INTRODUCTION
Au 1x° siècle de notre ère, quand le flot des invations semblait s'être arrêté sur les bords du Rhin, de hardis pirates venus du Nord, poussèrent leurs barques vers les côtes de France, entre l’estuaire de la Seine et la presqu'ile du Cotentin. Partout sur leur passage, ils portaient la terreur de l’incendie et du pillage : Les bourgades dévastées, les églises mises à sac, les monastères pris d'assaut, tremblaient d’effroi à l’approche des Normands. Pourtant ces écumeurs de mer sont tentés par la richesse du pays; et peu à peu ils ancrent leurs barques aux baies profondes de la Manche, pour se fixer près des fertiles prairies qui s’inclinent vers la côte. Ils pénètrent à l’intérieur, conquièrent et s’organisent sous l’autorité de leurs capitaines ; leur valeur batailleuse les fait redouter des puissances voisines ; leur chef Rollon s'impose au roi de France, et en 911 un traité de
Saint-Clair-sur-Epte réussit, par souplesse et ruse normandes, à changer son épée de chef de bandes contre les fleurons d’une couronne ducale.
Mais l’ambition des nouveaux ducs se trouve bientôt à l’étroit dans les limites du duché. Guillaume le Conquérant réunit les barques normandes pour aller conquérir de l’autre côté du détroit un royaume à sa taille !.. La bataille d'Hastings livre l’Angleterre aux barons Normands en 1066 ; les ducs de Normandie, rois d'Angleterre, seront désormais des vasseaux plus puissants que leur suzerain le roi de France. Au xur° siècle, Geoffroy d’Anjous’empare de la Normandie, en soutenant les droits de sa femme l’impératrice Mathilde. Richard Cœur de Lion, étant mort sans descendants, devait avoir pour successeur au duché, Arthur de Bretagne qui représentait son père Geoffroy, troisième fils de Henri II Plantagenet. Mais Jean sans Terre, dernier fils des Plantagenet fit assassiner Arthur son neveu au pont de Montereau et fut proclamé duc à Rouen, contrairement aux principes de la Coutume normande. Philippe-Auguste, son suzerain, profita de cette violation du droit pour intervenir dans le duché et lerattacher au royaume. (xur° siècle).
La Normandie se détacha à nouveau à la couronne pendant la funeste guerre de Cent ans ; enfin les conquêtes de Charles VII la ramenèrent d’une façon définitive sous la domination française.
A travers ces longs siècles de guerres incessantes, les Normands, belliqueux d’origine, devinrent féodaux
me
jusqu'aux moelles ; la force des armées du duc réside dans le groupement des seigneurs de fiefs, rassemblant leurs troupes à l’appel du suzerain. Qu'il s'agisse de partir en conquête ou de défendre le sol normand, c’est du château fort que retentit les cliquetis des armes. Autouride ses murailles, s’abritent les maisons des bourgeois, des fermiers et des serfs ; tout ce monde se réfugie derrière elles aux approches de l’ennemi. Le seigneur estle chef de bataille et le maître des terres que ses tenanciers défrichent sous la protection de son épée.
L'agriculture se développe ainsi malgréles guerres continuelles (1) ; le commerce souffre davantage ; la terre est la grande nourricière des Normands, qui s’y attachent jalousement. Les grosses fortunes se composent d'immeubles que la famille conserve et se transmet de père en fils ; les seigneurs portent le nom de leur terre ; un fief s'entend d’un certain domaine entourant un manoir ou château. La race normande se révélie laborieuse, économe jusqu’à l’avarice, soucieuse avant tout de conserver intact et d’agrandir le patrimoine familial.
Ces traits de mœurs et de caractère, lentement dessinés au cours des âges, formèrent peu à peu une Coutume normande, imprégnée d’idées féodales et terriennes. Dès avant le xrr° siècle, une Coutume était rédigée par quelque praticien : Le Très Ancien Cou-
1. Voir L. Delisle : Etudes sur la condition de la classe agricole et
l’état de l’agriculture en Normandie au Moyen-Age.
Be tumier de Normandie. Puis, au milieu du x”, les besoins de la pratique firent naître le Grand Coutumier,œuvre privée, mais quijouit bientôt d’une grande autorilé dans toute la province. Les arrêts du Parlement de Rouen construisirent une jurisprudence bien établie sur les principes généraux de la Coutume, de sorte que la Normandie ne souffrent guère de l’absence d’une rédaction officielle. Celle-ci se fit attendre jusqu’en 1583 alors que Melun, Orléans, Paris, possédaient depuis longtemps des coutumes écrites et mêmes réformées : Le premier texte d'Orléans est de1509, le second de 1583. A Parisonrevise dès 1580 la première Coutume de 1310. L'œuvre normande, dernière venue en date, ne copia pourtant en aucune façon les textes antérieurs ; elle reflète exactement l’âme de la race, composée de vieilles idées germaines, de fierté féodale et d’attachement aux liens de famille.
C’est ce caractère original de la Coutume de 1583 qui en rend l'étude particulièrement intéressante. On y découvre les mœurs anciennes d’une vieille province française ; en essayant d’en dessiner les traits, on crayonne un coin du tableau de la France d'autrefois. Chaque région traduisait ainsi dans sa Coutume, la vie de ses habitants ; aussi Voltaire pouvait dire : En pays coutumiers,on change de lois autant que de chevaux de poste. En Normandie même, l’unité provinciale n'existait pas. Un régime spécial séparait le pays de Caux du reste des autres bailliages.
Nous n’étudierons que la Coutume générale, dans le
RCA. DE
texte de 1583, laissant de côté les variantes du pays de Caux et des contrées « tenant nature d’icelui ». Nous avons essayé seulement, d’ailleurs, de présenter les institutions successorales normandes telles que les rédacteurs du xvr siècle les ont fixées pour l’avenir, sans rechercher leur lente élaboration coutumière
au cours des siècles antérieurs (1).
1. Voir pour la Coutume Normande avant le xvi° siècle : Ernest- Joseph Tardif. Coutumiers de Normandie, tome [, 1° partie, le Très Ancien Coutumier de Normandie, texte latin, Rouen, 1881 ; idem, tome I, 2° partie, texte français et normand. Rouen.-Paris, 1903,
P. Viollet : Les Coulumiers de Normandie (Histoire littéraire de la France, tome XXXIII) Paris, 1906.
L. Delisle : Recueil de jugements de l’Echiquier de Normandie au XIIT° siècle, Paris, 1864.