‹ L'ancien droit successoral de la normandie d'après la coutume de 1583Chapitre 42 sur 89 · De Laurière, sur l’art. 321 de Paris · texte numérisé non relu

De Laurière, sur l’art. 321 de Paris

Soie

création de l'esprit juridique, nullement une analyse très exacte des droits successoraux de lafamille. « La représentation qui est une fiction, dit Basnage, ne peut pas faire que celui qui représente soit en pareil degré quele représenté (1). » Et de Laurière : « La représentalion, qui est une fiction, doit avoir moins d'effet que la réalité.

En conséquence :1° Les enfants des frères décédés succédant aux acquêts par représentation avec leurs tanies, sœurs du défunt, ne les excluent pas comme eussent fait leur pères, en vertu de l'article 309 (art 306).

2° Les enfants des frères aînés représentant leurs frères ne peuvent réclamer le préciput d’aînesse en fiefs acquêts contre leurs oncles et tantes (art. 308).

Dans les deux cas, la représentation collatérale dans les successions d’acquèêts, n’a point la force d’assurer aux représentants les privilèges dont eût jouile représenté : Le neveu ne peut pas représenter ledegré de son père(2), dit Basnage sur ces articles. Et de Laurière, sur les textes identiques de Ja Coutume de Paris explique que la représentation est un bénéfice qui permet de succéder etnond’exclure.

Rappelons que pour les biens propres, les solutions de ces hypothèses sont absolument contraires : 4° la représentation de sexe en faveur des mâles, établie à l'infini par Particle 248, entraine l’exclusion des tan-

tes par leurs neveuxet même par tous les descendants

Page 1