‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 12 sur 117 · Basnago. Sur l'art · texte numérisé non relu

Basnago. Sur l'art

préciput selon leur aînesse, chacun en leur ran<r{[)^. (Art. :];iO). « Cet article, remarque Basiiage, propre nettement que ce qw la Coutume appd/e un préciput en l'article 337, nest proprement qu'un droit de choisir le premier un lief ; innsquelh donne suc cess.venient ce droit de choisir aux frères, lorsqu'il y a plusieurs fiefs dans la succession ,• ainsi, faîne na en ce cas, d'antre prérogative sur ses Jrères que la droit de choisir le premier tel fief qu'il veut {i). »

Pareille disposition destinée à la ,v«i,.,s<a„ce£>< conscrvation des fiefs dans leur intégrité ne se rencontre pas dans la Coutume de Paris. Celle-ci d'ailleurs fait du manoir principal et des deux tiers ou moitié des fiefs, dus à l'aîné, un véritable préciput. C'est pourquoi l'ainé ne contribue pas aux dettes de succession, pour toute sa part avantageuse ; dans celleci, il y a deux portions distinctes, l'une est une part héréditaire égale à celle des puînés ; l'autre, est un véritable preeiput ; aussi l'ainé ne supporte les dettes de la succession que sur la part égale à celle des puînés.

La situation est toute autre en Normandie (art. 338). « Au cas que l'ainé choisisse ledit fiej noble par préciput, il laisse le reste de toute la succession aux puînés. (3).

Ainsi, « le préciput donné par la Coutume dans l'ar-

ticle 337 nest pas une avant-part comme en la Coutume

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