‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 18 sur 117 · Basnage, sur l'art · texte numérisé non relu

Basnage, sur l'art

Les exemples sont éclatants et nombreux : En 1650, une famille bas-normande, voisine de Goutances, de Toupville, envoya l'un de ses puînés prendre la croix de Malte. Bientôt, îe jeune homme se distingue à la poursuite des Barbaresipies d'Alger ; son audace et sa valeur désignent en lui un chef; et le modeste chevaîier de "Malte deviendra l'amiral de Tourville, commandant les escadres du roi, illustrant la marine française jusque dans ses revers : bel exemple de fortune des Cadets de Normandie.

Les cadets sont sacrifiés en fiefs aux nécessités du régime féodal et de la subsistance des patrimoines... ce sont pourtant des mâles qui porteront le nom de famille...

Cette sévérité de la Coutume contre les fils fait prévoir des dispositions successorales bien dures pour les filles: leur sexe les rend naturellement impropres aux services féodaux, et le seigneur peut se défier du moindre attachement de leur mari au contrat de foi et hommage. Bien plus, les filles en se mariant, iraient porter dans une famille étrangère les terres de famille, reçues au partage des successi')ns paternelles et maternelles; c'est un danger pire pour la conservation des maisons que le morcellement du patrimoine entre les descendants.

La Coutume normande, si attachée au maintien du patrimoine familial, devait éviter à tout i)rix cette dispersion des biens qui ruinerait l'économie de tout son système. Elle a pris une décision très nette : ^Les filles ne peaçent demander ni prétendre aucune par-

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tie à Vhéritage de leur père et mère contre leurs frères, ni contre leurs hoirs » (art. 240); et (357) « les sœurs ne peiwcnt demander partage es successions du père et de la mère.,, » (1).

Tel est le principe normand de l'exclusion des filles par leurs frères, en ligne directe... On ne peut dire qu'il est basé exclusivement sur Pesprit féodal, car les filles ne sont pas seulement exclues des fiefs mais des tenures roturières. Cette défaveur pour les filles se relie certainement aux dispositions des lois Salique et Ripuaire ; mais elle les dépasse de beaucoup, car ces lois barbares ne visaient que la terre de famille, aviaticum les filles partageaient les acquêts avec leurs frères. En Normandie, c'est une exclusion absolue de toute la succession... L'idée de la conservation des maisons, seule, peut expliquer la faveur faite aux frères au détriment de leurs sœurs. Cette disposition de la Coutume lui a valu le nom de Coutume des mâles. Semblable prérogative de masculinité ne se rencontre dans aucune autre Coutume du royaume, avec une telle extension.

Et môme pour les biens propres, l'exclusion des filles est encore étendue: ces biens forment vraiment le patrimoine de la famille, les immeubles venus des ancêtres, qui doivent rester dans la lignée mâle. A défaut des frères, les filles y succèderont-elles comme pour les meubles et acquêts, ainsi que nous le verrons bientôt ? La Coutume ne peut s'y résoudre tant

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