DÉBIT DE VIN

droit de cours d*eau, mais encore d'un droit de pêche ; nous l'ignorons (1).

Radius présente le droit de cours d'eau, dans le Mémoire de 1795, comme une sorte de compensation pour la diminution de la pêche qui appartient aux seigneurs, diminulion produite par les travaux nécessaires à amer.er Tcau jusqu'aux usines, par la facilité qu'ils donnent de pêcher en délit.