CHAPITRE II

Ascendants et Collatéraux

Exclusion des ascendants par leurs descendants.

Ascendants :

Exclusion des ascendantsnon lignagers aux propres. Ordre de succession des ascendants aux acquêts.

Collatéraux :

Dévolution des propres ;

l*' Distinction des lignagers ;

2"" Exclusion des filles par les mâles ; représentation de sexe à Tinfini ;

3o Droit d'aînesse en ligne collatérale.

Dévolution des acquêts.

1° Exclusion des sœurs par les frères.

2' Limites de la représentation collatérale aux acquêts.

3° Préférence des paternels sur les maternels.

SECTION I Ascendants

je .

Lorsqu^aucun descendant ne peut réclamer la succession d'un défunt, les ascendants et les collatéraux sont appelés à la recueillir.

En Normandie, deux règles principales déterminent le droit de ces héritiers et leur combinaison fixe Tordre de dévolution successorale entre les ascendants et les collatéraux du de cujiis,

1° (art. 241) < Père et mère, aïeul ou aïeule, ou autre ascendant tant quil y a aucun descendant de luçiçanty ne peut succéder à l'un de ses enfants (1).

^'^ (arl. 245) « Les héritages venus du côté paternel retournent toujours par succession aux parents paternels, comme aussi font ceux du côté maternel aux maternels sans que les parents d'un côté puissent succéder à Vautre, en quelque degré qu'ils soient parents, ains plutôt les seigneurs desquels lesdits biens sont tenus et mouvansjy succèdent (2). >

L'article 241 exclut donc de toute la succession les ascendants du de cujus ru profit des collatéraux, frères ou sœurs du défunt ou leurs descendants. C'est une faveur faite aux jeunes générations ; elle se comprend assez dans une société féodale, où l'élément militaire et guerrier domine par dessus tout. La Coutume fait place aux jeunes, qui vont devenir des hommes de guerre, au détriment des aïeux, brisés par cent combats... Décision qui marque bien Tétat d'esprit d'une race encore barbare et batailleuse. Il est impossible de ne pas la rapprocher de Tordre successoral des anciens Germains, tel du moins que nous pouvons le deviner dans Tacite : « Ils succédaient ainsi, dit-il, Liberi,fratres, patruli, avunculi,»

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On a douté qu'il faille prendre cette description à la lettre, et si les frères primaient vraiment les ascendants chez les Germains La Coutume de Normandie, par sa piquante analogie, paraît confirmer les paroles de Tacite ; d'autant plus que la conception successorale normande est plus voisine qu'aucune autre des vieilles rigueurs germaniques.

La Coutume de Paris, moins féodale, n'a jamais été aussi dure pour les ascendants. Dans sa première rédaction de 1510, elle n'excluait les ascendants que de la succession aux propres. Et cette défaveur ne se maintint même pas pendant toute la durée du xv° siècle. Un mouvement d'opinion, appuyé par Dumoulin, en faveur des ascendants, leur donna pratiquement gain de cause lors de la deuxième rédaction en 1580. L'article 312 affirme bien encore: ^En succession en ligne directe, propre héritage ne remonte, et n'jr succèdent les père et mère, aïeul, ou aïeule (1). »

C'est la transposition d'une maxime féodale : F^udum non ascendit.

« Le droit des fiefs, dit Laurière, a été étendu aux alleux, de là vient que les échoitesen succession, ne remontaient point autrefois dansnos Coutumes, ..Mais à Paris et dans nos autres Coutumes, cet ancien droit est aboli, et la règle : Propre ne remonte, ne signifie à présent autre chose, sinon que le père ne succède point au propre maternel échu à son fils, ni la mère au propre paternel échu à son fils, si ce n'est au dé-