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remarquer que Beaumanoïr n’a point signalé l’'eschéance comme une cause d’émiettement, tandis qu'il l’a fait pour les partages plus fréquents, en ligne de descendement (1). »

Il semble que la Coutume parisienne soit ainsi plus soucieuse des besoins du régime féodal, en donnant faveur aux mâles en succession de tous fiefs, soit propres, soit acquêts.. tandis que la Normandie établit sa représentation de sexe à l’infini pour tous les propres, laissant de côté les fiefs acquêts ; ces derniers se partageraient donc également entre les collatéraux. Il n’en est rien, car le droit d’aînesse intervient en ligne collatérale tandis que la Coutume de Paris le rejette par son article 331.« Zn ligne collatérale, les héritages tenus et mouvans en fiefs, se partissent et divisent entre cohéritiers, sans droit ou prérogative d’aînesse (2), » Seul, le privilège de masculinité existe en ligne collatérale pour les fiefs.

Au contraire, en Normandie tous fiefs nobles sont impartables et individus, suivant un principe général et absolu qui commande toute dévolution de fiefs, soit en ligne directe, soit en ligne collatérale. La Coutume normande prouve ainsi qu’elle est en définitive beaucoup plus féodale que la Coutume parisienne.

Dans cette succession collatérale aux fiefs, qui ne doivent jamais être divisés, les aînés prendront les

mêmes préciputs qu’ils eussent prélevés dans une suc-

1. Ch. Lefebvre. L’'Ancien Droit des Successions, p. 147. 2, Art. 331 de Paris, |

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nie cession en ligne directe. Tout ce que nous avons dit, ci-dessus, sur l’étendue et la nature du préciput de l’aîné en fiefs, dans les successions des père et mère, s'applique aux frères en ligne collatérale.

La Coutume veut donc que les aînés! choisissent un fief par préciput dansles biens paternels, un autre dans les biens maternels s’il y a lieu. Cette faveur considérable assurera le maintien des familles nobles, dans leur unité de patrimoine. Toutefois, cette multiplicité des préciputs entraînerait un avantage trop considérable pour l’aîné des frères qui partagent entre eux tous une succession composée de meubles, acquêts et propres, avec des fiefs dans chacune. La Coutume y met sage tempérament (art. 318) : « Les frères partagent entre eux également la succession des meubles, acquêts et conquêts immeubles, encore qu’elle soit située en Caux et lieux tenant nature d’icelui, sauf toutefois le droit de préciput appartenant à l'aîné, où il y aurait un ou plusieurs flefs nobles (4). »

Art, 319.—« Et si enladite succession, (collatérale) il y a propres qui soient partables entre mêmes héritiers, l’aîné ne pourra prendre qu'un préciput sur toute la masse de la succession (2). »

Il s’agit dans les deux articles, de la succession d’un frère défunt, qui se partage entre frères et consiste en meubles et acquêts seulement, ou bien con-