‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 86 sur 117 · Basnage, sur l'art · texte numérisé non relu

Basnage, sur l'art

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sence de tout frère, partagent les biens également entre elles.

SECTION II Situation successorale des Époux

Les tilles sacritiées en Normandie aux mâles de leur famille, n'ont de ressource que dans le mariage. La Coutume sera-t-elle aussi sévère pour établir leurs droits sur les biens de leurs époux ?

Tout d'abord : « On ne succède pas ^ en Normandie^ iinde vir et uxor », dit Basnage. Nulle part le texte de 1583 ne réglemente les droits successifs réciproques des mari et femme. Il contient seulement sous divers de ses titres plusieurs droits reconnus à l'époux survivant sur les biens du prédécédé. Aux titres des successions aux meubles et acquêts en ligne collatérale et du douaire, la Coutume donne à la femme survivante : 1^ une part sur les conquéts du mari ; 2* un douaire ; 3" une part aux meubles du mari.

L — « La femnvj après la mort du mari, à la moitié en propriété des conquéts faits en bourgage constant le mariage, et quant aux conquéts faits en bourgage la femme a la moitié en propriété au bailliage de Gisors, et en usufruit au bailliage de Caux;et le tiers en usufruit aux autres bailliages et vicomtes (1). »

Basnage critique cette institution qui favorise les femmes survivant à leurs époux ; « L'expérience ayant fait voir que le plus souvent que cette riche dé-

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