‹ L'ancien droit successoral de la normandie d'après la coutume de 1583Chapitre 22 sur 89 · Basnage, Introductions aux titres : Des successions · texte numérisé non relu

Basnage, Introductions aux titres : Des successions

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jurisconsulte se vante d’avoir obtenu gain de cause par arrêt du Châtelet. Dans la deuxième rédaction de 1580, son opinion triempha complètement, pour tous les parents ascendants et collatéraux. Un article spécial le déclare: « Zt s’il n'y a aucuns héritiers du côté et ligne dont sont venus les héritages, ils appartiennent au plus prochain habile à succéder, de l’autre côté et ligne, en quelque ligne que ce soit» (1 (art. 330 de la Coutume réformée de Paris).

Au contraire, la Coutume de Normandie, pénétrée d'esprit féodal, n’a jamais rapporté sa décision qui exclut les ascendants et tous parents non lignagers, de la succession aux propres, au profit des seigneurs.

Une dernière règle déjà rencontrée pour l’ordre des descendants et qui s’étendra de même aux collatéraux, complète la situation successorale des ascendants quant aux biens propres : « En propres tant qu’il y a mâles ou descendants de mâles, les femelles ou descendants de femelles ne succèdent point (2). »

Comme les femmes sont exclues par leurs frères et leurs descendants en ligne directe, elles le sont par les mâles dans la ligne ascendante pour les immeubles de famille. La Coutume des mâles applique ainsi son idée maîtresse dans les divers ordres d’héritiers.

Lorsqu'il ne s’agit plus de biens propres mais de

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