‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 40 sur 117 · Pesnelle, sur l'art · texte numérisé non relu

Pesnelle, sur l'art

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voient revenir au seigneur. Mais cette rigueur pour la parenté, jointe aux difficultés des recherches généalogiques, source de procès, amenèrent radoucissement de cette conceplion féodale.

La Coutume de Paris 1580, que nous avons vue par ailleurs rejeter la règle Propres héritages ne remoiitenty dans son sens étroit, primitif, élargit de même le cercle des lignagers en adoptant dans ses articles 3^G et 329 le système de côlé et ligne. « Et quant aux propres héritages,.,, succèdent les parents qui sont les plus proches du côté et ligne dont sont adi^enus et échus au défunt lesdits héritages, encore qu'ils ne soient plus proches parents du dé- Junt (art. 326) (1). »

« Lt sont réputés parents du côté et ligne ^ supposé qu'ils ne soient descendus de celui qui a acquis Vhéritage (art. 329). »

Ces derniers mots marquent bien l'intention nette des réformateurs d'échapper aux principes des Coutumes souchères ; et la distinction des lignagers en est simplifiée d'autant.

« // faut être parent de V acquéreur de Vhéritage, sans qu'il soit nécessaire d'en être descendu,.., dit Pesnelle (2). »

« On peut s'expliquer ainsi le nom de Coutumes de côté et ligne, donné à celle de Paris et autres semblables. Ces termes semblaient avoir marqué la dou-

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