‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 85 sur 117 · Art · texte numérisé non relu

Art

cre théorie juridique ; elle supposait des calculs embarrassants; elle était composée de pièces disparates. Le plus ancien droit normand^ qui tendait à écarter la fille encore plus qu'on ne Va fait dans la suite, ne voulait point qu'elle fût cohéritière ou copartageante, mais créancière. Cette règle s'est conservée ; elle a surchargé la liquidation des successions, multiplié les opérations nécessaires : partage entre fils, arbitration de la légitime pour la fille ; et les privilèges accordés à une créancière aussi digne de faveur ont surtout abouti à augmenter les complications (1). »

La situation des filles n'est meilleure que si elles sont réservées à la succession ; nous avons étudié leurs droits dans ces cas exceptionnels. Rappelons les causes qui peuvent ainsi faire admettre les filles à concourir avec leurs frères, pour la part réduite fixée par Farticle 362 : « Les filles succèdent à leur

père, s'il les réserve à sa succession (art. 258) comme aussi à celle de leur mère (art. 259) ; si les frères les veulent admettre (art, 258) ; si les frères sont refusant de les marier (art. 204) ; si les frères sont confisqués ou décrétés (sivt. 263) ; c'est pourquoi il ne faut pas dire que les filles sont incapables de succéder, mais n'y sont pas admises (2). »

La Coutume a d'ailleurs répété en plusieurs articles que les filles venant seules à succession en l'ab-

1. A. Le Poiltevin. Des droits de la fille dans la Conlume de Normandie, p. 108.

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