‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 39 sur 117 · Pesnelle, sur l'art · texte numérisé non relu

Pesnelle, sur l'art

usaî?e ; le droit des successions y était plus simple à appliquer, les procès par suite moins fréquents, que

dans les autres Coutumes.

Dans les Coutumes souchères en effet, « pour être habile à succéder au propre, soit paternel ou maternel, il faut être descendu de celui qui a acquis les héritages, ou au moins de celui qui y a le premier succédé en la ligne directe. Et suivant cette opinion, un héritage nest point réputé propre jusqu'à ce quil ait fait souche, c'est-à-dire jusqu'à ce quon ait succédé en la ligne directe descendante, pour pouvoir être estimé paternel ou maternel y> (l).

La première Coutume de Paris de 1510 avait adopté ce système. On voit combien il resserrait la vocation des lignagers et en rendait la recherche difficile. Il fallait tout d'abord trouver Torigine du bien propre, tâche ardue s'il existait dans la famille depuis des générations; ensuite établir la ligne des descendants de l'acquéreur primitif: cette époque était l'âge d'or des généalogistes l

Les seuls descendants de cet acquéreur pouvaient réclamer le bien propre, à droit de lignage ; à leur défaut, rhéritage tombait aux mains du seigneur; c'était une solution logique dans la conception de la loi des fiefs, modèle de la loi des propres; la tenure concédée au vassal, à ses fils ou à leurs hoirs, n'avait plus de base hors de la lignée directe. La propriété dérivée de la concession s'éteignait, et les biens de-

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