‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 19 sur 117 · Art. 249 et · texte numérisé non relu

Art. 249 et

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quMl y a des mâles descendus des fils ; ces descendauts ne devraient pas en principe exclure les filles car ils ne sont pas au même degré qu'eussent été les frères. Il n'importe à la Coutume ; puisqu'ils sont mâles et descendants des fils, ils sont plus aptes que les filles à maintenir la consistance du patrimoine familial dans le lignage. Aussi, «en succession de propreSytant qiiil y a mâles et descendants de mâles, Les fenvMes et descendants de femelles ne peuvent succéder, soit en ligne directe, soit en la collatérale (1) (art. 248).» L'origine de celte règle part évidemment des Coutumes germaniques et des lois barbares, qui excluaient les filles de la terre de famille açiaticum, La loi Salique disposait; « De terra vero salica,nulla portio veniat mulicri,sed ad sexum vlrilem tota terra lier éditas perçeniat.

Les formules de Marculphe, livre 2, chapitre 12 nous montrent la réaction des chefs de famille contre cette exclusion des filles, par l'exemple des pères rappelant leurs filles en concurrence avec leurs frères. Et la Coutume de Paris suivant ce courant égalitaire, n'a pas retenu dans ses articles Texclusion des filles, même pour les biens propres.

Mais les Normands, du fait de leur origine, connaissaient cette dévolution germanique absolument mâle de la terre de famille; la loi des Saxons la pratiquait également. Notre Coutume a conservé dans Farticle 248 un usage ancré dans les mœurs. Les

J. Art. 248.

Normands vont même sans doute plus loin que les anciennes lois barbares, car Texclusion des filles de Vaviaticum, dans la loi Ripuaire, semble bien n'avoir lieu qu'à égalité de degré; de même, les formules de Marculphe nous montrent des rappels à succession en faveur des filles, en présence de leurs frères, nullement en concurrence avec leurs neveux. Au contraire, par Farticle 248 normand, les filles sont exclues aux propres par leurs neveux fils de leurs frères ; et ainsi de suite tant qu'il existe des descendants de mâles jusqu'au 7' degré. Il y a ici représentation de sexe : pour exclure les filles il faut être mâle et descendant de mâle ; et les mâles descendants des filles sont exclus par leurs cousins descendants des fils : « car, dit Basnage, cette ex^ clusion na lieu qu'en Jaçeur des fils ou de leurs

descendants mâles ; à leur défaut, les filles succèdent (1) »,

En eifet, l'exclusion des filles de la succession ne se justifie que par la présence de leurs frères et descendants ; mais si la Coutume ne peut choisir un mâle héritier du fief, du nom et des terres familiales, parce que le défunt n a laissé que des fuies, elle adopte le partage égal entre elles sans préciput d'aînesse. L'article 360 le dit pourles fiefs et l'article 336 ; « Tous fiefs nobles sont impartables et individus. Né^ anmoins quand il n'y a que des filles héritières, le fief de haubert peut être divisé jusqu'en huit par-

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