‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 35 sur 117 · Art · texte numérisé non relu

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meubles et acquêts, le principe de l'exclusion des ascendants par leurs descendants continue de s'appliquer, puisque l'article 241 ci-dessus étudié, s'étend certainement à toute la succession propres et acquêts. Mais la dévolution au lignage n a plus de raison d'être hors des propres. La succession aux acquêts en ligne ascendante est acquise au parent le plus proche en degré comme en ligne collatérale. Quand donc les ascendants ne tombent pas sous Texclusion de l'article 241, les plus proches, c'est-à-dire les père et mère, viennent à la succession des fds. Un principe normand favorise encore la branche mâle dans les partages: « Les paternels préfèrent les maternels en parité de degré (art. 310) (1). »

Cette maxime réglera aussi la dévolution des acquêts en ligne collatérale; elle prouve la volonté persistante de la Coutume de donner à la lignée mâle la part importante du patrimoine, de confier à elle seule le soin de maintenir la puissance de la famille. Les articles 325 à 328 font l'application aux ascendants de la préférence dictée par l'article 310. D'après eux le père préfère la mère, mais la mère prime tous les ascendants puisqu'elle est plus proche en degré que ceux-ci; l'aïeul paternel préfère le maternel, et l'aïeule paternelle prime elle-même le reste des ascendants.

En résumé la vocation successorale des ascendants est bien précaire en Normandie: ils sont ex-

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