CHAPITRE V

Impôts dus aux ducs. — Des l'ours banaux. — Cession des droits ducaux au monastère des prôcheresses. — Résistances des bourgeois. — Arrêt de 1732 concernant les fours des maisons particulières.

Le droit de « four banal » a les mêmes origines, la môme histoire, les mômes propriétaires, subit les mômes démembrements, soulève la môme irritation populaire que le droit de cueillerette.

Comme les cueillerettes, les fours banaux se partagent entre le prieur de Varangéville, le prieur de Saint-Nicolas et les dames prôcheresses de Nancy.

— Compte de Laurent de Damey. — « Audit lieu, est deux fours banaux esquels monseigneur prieur y a un quart, et les dames prôcheresses de Nancy la moitié : l'autre quart à monseigneur prieur de Saint- Nicolas. »

De même encore, le prieur tire son droit de banalité de sa qualité de haut justicier de la terre à titre immémorial. Le prieuré de Saint-Nicolas n'est qu'un démembrement de celui de Varangéville. Quant aux dames prôcheresses, la donation de 1341, qui les investit de la part du duc dans les pougnets, leur remet cette même part dans les fours banaux.

La nature du droit est trop connue pour que nous insistions longuement. Le droit de four banal oblige

148 l'ancien régime dans une ville lorraine.

tous les habitants de la ville à ne cuire leur pain qu'au four du seigneur, point ailleurs. Ils pourront avoir des fours chez eux ; mais ces fours tolérés, de dimensions restreintes, ne pourront servir qu'à la cuisson de « tourtes, tartes ou menues pâtisseries » Le « droit de cuite » suit l'obligation de cuire aux fours banaux. Des règlements successifs établissent la redevance. Aux termes de celui de 1650, chaque bourgeois devait 8 gros par resalde blé. En 1712, les religieuses, alors en instance devant le Parlement, demandent que le droit « de cuite des pains, aux fours banaux de Saint- Nicolas, soit fixé sur le pied de celui de Nancy, c'està-dire à un franc par resal de blé ».

D'ailleurs, pour l'exploitation du droit, toujours le même système! Les religieuses, représentantes du duc par la donation de 1341, les deux prieurs, afferment les fours banaux. Le fermier qui, en 1712, est un Claude Dufey, sera quitte vis-à-vis des bailleurs par le paiement de sa location. Son utilité particulière se substituera à l'intérêt des trois monastères ; l'essence de son exploitation sera l'intérêt commercial ; il lèvera l'impôt sur les habitants, qui le paieront comme s'il faisait une affaire. Et c'est une affaire qu'ils font, à proprement parler, lui et ses pareils. Tout devient spéculation, exaction par ce moyen.

Aussi le peuple le sent, il recule devant le paiement du droit, il s'irrite, il discute. Plus tard, il s'emportera jusqu'aux extrêmes violences. Le 16 février 1709 (voyez comme ces dates nous transportent à la veille de la Révolution !) — ■ les habitants supplient qu'une balance soit mise auprès des fours pour peser les

LES FOURS BANAl \. 149

pains. Jusque-là, on allait au hasard et Ton payait de même. Bien avant, ils avaient essayé d'un autre moyen. Vers la moitié du xvip siècle, par l'entremise de leurs gouverneurs, ils s'étaient faits eux-mêmes les fermiers de ces fours qui les gênaient tant.

Puis les procès arrivent. Les fermiers des dames prêcheresses ne trouvent que des récalcitrants. Une fois, c'est un sieur Pacquot, fermier de la dame Mengin, veuve d'un secrétaire du duc, personnage important. Il refuse de cuire ses pâtes au four banal. Depuis neuf ans, le refus s'était manifesté. Le fermier des dames est obligé de l'assigner pour payer le droit de « cuitte » de ses pâtes, durant les neuf années, et « afin qu'il y vînt dans l'avenir ». On demandait encore l'amende encourue pour la contravention, car il y avait une amende spéciale.

Un procès avec les officiers de l'hôtel de ville suit le procès du sieur Pacquot et met en jeu le droit même de banalité.

Vers 1700, la redevance paraît décidément trop lourde. De toutes parts, dans les maisons, des fours se construisent. Tl faut, en 1732, un arrêt qui ordonne que ces fours, instruments de contravention, seront détruits ; que les dimensions des fours tolérés seront vérifiées ; que les habitants, astreints comme par le passé à ne cuire leur pain que chez le seigneur, devront payer.