Art. 321 de la Coutume de Paris

. tAILLARD 5

■fj

*^ «ri

■• Ht

cette question Dassa au Barreau, où elle ne fut pas moins célèbre ; et pour la terminer, les deux Chambres des Enquêtes assemblées^ arrêtèrent en Vannée /,îi?6* , que les neveux succéderaient par têtes, deficientibus ^dXvwi^ suivant r opinion d'Azon (1).

La Normandie s'est donc ranp^ée au même avis par sou article 3i0,de 1583. Mais les longues discussions juridiques de TEcole et du Barreau, ont laissé leurs traces dans la jurisprudence normande sur le point de savoir quelles limites exactes donner à la représentation.

Dans le silence de la Coutume, Tarticle 04 du règlement de 1666 a décidé que les neveux et arrièreneveux excluent un oncle du défunt contrairementà l'article 339 de la Coutume de Paris. Pesnelle observe que ce fait crée un véritable cas nouveau de représentation.

Le domaine de ce bénéfice est donc très restreint en ligne collatérale pour les meubles et ac([uèts. De plus, nous savons quelle conception les pays de Coutume se sont faits delà représentation. Ils l'admettent comme une pure fiction imposée par les sentiments d'équité. Grâce à elle, des personnes vivantes entrent dans la place d'un successible disparu ; elles montent pour ainsi dire à un plus proche degré de parenté avec le de cujus. Les Coutumes et leurs commentateurs, pénétrés de Tancienne défaveur pour toute représentation, ne voient dans ce bénéfice qu'une