‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 24 sur 117 · Art · texte numérisé non relu

Art

2, Art. 2G9.

celle-ci contrarie l'esprit de la Coutume, le mâle prendra dans notre hypothèse les deux tiers de rhéritaîje. Ce partage par tiers pourrait cependant être favorable aux filles si les puînés leurs frères étaient nombreux, en face d une ou deux filles seules. Aussi, <( où il y aura plusieurs frères puînés et quenr aura quune sœur ou plusieurs, lesdites sœurs n'auront pas le tiers mais partageront également avec leurs frères puînés » (art. 269).

De telle sorte que cette part du tiers aux biens propres doit toujours être moins favorable aux filles réservées que le partage égal.

La Coutume de Normandie ne se décide qu'imparfaitement à faire passer les immeubles de famille même aux filles réservées à partage ; c'est toujours le souci de la conservation des maisons.

Bien plus, deux autres dispositions marquent nettement le dessein de conserver intactes les exploitations agricoles (art. 270) : L^. frères et les sœurs parta^ gent également les héritages qui sont en bourgages au cas que les filles fussent reçues à partage {[),

Nous avons vu que les bourgages sont des immeublés situés dans les faubourgs des villes ; ils restent donc en dehors et des exploitations rurales et des tenures des seigneurs : double raison d'un partage égal entre les descendants.

Au contraire, « les sœurs ne peuvent rien demander aux manoirs et masures logés aux champs, que la Cou^

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