‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 113 sur 117 · II.— Collatéraux · texte numérisé non relu

II.— Collatéraux

Section I Dévolution des Propres.

Distinction des collatéraux lignagers. Diversité des Coutumes; système spécial à la Normandie. . . . 56-63

Préférence pour les mâles et les descendants de mâles. La représentation de sexe à l'infini dans la dévolution des propres. Caractère original de cette disposition normande. Son but. Comparaison avec le privilège de masculinité parisien 62-69

Droit d'aînesse en ligne collatérale, dans les fiefs, propres et acquêts. Étendue et nature de ce droit. Ses restrictions. Représentation au droit d'aînesse pour les propres et les acquêts. Différences .... 70-74

: 'fi,'.

' Mi.

Section II Dévolution des Acquéls.

Exclusion des sœurs par leurs frères, des femmes par les mâles en parité de degré. Dilférences de cette représentation de sexe, avec celle usitée en propres. 75-78

Représentation collatérale avec meubles et acquêts. Ses limites. Comparaison avec Paris. Nature juridique du droit de représentation. Ses effets restreints. 78-81

Préférence pour les parents paternels du défunt, en face

des maternels. Origines 85-87

Combmaison de ces maximes diverses avec Toption des préciputs en ligne collatérale. Effets de l'option préciputaire en ligne directe sur les droits successoraux en la collatérale ^7.92

Page 1