Basnage, sur l'art

de la part des frères, les sœurs réservées ne peuvent entrer au partage des fiefs. Notre article 361 décide que les filles n'ont part aucune aux fiefs mais sur les rotures seulement ; on estimera en deniers la part qu'il leur revient, pour être payée avec des biens de succession ou une rente au denier vingt.

3' Lorsqu'il y a des frères puînés et que toute la succession consiste en un fief opté par Taîné, la fille doit-elle avoir le tiers du fief en propriété en contribuant seulement pour ce tiers à la provision à vie des puînés? ou bien son tiers supporte-t-il seul cette provision? Les commentateurs ne sont pas d'accord ; les uns soutiennent que la fille réservée à partage ne peut être mieux traitée que les puînés puisqu'elle jouit des mêmes droits, et que par suite, elle doit supporter seule la provision à vie des puînés; l'aîné n'est tenu qu'à abandonner le tiers du ûcî (Bérault.)

Les autres estiment que l'aîné doit contribuer aux deux tiers de la provision des puînés, parce qu'autrement la fille réservée ne profiterait pas plus que si elle ne l'était pas (Basnage.)

Telle est la situation successorale des filles en ligne directe. Elle est particulièrement complexe.

Résumons en quelques mots les principes essentiels. Les filles sont exclues des successions de leurs ascendants par leurs frères. Pour les biens propres elles le sont aussi par les descendants des mâles. Elles peuvent être réservées à partage par leurs père ou mère: elles ont dans ce cas un tiers de la succession, excepté des fiefs qu'elles ne sont pas admises

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à partager. La contrepartie de ces défaveurs est le mariage des filles dont la Coutume a pris un soin tout spécial. Les articles qui le réglementent tiennent une place très importante dans le litre des successions.

En somme, la tendance unique de la dévolution du patrimoine aux descendants en Normandie est le maintien de la richesse des familles. La Coutume le poursuit par une série de dispositions qui s'enchaînent et se complètent l'une par Tautre : exclusion des filles par leurs frères ; droit d'aînesse qui consacre en la personne d'un fils un nouveau chef de famille; indivisibilité du fief; maintien des propres dans la lignée mâle.

Ce sont les mêmes idées que nous allons voir dominer la dévolution du patrimoine aux ascendants et collatéraux.

ffi