Art

Les règles à suivre sont totalement différentes suivant qu’il s’agit de biens propres et de meubles et aquêts.

S 1. — DÉvoLUTION DES BIENS PROPRES

Le principe essentiel pour les biens propres qui détermine les droits successifs des collatéraux, est la règle du lignage, déjà appliquée aux ascendants : « Les héritages venus du côté paternel retournent toujours par succession auxparents paternels, comme aussi font ceux du côté maternel aux maternels, sans que les biens d’un côté puissent succéder à l'autre, en quelque degré qu’il soient parents, ains plutôt les seigneurs desquels lesdits biens sont tenus et mouvans y succèdent (1). »

La nature des biens propres, restant la même quelque soit la qualité des appelés, les principes de leur dévolution s’impose aux divers ordres d’héritiers : ce sont des biens tenus de famille, qui doivent toujours aller aux parents du côté où ils sont échus dans le patrimoine. Il faut donc rechercher quels sont les collatéraux qui ont le droit de réclamer le bien propre à titre de lignager.

«Il n'y à aucuncontroverse à cet égard dans la succession en ligne directe, observe Pesnelle, parce qu'il est évident que ce qui procède du père est paternel, comme ce qui provient du côté de la mère est mater-