‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 50 sur 117 · Pesnelle, sur l'art · texte numérisé non relu

Pesnelle, sur l'art

ries de biens, pour assurer davantage la dévolution du propre dans la lignée mâle, suivant son habituelle préoccupation. Aussi, les descendants de Taîné peuvent, à la représentation de leur père, réclamer le même droit de préciput qu'il eût eu lui-même, en succession collatérale, pour les biens propres seulement. Ce principe n'est pas expressément formulé par la Coutume, mais nous couvons le déduire facilement de l'article 240, étudié ci-dessus avec les objections de Basnage : « Encore quil n'y ait qu'une fdle de Vainé, elle a par représentation de son père, en ligne directe, pareil droit de prérogative d'aînesse que sonpère eut eu ; et en ligne collatérale, aussi, pour le regard de la succession ancienne...^

Si la fille de l'aîné elle-même, malgré la défaveur générale delà Coutume pour son sexe, peut, en ligne collatérale, réclamer pareil droit d'aînesse que son père eût eu, pour la succession ancienne, c'est-à-dire les propres, les fils de l'aîné doivent jouir pour les mêmes biens, de la même prérogative. D'ailleurs, l'article 308 confirme ce raisonnement par argument a contrario : « Les enfants des Jr ères aînés venant par représentation de leur père, ne prendront aucun préciput ou droit d'aînesse en ladite succession des meubles et acquêts ou conquêts, en ligne collatérale, au préjudice des oncles et tantes {V). »

La Coutume réserve ainsi soigneusement le droit des représentants de l'aîné aux propres,en ligne col-

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