Pesnelle, sur l’art

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en bourgages ; elle donne à la femme survivante une moitié en propriété sur cette espèce de biens ; sur les autres seulement un usufruit ; « Toutes Les lois, dit Banage, ont donné aux femmes une portion des biens nouvellement acquis ; mais les prudents ont pensé que c'était assez les favoriser de ne leur donner que par usufruit pour conserver la propriété à leurs enfants. » (1)

Par ailleurs, la communauté entre époux n’existe pas en Normandie : « Les personnes conjointes pär mariages ne sont communes en biens, soient meubles ou conquêts immeubles... ains les femmesn’y ont rien qu'après la mort du mari (2).»

Cependant,pour les conquêts du mariage, la femme a la moitié en propriété des immeubles en bourgage, et de ceux situés en bailliage de Gisors ; ce droit passe même aux héritiers de la femme d’après les articles 331 et 332, car le mari n’en a que l’usufruit sa vie durani,si c’est la femme qui est prédécédée. Si le mari veut retenir ces immeubles, il doit rendre le prix qu’ils ont coûté : « IL faut en conclure, dit Pesnelle, que ce droit de conquêt est attribué à la femme en conséquence de la société conjugale, qui la rend participante des biens qui sont acquis pendant que cette société subsiste. Ce qu'on doit même juger, de la part qu'elle a aux meubles et aux effets de la succes-

sion de son mari, par rapport à la cause qui lui