‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 58 sur 117 · De Laurière,sur l'art. 321 de Paris · texte numérisé non relu

De Laurière,sur l'art. 321 de Paris

création de Tesprit juridique, nullement une analyse 1res exacte des droits successoraux de lafamille. « La représentation qui est une fiction, dit BdiSURge, ne peut pas faire que celui qui représente soit en pareil dc" ^ré que le représenté {i). »Et de Laurière .* « La repré^ sentation, qui est une fiction, doit as?oir moins d'effet

que la réalité.

En conséquence : 1" Les enfants d^'s frères décédés

succédant aux acquêts par représentation avec leurs

tantes, sœurs du défunt, ne les excluent pas comme

eussent fait leur pères, en vertu de l'article 309(art306).

2° Les enfants des frères aînés représentant leurs frères ne peuvent réclamer le préciput d'aînesse en fiefs acquêts contre leurs oncles et tantes (art. 308).

Dans les deux cas, la représentation collatérale dans les successions d'acquêts, n'a point la force d'assurer aux représentants les privilèges dont eût joui le représenté : Le neveu ne peut pas représenter le degré de son /)6v^(i),dit Basnage sur ces articles. Et de Laurière, sur les textes identiques de la Coutume de Paris explique que la représentation ^6'^ un bénéfice qui permet de succéder et non d'exclure,

Flappelons que pour les biens propres, les solutions de ces liypotlièses sont absolument contraires ; 1° la représentation de sexe en faveur des mâles, établie à l'infini par l'article 248, entraîne l'exclusion des tantes par leurs neveuxetmême par tous les descendants

* Al

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