‹ L'Ancienne Administration de la Principauté de MontbéliardChapitre 46 sur 46 · CHAPITRE VII. — L'instruction publique · texte numérisé non relu

CHAPITRE VII. — L'instruction publique

Les écoles. Les règlements scolaires. L'influence de la Réforme. L'Université.

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Section 1. — Le prince : (a) Ses revenus. (Revenus domaniaux. Banalités. Impôts. Droits de natures diverses). (b)Ses charces. {c) Personnel chargé du recouvrementdes impôts.

Section 11. — La ville : (a) Ses revenus. (Domaniaux, Impôts . (b) Ses charges. {c) Le budget de la ville, établi par le maire, ratifié par l'assemblée des Trois corps.

Conclusion Bibliographie.

ÉRrata

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