Kaobphal, voir FM

220. Zllkom. Rente ou cens de 4 rézaux de seigle, ]>ayée en argent au taux des gros fruits, par les adjudicataires de la dîme à Andolsheim, pour déc'ommager les habitants des dépenses que leur occasionnait l'ill, qu'il était si difficile de maintenir dans son lit ; c'est du moins ce que pensait la seigneurie, en Fabj^ce de titre ; la oomni)unauté, disait-elle, entretient « une grande charrue pour ôter les têtes de gravier dans i*Ill >.

221. Xmmunité-Fraiiohise (de péage, pontenage, etc.). c L'immunité consiste dans l'exemption personnelle et réelle de toute charge publique pécuniaire. Les domaines immédiats sont aussi francs d'impôts que les personnes immédiates ; et tous les seigneurs de la province étaient à notre époque dans la jouissance de ce privilège, à l'exception de la noblesse de la Haute-Alsace (1), qui, ayant renoncé à rinunédiateté, s'est vu dans le cas de se soumettre aux contributions consenties par les étals provinciaux d'Autriche (2)». En Allemagne, les seigneurs territoriaux ne con tri- Ci) En grande partie du moins. Voir livre 1.

(2) Considérations.., 1789, p. 5. — Cfr. Gœtzmvnx. TraUé du droit rommnn des fi^fh II» p. 149. Si les biens étaient loués, les fennier* devaient la pjrlion c»lonique (Ibid.) Voir livre X, secUon 2.