Enseigne (droit d"), voir Cabaret

125. Entrée (droit d) et de sortie, Einstand ou Einrags- Ansstandreoht, ou geld et quelquefois Absnggeld. A Jebsheim, la seigneurie de Rit)€aupicrrc avait le droit d'exiger, sous ce nom, de chaque étranger qui venait se fixer dans ce village, ou de chaque habitant qui voulait le quitter, la somme de 1 livre, 13 sols, 4 deniers (un florin), une fois payée. Tout étranger vui venait habiter Ensisheim devait un droit d'entrée de 6 livres, une fois payé (1788).

En général, les mots droit d'entrée, comme droit de sortie ne désignent pas un droit seigneurial ; tantôt c'est une certaine somme d'argent qui se paie comme condition préalable de l'entrée en jouissance d'un fonds de terre, comme dans le contrat de bail, ou dans l'emphytéose, — c'est ainsi que la seigneurie di| Wurtemberg avait coutume d imposer à tous ceux qui obtenaient un terrain communal, outre une rente foncière annuelle, un droit d'entrée proportionnel une fois payé et appelé Eintritzgeld^ etc. ; — tantôt on donnait ce nom à certains droits de péage ou d'octroi payés à l'entrée ou à la sortie d'une communauté. Ainsi Munster percevait un droit de sortie sur les planches (13 sols,

4 deniers par charrette), sur le bétail (2 rappes par bœuf ou vache,

5 rappes par porc gras et moitié des autres), enfin sur le beurre et le fromage 6 rappes par quintal (1777), etc.

126. Entrepôt (droit d"), droit de conduite: 1 sol, 4 deniers par quintal de toute marchandise déposée à la douane ou au port à Colmar. Le dépôt ne pouvait être fait que pour six semaines au plus, sauf permission du magistrat. (Chauffour le syndic, Topographie de Colmar. Bévue d'Alsace, 1891, p. 426). — Chronique de Colmar, p. 144). — Passé le délai de six semaines, c'est 1 sol, 4 deniers par semaine.

127. Epaves. On appelle épaves tout objet mobilier., égaré ou trouvé, dont on ne connaît pas le propriétaire, ou que le propriétaire a abandonné. Ce droit était en France un émolument de la haute justice, et en Allemagne un régalien utile, ordinairement réservé au fisc, mais appartenant souvent aux seigneurs

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territoriaux. Il semble découler du droit de déshérence. * Les bestiaux égarés, ou trouvés en mésus, soit dans les forêts seigneuriales, soit dans les biens-fonds des particuliers, et non réclamés par les propriétaires, les meubles perdus, trouvés ensuite et déposés, sans qxie le vrai possesseur ait pu être découvert, enfin les deniers de faillite déposés et non cherchés [>endant un Jemps immémorial, forment les épaves les plus connues». Un arrêt du Conseil, en date du 2 décembre 1748 (Ord. d'Ah.y II), les adjugeait au domaine, comme les droits d'aubaine^ déshérence, bâtardise, confiscation « et autres droits domaniaux casuels » ; mais sur les vives réclamations des seigneurs, le Receveur des Domaines, qui l'avait obtenu, consentit à l'abandonner. (Mémoire de 1795. Ext., M.., III, 19.)