‹ L'ancien droit successoral de la normandie d'après la coutume de 1583Chapitre 24 sur 89 · SECTION II · texte numérisé non relu

SECTION II

Collatéraux

Les collatéraux bénéficient des défaveurs de la Coutume envers les ascendants. Nous avons déjà vu qu’ils enlèvent à ceux-ci la succession d’un descendant par l’article 241 : « Père et mère, aieul ou aïeule ou autre ascendant tant qu’il y a aucun descendant de lui vivant ne peut succéder à l’un desesenfants(1).»

Par suite, un frère ou un neveu du fils défunt exclut les père et mère et autres ascendants de sa succession en ligne directe.

De même, pour les biens propres, les collatéraux lignagers excluent les ascendants non lignagers de la succession du de cujus, en vertu de l’article 245. Ainsi, un cousin maternel succède aux propres maternels au préjudice de l’ascendant paternel. Ces conséquences découlent des principes déjà établis pour la dévolution en ligne directe : il faut maintenant déterminer le régime successoral applicable aux collatéraux venant seuls à la succession.

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