‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 10 sur 117 · Art. 13 de la Coutume de Paris · texte numérisé non relu

Art. 13 de la Coutume de Paris

aussi fortement à la discrétion de leur aîné, alors qu'il anivait maintes fois que le fief comme domaine seigneurial, constituât toute la fortune de la maison. On admit donc un apportionnement moindre et d'ailleurs fort réduit, pour l'ensemble des puînés, sans reculer devant la crainte de voir ainsi se produire un émiettementdes fiefs, que Bcaumanoir signalait déjà comme une conséquence inévitable et fâcheuse de ces partages (1). »

Le souci du régime féodal a moins pesé sur les dispositions de la Coutume parisienne; celle-ci tient surtout à l'idée générale de la conservation des maisons. Aussi, par ailleurs, elle est plus favorable pour les aînés quand la succession comprend {)lusieurs fiefs... elle veut conserver à l'aîné la plus large part du patrimoine. Dans son article lo,elle lui donne les deux tiers des fiels, s'il y a deux enfants du défunt seulement, et la moitié s'il se trouve plus de deux enfants. Si un seul

fiefcomposelessuccessionspaternelles et maternelles, sans autres biens, l'aîné peut le v(,iemv, sauf toutefois aux autres enfants leur (trait de légitime, ou droit de douaire coutunuer ou préfixe à prendre sur le dit fief.. (Art. 17.) (2).

En iNormandie, la légitime des enfants n'est pas préférable au droit d'aînesse : que la succession comprenne un fief ou plusieurs, le préciput de l'aîné ré-

1. Ch. Lefèbre. Cours de Doctoral sur fAncien DroU des Successions, 1912, p. 129.

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