Basnage, sur l’art, 329 2. Art

donne le droit d'y succéder après la mort civile ou naturelle du mari (1). »

IL. — Art. 392. — « Après lamort du mari, la femme a le tiers aux meubles, s’il y a enfants de son mari, en contribuant aux dettes pour sa part, hormis les frais des funérailles et legs testamentaires ; et s'il n'y en a point, elle y a la moitié aux charges que dessus (2). »

L'article 393 garantit la moitié au lieu du tiers des meubles à la femme, quand le mari n’a que des filles déjà établies.

Ces deux articles prévoient le cas où la femme accepte les meubles de son mari, car « la femme peut renoncer à la succession de son mari dans les quarante jours après le décès d’iceluy… auquel cas elle aura seulement les biens paraphernaux et son douaire(2)».Ces biens paraphernaux comprennent les meubles servant à l’usage personnel de la femme « comme seraient lits, robes, linge et autres de pareille nature. pourvu que lesdits biens n’excèdent la moitié du tiers des meubles et néanmoins, où le meuble serait fort petit, elle aura son lit, sa robe et son coffre (art. 395). »

La Coutume semble ainsi donner à la femme les meubles du mari en qualité d’héritière car elle l’oblige à payer toutes les dettes de la succession du mari et à opter entre une acceptation et une renonciation, conditions habituelles de la qualité d’héritier.

1,Pesnelle, sur l’art, 329,