‹ L'ancien droit successoral de la normandie d'après la coutume de 1583Chapitre 6 sur 89 · UT · texte numérisé non relu

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Cette diversité de successions pour un même défunt n’a pas triomphé à Paris, malgré l’appui des idées de Laurière ; la jurisprudence parisienne admit l’unité de succession : à défaut de parents lignagers, les biens vont aux parents de l’autre ligne à titre d’acquêts. En Normandie, l’article 245 s’y oppose formellement, ce qui donne à la distinction des propres et des acquêts une importance successorale plus considérable qu’à Paris.

Après avoir ainsi précisé les espèces de biens qui composent une succession, nous pouvons étudier les principes de la dévolution ab intestat,en examinant la situation des trois ordres d’héritiers admis par la Coutume : descendants, ascendants, collatéraux.

Il faut noter quelques règles essentielles :

1° On ne succède point en Normandie à titre de mari et femme, unde vir et uxor. La situation de l’époux survivant est déterminée par des articles que la Coutume a classés sous les titres des successions et du douaire. Nous en ferons l'exposé à part.

2° La Coutume normande n’a pas un article formel pareil à l’article 299, de la coutume de Paris, pour décider que l'institution d’héritier n’a point lieu par testament ; mais son article 235 décide :

< Le mort saisit leoif, sans aucun ministère de fait, et doit le plus prochain habile à succéder, étant majeur, déclarer en justice... s’il entend y renoncer (1). »

Par là même, la Coutume ignore l'institution d’hé-

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