‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 22 sur 117 · Basnage, sur l'art. 2î · texte numérisé non relu

Basnage, sur l'art. 2î

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En résumé la représentation permet anx petitesfilles qui n'ontpasde frères, de succéder à leurs aïeuls à la représentation de leurs père et mère, et même de réclamer le préciput d'aînesse aux fiefs.

<^T ai remarqué cî'dessiis,diiB3isn^ge,que par la loi SaVque, nulla in malieris hereditate transibat portio ; et que cette loi ne plut pas aux Gaulois et aux Romains... pour frauder en quelque sorte cette loi, les pères rappelaient et réservaient leurs filles à partage (1). »

Les formules de Marculphe, 1. 2, G. 12, nous donnent l'exemple de ces rappels à succession, que la Coutume normande admet elle-même sous le nom de réserves à partage.

Art. 258. — 4^ Le père peut en mariant ses filles, les réserver à sa succession, et de leur mère pareillement (2). »

« Onpeiit conclure de cet article que les filles ne sont pas naturellement incapables de succéder, puisqu'il permet aux pères de les réserver à leur succession; et au contraire, la Coutume approuve et favorise si fort cette réservation, quelle donne cette autorité aux pères de les réserver à l:i succession de leurs mères, ce qui est opposé en droit civil. »

Le père de famille peut donc rétablir l'égalité entre les descendants des deux sexes; il faut d'ailleurs que sa volonté soit expressément traduite. Le père

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