les prévôts les déclarent pour être mis à Taniende. » (Lettre du receveur à ht réyentc. 14 janv. 1776. - A. H. A., 287 E.)

(2) De même à W olgelsbeim Tangal afTermé en 1783 produisit 200 livres au lieu de 190. A Durenentzen, 72 livres au lieu de 66, etc. Cependant à Bischwihr il ne trouva d'amateur qu'à 70 livres, taudis qu'il avait produit auparavant 90, etc. Le receveur Jeanmaire en 1756 assurait que ce droit rapportait davantage lorsque le vin était cher, car lorsque le vin est bon marché les paysans faisnii^nt leurs provisions directement, et ne prenaient pas leur vin au cabaret au furet à mesure de leurs besoins (A. H. A., 293. E.)

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huit jours qui suivaient, et le dimanche avant carnaval, jusqu'au nuTcredi des cendres .Le vin alors vendu se nommait * Wohlfeille wein ^ (Chronique de Deck, p.9^). A Colmar, les officiers de la garnison faisant ordinaire en leur particulier étaient exempts d'une mesure par mois, chacun d'eux ; les hôpitaux ne payaient pas d'Umgdd pour le vin destiné à leurs malades ou à leurs pauvres, pas plus que les bourgeois, pour leurs pensionnaires qui étaient écoliers ou élèves du collège. (Règlements de police^ dans la Bévue d*Al8ace,de 1890, p. 545-544). A Belfort, le bail de 1760 permettait aux bourgeois d'avoir deux pensionnaires francs. Les maîtres de poste jouissaient également de cfuelques faveurs, mais dans certaines localités seulement : à Colmar, on leur passait 120 mesures franches, à Belfort (1789) et à Délie jusqu'en 1721 (1), 100 mesures, etc. Les maîtres de postes étaient affranchis du Maasphennig royal pour 100 mesures, et ils aspiraient au même privilège pour ÏUmgeld seigneurial. Mais un arrêt du Conseil souverain , en date du 19 juin 1775, repoussa leurs prétentions (Notes d'arrêts^ II, 5). L'abbaye de Masevaux avait le privilège de vendre en détail le vin de ses dîmes de Zillisheim et de Flaxlanden sans en payer le Maasphennig^ sauf à l'époque du banwin. Ce privilège d'ailleurs était plus honorifique qu'utile, parce que ce vin, à tort ou à raison, passait f)our le plus mauvais vin d'Alsace ; les cabaretiers n'en voulaient pas et l'on ne pouvait le vendre qu'à vil prix à de pauvres gens, trop pauvres pour se fournir chez le marchand (3); etc.

Remarquons en terminant que la même abbaye de Masevaux percevait un droit de 46 deniers bâlois par mesure de vin débité en détail dans la seigneurie de Masevaux, sous le nom particulier de Bannschatz (1789) (2).

l'n mot encore sur le produit de VUmgeld dans quelques seigneuries. D'après les comptes de 1788, VAngal des terres du Wurtemberg avait rapporté 2.035 livres, 4 sols, IQ deniers 2/3. Dans le comté de Ribeaupierre, la moyenne des dix dernières années avait été de 7.477 livres, 16 sols, 6 deniers. En 1759, dans le duché de Mazarin, on regardait comme le produit d'une année

(1) Du moins à partir de 1721 l'exemption ne figure plus au bail des revenus patrimoniaux .

(2) L'abbaye avait retenu ce privilège. lorsqu'elle céda la seigneurie el la \'al- Ice à la famille de Ferretle, dont les archiducs furent les successeurs.

(3) Ce droit s'appelait également Maasphennig.

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commune : 1.800 livres pour le comté de Ferrette ; 3.500 livres pour le comté de Thann ; 1.800 à 2.000 livres pour la baronnie d'Altkirch et 450 livres pour la seigneurie d*Isenheim.

Ce droit fut supprimé par les décrets des 4, 5, 6, 11 août 1789 et 10, 11, 15 mars 1790.

413. ITutarkaol, droit de 1 sol, 4 deniers, dû à Colmar par les marchands, même bourgeois, pour les marchandises qu'ils étaient tenus de faire voiturer à la douane, avant de ix>uvoir les débiter en ville. Le tarif exemptait certes objets. ^Ciiauffour LE SYNDIC, Topographie, dans la Revue d* Alsace de 1894, p. 429).

414. ITniuchtgeld, Droit sur les filles, que Ton prélevait dans certaines villes sur les prostituées ; c'était une taxe arbitraire fixée par le magistrat. « Le droit appelé vulgairement Umuchtgeldy pour les excès commis par les habitants, sur le pied qu'il sera réglé par le magistrat». (Art 17 du bail des revenus patrimoniaux de Thann, 1758-1788).