‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 21 sur 117 · Ait · texte numérisé non relu

Ait

cipes de la représentation ; mais cette conséquence ne fut pas facilement acceptée en Normandie. Basnage critique vivement l'article: « On peut objecter ^ûiii],... ces prérogatives d'aînesse najant été données à V aîné que pour la conservation des familles^ ce serait con~ trevenir à la pensée et à la fin de la loi que de les communiquer et de faire passer ces prérogatives aux filles, qui étaient naturellement incapables de conserver le nom et la grandeur de leur maison (1). »

Conserver le nom et la grandeur des maisons, c'est bien la préoccupation maîtresse de la Coutume et le but de l'exclusion des filles par leurs frères ; la représentation y fait brèche; aussi, l'article fut fort débattu à la réformation de la Coutume, dit Basnage ; il s'imposa par la force du principe juridique.

« L'article passa néanmoins par cette raison de Dumoulin, que le droit d'aînesse se communique et passe aux enfants, non pointpar transmission dupére, parce qu'il ny a rien eu, sed jure representationis et suo nomme,., dans la ligne directe, la simple espérance est transmise au,x descendants; et, puisque par la Coutume générale de France, les filles sont capables de succéder au, X fiefs, qu elles nen sont point exclues, que dans les cas où la Coutume a voulu favoriser les mâles, que la représentation a lieu en leur faveur,

on ne pouvait leurôter ce qui aurait appartenu à leurs pères (2). »

Î.Basnaf^e, sur l'art. 2i0.

Page 1