Pesnelle, sur l’art

—(65— Normandie adopte le système de côté et ligne. Pour succéder aux biens propres, il n’est pas nécessaire de descendre de leur acquéreur primitif, mais seulement d’être son parent de côté et ligne. Toutefois, suivant la distinction rapportée par Pesnelle, si l’ac- . quéreur primitif d’un propre est un aïeul paternel, les parents maternels de cet acquéreur ne sont pas lignagers pour la dévolution de ce propre. On déciderait de même, inversement, pour un ancêtre maternel : le parent paternel de l’acquéreur primitif n’est pas lignager quant aux propres de cette ligne.

Il faut être de la famille de celui quia acquis lhéritage, dit Pesnelle.

Cette complication généalogique rapproche beaucoup la Coutume normande des Coutumes souchères. Elle a certainement causé l’erreur de commentateurs, tels que Pothier, qui se sont mépris sur la distinction du lignage en Normandie, et ont classé la Coutume comme souchère. Les auteurs normands basent leur opinion sur la jurisprudence, se réclamant du système de côté et ligne avec les particularités que nous venons de rencontrer.

À ce trait original de la Coutume normande, il faut joindre ici cet autre déjà signalé à propos de la définition des biens propres en Normandie : « Les femmes n'étant pas le plus souvent héritiers en Normandie, et leur bien consistant en mariage avenant, c'est-à-dire en deniers payés au mari et remplacés sur ses biens, le Règlement de 1666, en l’article 103, expose une règle certaine: Quand il ne paraît pas évidemment que

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les biens proviennent du côté des femmes, ils doivent être réputés paternels (1). »

Rappelons que faute de collatéraux lignagers, les biens propres ne sont dévolus ni aux ascendants de l’autre ligne, ni aux collatéraux ; les seigneurs recueillent la succession, en Normandie, contrairement à la Coutume réformée de Paris.

De cet ensemble de règles, se dégage une dévolution des biens propres en ligne collatérale, plus étroite qu’à Paris ; car, par suite de la jurisprudence, décidant qu’il faut être de la famille de l'acquéreur primitif, les collatéraux sont moins nombreux à venir en ordre de lignagers. Et dès lors, la dévolution des propres aux seigneurs devient plus dure encore parcequ’elle se produira fréquemment.C’est la loi des concessions de fiefs appliquée aux biens propres dans sa rigueur absolue. La Coutume normande, dans cette dévolution au lignage,conserve un esprit féodal, dont la Coutume réformée de Paris s’est souvent débarrassée.

Lorsque les collatéraux sont ainsi appelés à la succession d'un bien propre,par les règles du lignage,une autre disposition de la Coutume s’adjoint aux précédentes, pour déterminer leurs droits.C’est l’exclusion des femelles et leurs descendants pour les mâles et leurs descendants, que l’article 248 impose en ligne collatérale comme en ligne directe. De sorte que les sœurs

ne succèdent pas à leurs frères défunts ni à leurs