‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 34 sur 117 · Basnage. Introductions aux titres : Des successions · texte numérisé non relu

Basnage. Introductions aux titres : Des successions

•'fi

.-iî

'ITrr-

îl

jurisconsulte se vante d'avoir obtenu gain de cause par arrêt du Châtclet. Dans la deuxième rédaction de I08O, son opinion triompha complètement, pour tous les parents ascendants et collatéraux. Un article spécial le déclare : « Et s il iiy a aucuns héritiers du côté et ligne dont sont venus les héritages, ils appartiennent au plus prochain habile à succéder, de Vautre côté et ligne, en quelque ligne que ce soit » (1 (cU'l. 330 de la Coutume réformée de Paris).

Au contraire, la Coutume de Normandie, pénétrée d'esprit léodal, n'a jamais rapporté sa décision qui exclut les ascendants et tous parents non lignagers, de la succession aux propres, au profit des seigneurs.

Une dernière règle déjà rencontrée pour Tordre des descendants et qui s'étendra de même aux collatéraux, complète la situation successorale des ascendants quant aux biens propres : « En propres tant qu'il y a mâles ou descendants de mâles, 1rs femelles ou descendants de femelles Jie succèdent point (2). »

Gomme les femmes sont exclues par leurs frères et leurs descendants en ligne directe, elles le sont par les mâles dans la ligne ascendante pour les immeubles de famille. La Coutume des mâles applique ainsi son idée maîtresse dans les divers ordres d'héritiers.

Lorsqu'il ne s'agit plus de biens propres mais de

Page 1