ZoUhabem, voir Péage

443. ZoU Ton Bettwarok, Péage des lits, simple taxe de péage, frappant à Ribeau ville les lits et la literie qu'oji faisait sortir de ville. Elle était de 45 sols, 1 denici-s à 10 sols, 8 deniers, selon l'objet. Il n'y avait d'exempts que les lits et la literie qu'emportaient avec eux les habitants allant aux eaux, sans doute selon l'usage d'alors. Kn 1789, ce droit n'était plus exigé que de la literie conduite hors de ville pour être vendue : un matelas payait 4 schilling, un lit de plume et une couverture

2 sols, un coussin 1 schilling ou 6 pfennig selon sa grandeur ; etc.

444. Znnftgeld, redevance due par les corps et maîtrises du comté de Ribeaupierre à leur seigneur, provenant des amendes pour contravention aux statuts et coutumes du métier. (Mémoire des droits régaliens et rentes seigneuriales, dont les anciens comtes de Ribeaupierre ont paisiblement joui... vers 1712. A. H. A., 502, K.).

445. Zwinbizen, droit de 1 sol bâlois par quintal de fil blunchi dans la seigneurie de Masevaux, qui se payait à la balance de la ville. (Aveux et dénombrements de la comtesse de Vaudrey,

Tels sont les droits seigneuriaux et féodaux, les charges et revenus de communauté taxés, etc., dont nous avons trouvé la mention dans les documents qui nous ont passés sous les yeux. La liste est-elle complète? Non bien certainement.

Nous-mêmes, nous en avons effacé tous ceux qui n'étaient plus en usage, pour une raison ou une autre, à la fin du xviii^ siècle (1). D'autres, en plus grand nombre, n'y figurent pas nommément, parce qu'ils y sont compris virtuellement, comme l'espèce dans

(1) G>mme par exemple à Allkirch le Bnbbaxer ou Buppabergeld, ou droit levi* sur les bateleurs en temps de foire (1621-16S8X dont moitié appartenait nu seigneur et moitié à la ville, etc.

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le genre. Le même droit, en effet, était appelé très différenimenl, quelquefois d'une seigneurie à Tantre, ou d'une localité à l'autre. Il tirait son nom, non pas de sa Nature propre, mais de l'échéance à laquelle il était payable, du canton, du lieu dans lequel on le percevait, de l'immeuble ou de la personne qui en était débiteur ou créancier, de l'objet qu'il frappait, de l'usage auquel il était destiné, ou d'une circonstance particulière, aujourd'hui inconnue, qui a servi à le distinguer d'autres droits de même nature ; etc. Par exemple, de simples dîmes sont appelées : dîme de Bausen (Guebwiller, 1775) , dîme du bon rapport, du bon semeur (Loutter et Oltingen, 1775) ; Bromerzehnten (Meyenheim, 1736), etc. Les rentes foncières surtout, vu leur grand nombre, recevaient facilement des dénominations particulières, comme, par exemple, le 'Gefurstwein, que les autorités refusaient de payer à Murbach (1) ; le Grafenhaber que l'on trouvait à Traubach (1775) ; le Hertzogszins à Steinbach (1775) ; les Osch et petits cens à Emerioourt ou Heimersdorf et à Hissingue (1789) ; et bien d'autres (2) ; elles ne seraient à leur vraie place que dans la monographie des s^gneuries dans lesquelles on les rencontre. Quantité de taxes de péage recevaient leur nom de l'objet qu'elles frappaif^H ; nous les avons omises, sauf quelques exceptions qui se recommaiidaieiit par leur particularité. Enfin il y a un certain nombre de droits au sujet desquels nous n'avons trouvé aucune explication. Ainsi nous ignorons ce qu'il faut entendre exactement par le droit de sceau d'audience (3), le droit de chambre (4), le droit de reconnaissance des barres permises, le droit d'expédition, d^appellatoires, de

(1) Gefurstwein voulait dire, non vin du prince, mais vin de la cdte, gefùrst, dénomination autrefois portée par quelques côtes des environs de Guebwiller et que Ton retrouvait au xviii* siècle dans Kleingefûrsl, C'était une rente de 2 pois de vin rouge parschalz. Murbach réclamait ce droit des autorités d'Isenh^inv dès le xvr siècle, mais toujours sans succès. En 1750 l'abbaye leur fit le procès, mais fîit débouté de &a doiiMHi4«, dépens eompeas^, par «rrét dti 4 juiflet 1780.

(2) Userait ainsi aisé d'allonger cette ^numération : Maiienzinê à Cftrspadi<177S^; A7cfnz/nf à Heimeredorff(1789) ; le OMgeld k Hining«e (1780) ; U Mâiée des trois mairies dans le comte de Thann (1742) ; la renie du chtUêlaiu à Moalmocin (1789) ; rente du Sallbrun et de Steier à Nicdersteinbrun (1769), Kreaxtrifld & Lutran ; rentes dites Bestœndige Allmendzins, bestœndige Dinckoffzins, gemeine ThalzinSt Krauterzins, Weidenzins àSouhzmatt ;«tc.

(3) Peut-être simple droit de sceau ; il est appelé quelquefois c droit de sceau on de chambre », mais sans explication.

(i) Les Aoeux et dinomhremeats du xvit' siècle Aiant m. ér^H â^ Ui thmmbrM à entretenir les juges » : il était de 2 1. 13 s. 3 d.

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troncage, de stoccage (1), et d'autres (2), que les Mont joie réclamaient encore en 1789 dans leurs Aveux et dénombrements, sans donner aucune explication. Il nous a paru préférable de n'en point parler et de les passer sous silence, plutôt que d'essayer ou de risquer une explication quelconque, nécessairement peu sûre, d'autant qu'il s'agit en tous les cas de droits sans grande conséquence.

Outre ces omissions, y a-t-il dans notre liste d'autres lacunes involontaires? Nous n'avons pas la prétention d'avoir tout vu ou tout lu. Mais du moins nous espérons qu'aucun droit, qu'aucune charge de quelqu'imporlance ne nous a échappé (3), et nous osons penser que tous ceux qui ne figurent pas dans notre catalogue sont de petites taxes spéciales à certaines localités, par conséquent des particularités, ou si l'on veut des singularités, comme d'ailleurs un certain nombre de celles qui grossissent notre liste, et que nous aurions pu, à la rigueur, sans le moindre dommage, passer complètement sous silence (4).

(1) Peul-être toccage,

(2) Ainsi les droits de stock, commises confiscations (1789) ; de reprise et de remise (1789) ; d'urfraire (1769) ; do trafic et de commerce (1769) ; d*aooine des appellations (1789). etc.

(3) Pour la Haute- Alsace, bien entendu. Dans la Basse- Alsace on trouverait aisément de quoi allonger notre liste, par exemple le Hausleutbelh, les Bu chelgeld, le Lœschgeld, et bien d'autres que nous avons cru devoir passer sous silence.

(4) Nous n'avions évidemment pas à parler de cette quantité de droits payés au Roi ou aux seigneurs en France qui n'étaient pas reçus chez nous, comme par exemple : l'indemnité due par les gens de main-morte pour les héritages qu'ils acquéraient, lesquels n'étant plus dans la commune, privaient les seigneurs des droits de mutation ordinaire, les amortissements, droits de franc-fief, droits sur les greffes, droits réservés, etc. Cfr. Gœtzmann. Traité du droit commun des fiefs, II, p, 126 et suivantes.

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