‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 92 sur 117 · Art · texte numérisé non relu

Art

usufruit. Par ailleurs ce droit ne porte pas seulement sur une partie des biens de la femme décédée, comme un douaire, mais sur tout le patrimoine. L'article 383 établit cet usufruit non seulement au préjudice des enfants de la femme, mais de tous les droits des seigneurs de fiefs. Par contre, le mari est obligé à toutes les charges de son usufruit comme la douairière, mais en plus, il nourrira et fera instruire les enfants de sa femme, quoique nés d'un précédent mariage, s'ils n'ont pas de ressources personnelles ; il contribuera également au mariage des filles.

Ces droits respectifs des époux sur les biens du survivant leur tiennent lieu en Normandie d'ordre successoral et complètent les dispositions de la Coutume quant aux diverses classes d'héritiers.

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