Besnage. Sur l'art

2, Basnage. Introduction au titre : Des successions.

PET rue

en font une deuxième catégorie, distincte des autres biens de la succession.

On oppose les tenures nobles ou fiefs, aux tenures non nobles ou roturières; les premières sont des terres ou droits immobiliers concédés par un seigneur de fief à son vassal, à charge de certains services; les secondes sont des fonds de terre tenus d’un seigneur moyennant des redevances en nature ou en argent. Fiefs veut dire aussi un domaine assez considérable avec château ou manoir. Le principal service dû au suzerain par son vassal est celui des armes : la féodalité est une nation morcelée, dont le fief est l’unité militaire ; plusieurs fiefs groupés autour d’une haute seigneurie forment un petit État dont l’armée est toujours prête à entrer en bataille. Aussi, la Coutume normande appelle le fief noble jief de haubert, et pour que celui-ci soit toujours en état de répondre à l’appel militaire du suzerain, elle pose pour lui des règles de dévolution successorale qui lui consérveront son caractère.

Parmi les tenures non nobles, la Coutume fait une classe à part des bourgages. Ce sont des immeubles, situés dans les faubourg des villes, qui ne sont pas dépendants d’un seigneur :

« Le terme debourg ou bourgage est venu des Allemands, dit Basnage, et en leur langue ce mot signifie ville. La Bourgogne porte ce nom parce que les Romains ayant fait retraite, y hivernèrent, faisant plusieurs bourgs et enclos où ils log'eaient leurs troupes.

Ceux qui sont en bourgages sont ceux qui jouissent

ET

des mêmes privilèges que ceux de la ville, qui ont même loi el mêmes coutumes, comme à Rome il y avait les incorporés à la ville qui jouissaient des mêmes privilèges. D'où il s'ensuit, que tout ce qui est dans le bourgage de la ville doit être réglé par les mêmes maximes (1). »

Les immeubles situés en bourgages ne sont pas soumis aux mêmes principes successoraux que les immeubles situés aux champs (v. art. 356).

Avec les bourgages, une distinction originale est celle des « ménages ou masures logées aux champs ». On appelait ainsi un fond de terre avec ün bâtiment servant ordinairement de grange (v. art. 271).

Telles sont les diverses catégories de biens dont nous avons maintenant à étudier la dévolution successorale en Coutume de Normandie. Il importait d'autant plus d’en faire La distinction avant d’entrer dans l'étude des diverses ordres d’héritiers, que la Coutume fait des meubles et acquêts d’une part, des propres d’autre part, des successions séparées pour un seul de cujus : les héritiers d’un des groupes ne sont pas nécessairement en ordre successible quant aux autres, par le fait de leur parenté avec le défunt. Ainsi les héritiers des propres paternels peuvent ne pas être héritiers des propres maternels,ni des acquêts; leur droit est restreint aux biens propres deleurligne. Faute de parents lignagers du côté paternel ou maternel, les biens tombent en déshérence faute d’héritiers, et retournent aux seigneurs... (art. 245).

4, Basnage, Sur l’art, 856,