GLANDÉE

telle sorte que c'est l'usage local, qui », dans chaque communauté, règle la manière dont doit se faire la répartition. (A. H. A., 1293, C.)

Lorsqu'un habitant n'avait pas le nombre de porcs qui lui était assigné, il pouvait assez souvent louer son droit pour le surplus, soit à d'autres habitants de la même communauté à r-e^clusion des forains, sous peine d'annende ou de gageolle (Pérouse, 1742), soit même à des étrangers, s'il lui semblait bon (Nider et Oberhagenthal, 1775). Toutefois, il y avait des localités dans lesquelles ils étaient privés de cette faculté, par exemple à Gundolsheim, 1789 ; à Jonchery (1742) : n'ayant droit que pour autant qu'ils peuvent en consommer dans leurs ménages, sans pouvoir en négocier » ; à Faverois et à Fêche-l' Eglise, ^ sans qu'ils puissent commercer des places », ou « sans en faire le commerce », etc. — Le troupeau était conduit par le pâtre communal (1).

Les communautés avaient la glandée ou dans leurs forêts communales, ou dans les Ibrêts seigneuriales. Dans le premier cas, elles en jouissaient ea vertu de leur droit de propriété. Dans le second, elles possédaient la glandée, soit à titre de servitude, soit par im bail, moyennant canon annuel, et aux conditions fixées et consenties par le bail. Mais propriétaires ou non, elles avaient toujours le droit, lorsqu'elles le jugeaient à propos, d'imposer à ceux qui voulaient en faire profiter leurs porcs, une certaine redevance destinée à grossir les revenus patrimoniaux, ou bien à payer le canon au seigneur propriétaire. Ainsi, le règlement de Gondolsheim du 27 octobre 1789, n'accordait à chaque bourgeois la gratuité que pour un seul porc ; totis les autres étaient taxés 2 livres pièce, au profit de la communauté. (A. H. A., 1352, (C.). 1A Lutterhach et dans toutes les communautés environnantes, de temps immémorial, chaque laboureur avait la gratuité pour un porc, tandis qu'on n'accordait que la moitié de ce droit à chaque bourgeois-journalier, ou manouvrier (1). Le surplus des places vacantes était loué à prix d'argent au pityfit de la communauté, sans qu'on nous ait fait connaître le montant de la taxe (1788).

(1) Voir sur la nominatioa et le salaire du pâtre, le mot Bourgeottit, p. note.

(2) A Wolfersdorff, où Ton suivait le même usage, on appelait la gratuité pour un porc, une Atz entière, et la moitié de ce droit se nommait une demi-Atz, (1776).

3^ L* Alsace au xvui» sièclb

Evidemment, les seigneurs pouvaient user de la glandéc qui leur appartenait en prapriété, comme bon leur semblait, suit par eux-mêmes, soit en raffermant aux bourgeois, ou même à des étrangers, à telles oondittins qui leur con\'»enaient ^1 . Il faut cependant remarquer que lorsque la glandée dans ks forêts communales était au seigneur, on ne voulait pas qu'elle fut considérée comme un droit de servitude sur la chose d'auîrui, d après un Mémoire du duc de Mazarin, mais on prétendait la faire passer pour un droit de haute justice, compétent au seigneur, en vertu de son droit de chasse, de la juridiction fv>restale et du droit qu'il possédait de permettre ou de défendre de couper. Bien plus, les officiers de la chancellerie de Ri!>eauvillé estimaient que c'était la preuve ^ la plus démonstrative » de l'ancienne propriété du seigneur sur les communaux (î!) On peut fort bien ne pas être de leur avis, car il est possible d'expliquer de bien d'autres manières, faute d^e titres, comment les seigneurs sont arrivés à jouir exclusivement ou en partie de la glandée «ians les forêts communales de leurs terres, sans avoir recours à Thypothèse d'un ancien droit de propriété : nous tenions à en faire l'observation.

Kn 1788, dans un différend entre le comte de Waldner et l'évèché de Strasbourg, au sujet du bailliage de Soultz, les experts chargés de déterminer le revenu (Hartmanswillcr et Rimbach-Zeli), estimèrent le droit de glandée, qui appartenait au bailli dans chacun de ces deux villages, à 5 livres la pièce par an. Le bailli avait droit à trois pièces ; mais comme la glancUêe ne réussit pas tous les ans, les experts crurent juste, pour tout compenser, de ne oomi le qu'une seule pièce par an, à 5 livres.

(1) En 1748,1a 8eigneurie amodia la glandée qu'elle possédait à Bennwihi* à des parUculiers; ceux-ci firent payer 4 livres par porc A tous les paysans qui voulurent y envoyer leurs bétes.

Le seigneur de Ribcaupierre retirait pour la gland(^ qui lui appartenait dans le comté, 63 livres 4 s., année commune sur dix {Mémoire de 1791). — A Wyhi^enplaine la communauté payait la glandée, à proporUon de la récolte; mais, afin que la seigneurie n'affermât pas son droit à des étrangers, elle acquittai, les années de manque, la somme fixe de 13 liv. 6 s. 8 d.. De 1759 à 1782, il y eut année de manque en 1761, 1732. 17G3. 1755, 17ô7, 1770 à 1777. 1779 à 17i2 inclusivement, à Wyhr-en plaine du moins.

A Hirtzbach, chaque porc était taxé, en 1712, 5 livres bâloises et en 1713, 4 livres 10 s. bâlois; à BallersdofiP, en 1712, 4 livres bàloi&es et en 1713, 5 livres bâloises, selon un Jugement du bailli, et encore seulement pour \a surabondance dont no«« parlerons plut loin.

6LANDÉE 331

Lortcfuc la glanclée appartenait à une o^nimunauté, le seigneur, ordinairement, quelle que soit l'opinion que Ton admette sur l'origine de son droit, y avait sa part, même une part privilégiée. Le plus souvent, il pouvait y envoyer, soit un nombre fixe et déterminé de porcs, toujours assez considérable, tel que le double par exemple de celui qui était attribué au meilleur bourgeois, ou même plus quelquefois, tantôt moyennant la rétribution ordinaire due aux pâtres, tantôt |tout à fait gratuitement. Bien entendu, que si l'année était mauvaise, ce nombre pouvait être réduit proportionnellement. A Hégenheim, diaprés une transaction de 1504, le seigneur avait le droit de mettre jà la glandée dix porcs, lesquels devaient être gardés gratuilement par le pâtre conununal (1787). A Bendorff, le seigneur jouissait du « glandage » dans les forêts communales, «sans droit de garde ou autre», et s'il plaisait à la communauté d'affermer son droit, il avait droit à 5 livres stebler « par préciput, au-delà de la moitié de la totalité de son produit ». (1775) Dans certaines communautés du Rosemont, en 1769, les Reinach, qui y possédaient la basse et peut-être la moyenne justice, si nous ne nous trompons, avaient le droit de mettre à la glandée, autant de Ibis cinq porcs, qu'il était permis aux bourgeois d'en envoyer un. lis jouissaient du même privilège dans les forêts de Roppe, de I>enney et de Vétrigine. A Ober et à Niederhagenthal, les tourgeois et habitants pouvaient envoyer gratuitement à la glandée tous ïes porcs qu'ils nourrissaient ; mais si l'on y admettait des porcs étrangers, le seijgnieur avait droit aux quatre cinquièmes de la taxe payée, et il ne restait à la communauté que le dernier cinquième (1775). Il semble, sans que nous puissions l'affirmer avec certitude, que la seigneurie était piTopriétaire rie oos forêts : de là, sans doute, l'origine de ses droits particuliers. On peut en dire autant pour Carspach, où le < glandage » de toutes les forêts, sauf celle que l'on appelait le Forst était à la communauté moyennant un canon annuel de 10 rézaux d'avoine, s'il y avait glandée, et 5 rézaux seulement si elle avait manqué (1771), etc. Remarquons aussi que des baillis, quoique non habitants, pouvaient avoir la glandée dans les communautés de leur bailliage, en vertu de leur charge. Ainsi le bailli de Belfort jouissait de ce droit dans toute la mairie de Pérouse et de Chatenois, au même titre et sur le même pied qu'un bourgeois (1742). Le bailli de Délie avait double portion dans les émoluments communaux, parmi lesquels figure la glandée, etc. Voir : Troupeau à part.

382 l'Alsace au xviip siècle

On dislLiguait de la glaadée or Mineure, I3 t!r:it de ^ur.b n'a: ce de la glandée, Vberschus von der Âkerig, et le droit de remise.

Les porcs ne demeuraient en forêt que pendant un certain bejniips, Alxriable suivant les localités. C'était ordinairement jusqu'à la Saint-Thomas, en décembre, quelquefois même jusqu'au l«r fé\Tier. Si pour une raison quelconque, il convenait aux ayant-droit, de faire rentrer leurs porcs avant l'échéance du délai d'usage^ le seigneur avait quelquefois le droit de remue, c'est-à-dire pouvait alors mettre en forêt autant de porcs qu'il lui convenait, lorsque les habitants avaient retiré les leurs (1). (Seigneurie de Florimont, 1756).

Il peut y avoir surabondance ds blindée dans plusieurs cas, sans doute, suivant los usage» de> communautés. Après la visite des forêts, les officiers seigneuriaux ou municipaux Uxaient, comme nous le savons, le nombre de porcs que chaque bourgeois ou habitant, laboureur ou journalier, avait le droit d'envoyer à la glandée, dans certains villages, selon les apparences de la production. Mais si la fertilité dépassait les prévisions, et s'il y avait encore des glands par terre, au-delà de ce qu'il fallait pour le repeuplement, lorsque le troupeau communal s'était retiré à la Saint-Thomas, il y avait alors stirabondancz. Ailleurs, cvii procïffdiait autremlent. Chaque habitant avait a priori le droit d'en\x)yer un nombre maximum de porcs à la forêt, admettons six, nombre qui était réduit, après la visite, selon les prévisions de la production. Si la glandée était supérieure à ces prévisions, d'après lesquelles chaque habitant avait été réduit à deux, par exemple, tout ayant-droit pouvait augmenter propôrtiorinellement le nombre de ses bêtes, jusqu'à ce qu'il ait atteint son maximum. Mais si la fertilité était telle, qu'elle permettait d'en admettre encore davantage, alors il y avait evraboudance. Ailleurs encore, les officiers devaient déterminer d'avance le nombre de ïx>rcs que chacun pouvait mettre à la glandée, non d'après les apparences de la production, mais d'après les besoins de chaque feu, « pour l'entretien et la subsistance du ménage. » Supposons, qu'après la visite des forêts, il ait été reconnu que 400 porcs peuvent y être envoyés, «et que le nombre réglé pour l'usage des habitants se monte à 100, l'on

(1) On exigeait quelquefois qu'il se fut écoulé un certain temps (par exemple neuf semaines, Florimont 1756), depuis que le troupeau delà communauté avait abandonné la forêt.

GLANDEÉ 3ââ

convient entre les officiers ou les fermiers du seigneur et les maires et jurés des communauté^, de prendre 333 p^rjs étrangers fwur remplir le nombre, dont on règle le prix, tantôt plus, tantôt moins... Voilà la véritable définition de la surabondance de glandée. C'est un usag2 qui se pratique en Alsace, et particulièrement dans toutes les terres et seigneuries de Mgr le duc de Mazarin. > (Mémoire dans un procès contre Hirtzbach et Balleradorff.) Cela peut être parfaitem^j^nt vrai ; e i général cependant, d'après les livres terriers de DeJle, il en était un peu autrement, même dans les terres des Mazarin, du moins pour certaines communautés, à Faverois et Fêclie-I' Eglise, par exemple, 1741. Dans la visite de septembre, les officiers csliinaient la production probable des glands, et selon la posêitUi 6y fixaient à chaque bourgeois le nombre de porcs qu'il pouvait mettre à la glandée « de son nourris de l'année précédente, ou qu'il fwurra acheter pour l'entretien de son ménage..., ne pouvant », « commencer des places », ou en mettre de ceux qu'ils nourrissaient pour jl 'année suivante ». Après la Saint-Thomas, lorsque le troupeau commun se retire de la forêt, s'il reste encore des glands, au-delà du nécessaire p3ur le repeuplement, alors il y a ce qu'on appelle surabondance.

Le droit de surabondance appartenait assez souvent au seigneur seul ; c'est pourquoi, à Faverois et à Fêches-l' Eglise, le maire devait convenir d'un abonnement avec les fermiers si la communauté voulait en jouir. Dans le comté de Ferrette, cependant, le revenu qu'on en tirait, se partageait par moitié entre le seigneur et les communautés, ou certaines d'entre elles, en vertu d'un arrêt delà régence d'Ensisheim du 13 février 1599(1). Le receveur t)emougé prétendait, en 1719, que la surabondance rapporterait, dans la seule baronnie d'Altkirch, plus de 1.500 livres par an, si elle était régulièrement payée. Cfr. Rantzhabeni.