Pesnelle, sur l’art
mb
sœurs,en concurrence avec un autre frère survivant. Etles neveux excluent leurs tantes de celte même succession, par le double jeu de la représentation et de leur propre masculinité ; toujours d’après cet article 248, les descendants des frères enlèvent la succession des propres aux descendants des sœurs,etles oncles du défunt eux-mêmes passent avant ses sœurs, à défaut de tous frères et de leurs descendants.
La Coutume normande n’a donc pas adouci ses rigueurs contre les femmes pour la succession en propre dans la ligne collatérale ; elle applique aussi rigoureusement ici son principe qu’en ligne directe, ascendante et descendante. En succession d’héritage, tout revient aux mâles. Le souci constant de conserver dans les familles les immeubles tenus des ancêtres, d’en éviter à tout prix le morcellement par les filles, guide la Coutume dans la dévolution successorale à tous les ordres d’héritiers.
Pour assurer ce maintien constant des propres dans la lignée mâle, la Coutume établit donc une représentation de sexe à l'infini en ligne collatérale, c’est-àdire jusqu’au 7° degré de lignage, limite des droits successifs en Normandie. Et cette disposition est remarquable en pays coutumier, où la représentation n’était admise généralement que d’une façon restrictive.
En ligne directe elle-même on l’ignorait à Paris aux x1v° et xve siècle, comme le rapporte Jean des Mares, dans ses décisions notoires du Châtelet : « Représentation n’a point de lieu ni en ligne colla-
os
térale, ni directe (Décision 238)(1). » Il fallait des lettres formelles de rappel à succession, Mais sous l'influence des sentiments naturels, ces rappels étaient fréquents. Les formules de Marculphe en fournissent de nombreux exemples dès le 1x° siècle. Déjà en 595, le roi ChildebertIT avait essayé vainement defaire admettre la représentation en ligne directe en Austrasie. Au x° siècle en Allemagne « Othon I ordonna que la question serait décidée par le duel. Le champion qui combattait pour les oncles fut vaincu, et la représentation fut aussitôt admise en Allemagne et ensuite dans presque toute l’Europe (2). »
Cette extension fut moins rapide que ne l’avance de Laurière, car en 1506, la Coutume de Melun, rejette encore la représentation en ligne directe ; la première Coutume de Paris l’adopte en 1510 après un débat contradictoire ; le texte d'Orléans reflète visi-blement la pratique des lettres de rappel à succession soit qu'elle ait été accordée ou refusée par pères et mères. L’Ancienne Coutume de Normandie enfin, ignore toute représentation en ligne directe. Bien plus, en ligne collatérale, pour la dévolution des meubles et acquêts, la Coutume normande (1583) n’admet la représentation que d’une façon limitée en faveur des neveux et nièces, pour leur éviter d’être exclus par un frère ou une sœur du défunt ; et seulement dans ce cas, comme nous le verrons en étudiant la succession aux meubles et acquêts.
