Basnage, sur l'art

NE jourspar succession auxparents paternels comme aussi font ceux du côté maternel aux maternels (1). »

Voici un bien maternel du descendant défunt ; le frère de la mère y succèdera plutôt quele père du de cujus. Il en serait ainsi dans la Coutume de Paris, puisque son article 326 pose, comme l’article 245 normand, la règle dévolutive Paternapaternis... materna maternis. Maïs la question se pose de savoir si faute de tous parents du côté maternel ce propre maternel va être dévolu aux parents paternels du de cujus ? Primitivement, cette règle du lignage était d’application stricte ; les héritiers des biens propres devaient être les parents du côté où ces biens sont venus dans la famille ; cette situation patrimoniale est la seule base de leur vocation successorale : ils nesuccèdent pas en tant que parents du de cujus, mais comme des les lignagers de ses propres. Aussi la Coutume normande ajoute à l’article 249 : «sans que les biens d’un côté puissent se succéder à l’autre en quelque dégré qu’ils soient parents ains plutôt les seigneurs desquels lesdits biens sont tenus et mouvans y succèdent. (2) »

C’est aussi la disposition de la Coutume d’Anjou (art. 218), du Maine (art. 256), et de l’ancienne Coutume de Paris.

De telle sorte, que les ascendants non lignagers étaient primés dans la succession de leurs descendants, non seulement par les collatéraux lignagers, mais

1, Art. 245, 2. Art, 249,

De aussi par les seigneurs suzerains. Comment une règle aussi dure avait-elle pu s’introduire contre les ascendants ? Elle ne s’explique que par son origine féodale : « Ce que l’on nomme la loi des propres, dit Basnage, n’est autre chose que ce que l’on nommait autre fois la loi des fiefs.

« Les possesseurs des fiefs obtinrent avec le temps la pleinepropriété ; les bénéfices ou les fiefs qui n’étaient que des simples usufruits pour un temps ou pour la vie du premier possesseur, furent donnés ses enfants, depuis à tous ses descendants, et enfin à tous ceux de sa ligne.

« Quand donc les fiefs n'étaient donnés qu’à une certaine personne et à ses descendants, il fallait nécessairement que cette ligne venant à manquer, les choses retournassent à celui qui avait fait l’inféodation ou à ses représentants et par conséquent, on ne peut douter que cet ordre de conserver les biens dans les familles d’où ils étaient venus et cette règle paterna paterris, n’aient pris naissance avec l’établissement des fiefs. Pour approuver une loi si étrange qui préfère le fisc et les seigneurs aux proches parents de l’autre ligne, on n’a pu s'appuyer que sur celte loi des fiefs, quin’en permettait la succession qu'aux personnes qui étaient comprises dans l’infeodation ; autrement les seigneurs n'eussent jamais été pr éférés aux parents (1). » De Laurière sur la Coutume de Paris soutient la même thèse de l’origine exclu-